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		<title><![CDATA[Pim.be / Humidité et résiliation de bail]]></title>
		<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?id=275880</link>
		<description><![CDATA[Les sujets les plus récents dans Humidité et résiliation de bail.]]></description>
		<lastBuildDate>Wed, 06 Apr 2005 09:25:29 +0000</lastBuildDate>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Humidité et résiliation de bail]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746683#p1746683</link>
			<description><![CDATA[<p>moi non plus je ne comprend pas. </p><p>On préferait essayer un arrangement à l&#039;amiable avant d&#039;aller en conciliation (qui ne tente rien n&#039;a rien!) mais le connaissant..... </p><p>Je n&#039;ai pas peur d&#039;aller en conciliation, ce que je crains, c&#039;est qu&#039;il ne s&#039;y présente pas....<br />et devoir entamer une procédure par laquelle on devra prendre et payer un avocat...</p><p>Je n&#039;ai toujours pas reçu l&#039;état des lieux de sortie, il m&#039;avait dit qu&#039;il l&#039;enverrai.... mais bon!</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (vahinee)]]></author>
			<pubDate>Wed, 06 Apr 2005 09:25:29 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746683#p1746683</guid>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Humidité et résiliation de bail]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746681#p1746681</link>
			<description><![CDATA[<p>Pourquoi faire un état des lieux de sortie; mais pour influencer les locataires, pardi...</p><p>Pas d&#039;état des lieux d&#039;entrée, un propriétaire qui, sur base de vos infos évidemment, est peu soucieux de son bien et de ses locataires, des problèmes d&#039;humidités non dues aux locataires..... Faire attention à ce que vous signer et ne pas avoir peur d&#039;aller en Justice.&#160; Comme dit Grmff ( je dois tjs vérifier l&#039;ortographe de ce foutu ... nom ) en conciliation cela ne coûte rien...</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Francis)]]></author>
			<pubDate>Tue, 05 Apr 2005 18:27:06 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746681#p1746681</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Humidité et résiliation de bail]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746680#p1746680</link>
			<description><![CDATA[<p>Au vu de l&#039;épaisseur de votre dossier, vu que l&#039;appartement a été reloué (sans travaux???), et vu que vous n&#039;avez pas d&#039;état des lieux de sortie, vous avez toutes les chances de votre côté.</p><p>Foncez éventuellement en conciliation (cela ne coute rien, schnoll, nada, que dalle!) qui n&#039;est pas obligatoire, mais est rapide (selon régions, évidemment) et peu faire prendre conscience au proprio qu&#039;il a tout à perdre dans une procédure face à quelqu&#039;un de déterminé. Donc, foncez s&#039;il vous laisse gamberger...</p><p>D&#039;autre part, pourquoi faire un état des lieux de sortie qui mentionne qu&#039;il n&#039;y a pas de problème? S&#039;il n&#039;y a pas de problème, il ne faut pas faire quoi que ce soit. Le proprio n&#039;a pas à perdre son temps à refaire de la paperasserie. Comprend pas.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (grmff)]]></author>
			<pubDate>Tue, 05 Apr 2005 16:42:28 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746680#p1746680</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Humidité et résiliation de bail]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746677#p1746677</link>
			<description><![CDATA[<p>Bonjour,</p><br /><p>Pour ce qui est de preuves, nous en avons :<br />- Lettre recommandée avec accusé de réception pour le prévenir des &quot;dégâts&quot;;<br />- Rapport d&#039;exertise pour l&#039;évaluation des dommages;<br />- Photos;<br />- Lettre recommandée pour la résiliation;<br />....</p><p>Il n&#039;y a que pour la remise des clés qu&#039;on n&#039;a pas de peuve, mais nous avons bien du remettre les clés car l&#039;appartement est déjà reloué (début de preuve....) et nous attendons l&#039;état des lieux qu&#039;il devait retaper et nous envoyer afin de nous le faire signer (si nous somme d&#039;accord bien entendu avec ce qui sera mentionné, s&#039;il ne change à ce que nous avons remarqué lors dudit état des lieux).</p><p>C&#039;est bien la Justice qui m&#039;effraie, entamer une procédure qui pourrait durer sans que ce soit gagner d&#039;avance, alors qu&#039;en théorie, on est, je pense, en droit.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (vahinee)]]></author>
			<pubDate>Tue, 05 Apr 2005 14:33:03 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746677#p1746677</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Humidité et résiliation de bail]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746672#p1746672</link>
			<description><![CDATA[<p>Bonjour</p><p>Pour moi, vous êtes effectivement en droit de ne pas payer d&#039;indemnités. D&#039;un autre côté, entre le droit et la Justice, il y a parfois de la marge. C&#039;est pourquoi nous vous avons posé tant de question: vous réserver la preuve de votre bon droit. On ne peut pas dire que vous avez demandé les documents nécessaires pour prouver votre bonne foi et la responsabilité du bailleur...</p><p>Mais au vu de ce que vous expliquez, la responsabilité se trouve chez le bailleur. Même si ce n&#039;est pas de sa faute et que ce n&#039;est pas volontaire, <br />-vous l&#039;avez prévenu à temps (mais en avez vous la preuve?), <br />-vous avez eu des dommages (mais en avez vous la preuve?), <br />-vous avez donc décidé de partir pour cette raison de jouissance non-paisible (mais en avez vous la preuve?), <br />-vous avez quitté le bien (mais en avez vous la preuve?), <br />-vous avez remis les clés au propriétaire (mais en avez vous la preuve?)<br />-vous avez fait un état des lieux de sortie sans dégats apparents (mais en avez vous la preuve?)</p><p>Donc vous avez droit à recevoir décharge signée de la part du propriétaire qui devrait signer votre papier de garantie pour libération.</p><p>Si le propriétaire ne vous reconnait pas ce droit, il vous faudra faire appel aux tribunaux pour vous faire reconnaitre ce droit... avec tous les moyens de preuves nécessaires. Si le propriétaire est de mauvaise foi, quelles sont les preuves que vous avez en main? Ce sera donc votre parôle contre la sienne...</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (grmff)]]></author>
			<pubDate>Tue, 05 Apr 2005 09:51:26 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746672#p1746672</guid>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Humidité et résiliation de bail]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746671#p1746671</link>
			<description><![CDATA[<p>L&#039;état des lieux a été fait en notre préssence. </p><p>Je pense tout de même que nous sommes en droit de ne pas payer les indemnités réclamées, nous avons tout de même cassé le bail car le bailleur n&#039;a pas fait le nécessaire en ce qui concerne le dommage subi (nos meubles ont été touchés, nous avons été indemnisés par notre assurance, mais en ce qui concerne le bâtiment, rien n&#039;a été fait).</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (vahinee)]]></author>
			<pubDate>Tue, 05 Apr 2005 07:21:00 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746671#p1746671</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Humidité et résiliation de bail]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746668#p1746668</link>
			<description><![CDATA[<p>Sur base de vos infos, je pense qu&#039;il doit s&#039;agir soit d&#039;humidité ascentionelle, soit en provenance de l&#039;appartement voisin ( fuite ou joit défectueux) mais pas par condensation. Le diagnostic n&#039;est pas fiable à 100% ( sans constatations de visu ).</p><p>Un état des lieux de sortie, non signé ( et apparement fait par le propriétaire seul n&#039; a pas de valeur ). Il sera dificille au propriétaire de réclamer le moindre € comme dégât locatif.</p><p>Par contre, il a droit à l&#039;indemnité de rupture de bail, à moins qu&#039; en justice , vous n&#039;obteniez gain de cause, ce qui reste possible.</p><p>Essayez toutefois de convaincre votre propriétaire? cela vaux mieux que d&#039;aller en justice.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Francis)]]></author>
			<pubDate>Mon, 04 Apr 2005 18:09:06 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746668#p1746668</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Humidité et résiliation de bail]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746667#p1746667</link>
			<description><![CDATA[<p>Nous avions bloqué sur un compte bancaire la caution avec Monsieur X et un mois ou deux après notre emménagement, l&#039;immeuble a été revendu. Le nouveau proprio n&#039;a pas fait les changements nécessaires en ce qui concerne le compte bancaire de la caution (j&#039;ai téléphoné à la banque pour savoir si ca avait été fait ou non).</p><p>Nous avons juste reçu une lettre nous demandant de verser le loyer sur le compte du nouveau propriétaire (par la suite, nous avons reçu une lettre recommandée des contributions nous demandant de leur verser le loyer). <br />Sinon, nous n&#039;avons jamais rien reçu d&#039;autres.</p><p>Pour l&#039;état des lieux, il nous a dit qu&#039;il nous l&#039;enverrai car il devait le retaper à l&#039;ordinateur. Il nous a fait remarquer que l&#039;appartement était bien propre (point positif pour nous). En ce qui concerne l&#039;humidité, il a simplement marqué mais nous a dit qu&#039;il en tiendrait pas compte pour l&#039;état des lieux.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (vahinee)]]></author>
			<pubDate>Mon, 04 Apr 2005 14:46:08 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746667#p1746667</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Humidité et résiliation de bail]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746666#p1746666</link>
			<description><![CDATA[<p>Vous êtes en train de nous expliquez que la garantie se trouve bloquée CHEZ votre ancien bailleur? Vous n&#039;aviez pas mis l&#039;argent sur un compte bloqué comme la loi l&#039;impose?</p><p>Avez-vous reçu une copie de l&#039;état des lieux de sortie? Comment celui-ci s&#039;est-il passé? Qu&#039;est-ce qui a été noté sur les documents et qui était présent?</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (grmff)]]></author>
			<pubDate>Mon, 04 Apr 2005 10:11:26 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746666#p1746666</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Humidité et résiliation de bail]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746665#p1746665</link>
			<description><![CDATA[<p>Bonjour et merci pour les réponses,</p><p>Malheureusement, nous avons déjà fait l&#039;état des lieux et rendu les clés mais nous n&#039;avons encore rien signé. Le bailleur doit nous recontacter pour ce qui est caution (caution qui est toujours bloquée au nom de l&#039;ancien proprio) et indemnités (c&#039;est ce qu&#039;il nous a timidement dit lors de l&#039;état des lieux). Il a bien constaté que le bien a été entretenu en bon père de famille. </p><p>La bail avait pris cours le 1er avril 2004 et l&#039;humidité est apparue dans le courant du mois de mai 2004.</p><p>Elle se situe sur les murs intérieurs de la salle de bains et de la chambre, à la hauteur du rez-de-chaussée de l&#039;appartement à côté (qui est surélevé par rapport à l&#039;appartement qui était le notre et en cours de rénovation).<br />L&#039;expert nous a dit qu&#039;il y avait de l&#039;humidité assentionnelle dans la chambre. Nous avons même retrouvé un genre de sel minéral dans les pièces touchées ainsi que dans le débarras qui lui n&#039;avait pas de traces humides.</p><p>Le chauffage était électrique et la pièce souvent aérée.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (vahinee)]]></author>
			<pubDate>Mon, 04 Apr 2005 09:25:28 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746665#p1746665</guid>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Humidité et résiliation de bail]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746658#p1746658</link>
			<description><![CDATA[<p>Il est toujours délicat de dire a priori qui est responsable de l&#039;humidité. L&#039;eau, on voit où elle sort, rarement où elle rentre.</p><p>Néanmoins, si votre propriétaire prévenu dit qu&#039;il faut être patient, c&#039;est qu&#039;il sait que sa responsabilité est engagée. S&#039;il ne répond pas à vos recommandés, ni à vos appels, il se mets dans son tort.</p><p>Même s&#039;il s&#039;avérait que l&#039;humidité venait par votre faute (genre joint de baignoire à entretenir ou syphon de douche dévissé), le fait que le propriétaire ne réponde pas est mauvais pour lui. Si de plus il vient de tout refaire et que les précédents ont eu le même problème, il ne faut pas s&#039;étonner.</p><p>Si en plus vous me dites que les loyers sont saisis... qui va s&#039;en étonner?</p><p>Bref, je vous suggère de lui envoyer un recommandé doublé d&#039;un courrier simple pour l&#039;inviter à l&#039;état des lieux de sortie au moins une semaine avant la fin du contrat. Si vous ne trouvez pas d&#039;accord ensemble, refusez de lui remettre les clés, et refaites un état des lieux avec expert (le vôtre!)</p><p>Il faut que le jour de la sortie, un accord soit trouvé et que les documents soient signés définitivement pour libérer votre garantie.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (grmff)]]></author>
			<pubDate>Sat, 02 Apr 2005 20:35:10 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746658#p1746658</guid>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Humidité et résiliation de bail]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746656#p1746656</link>
			<description><![CDATA[<p>Quelques questions ...</p><p>Quelle est la date du début du bail?</p><p>A quel moment avez vous constaté des traces d&#039;humidité?</p><p>Ou sont situés ces traces d&#039;humidité: dans quelles pièces ( sdb, chambre )?</p><p>Sur quels murs ( murs intérieurs, extérieurs° à quelle hauteurs sur ces murs?</p><p>Il y a t il des sous sols, des murs extérieurs contre lesquels la terre est plus haute que le sol de l&#039;appartement?</p><p>Quel est le type de chauffage, de chassis ( double vitrage ?) d&#039;isolation des murs extérieurs?</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Francis)]]></author>
			<pubDate>Sat, 02 Apr 2005 15:42:15 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746656#p1746656</guid>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Humidité et résiliation de bail]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746654#p1746654</link>
			<description><![CDATA[<p>Bonjour,</p><p>Il se trouvait au rez-de-chaussée....</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (vahinee)]]></author>
			<pubDate>Fri, 01 Apr 2005 14:43:24 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746654#p1746654</guid>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Humidité et résiliation de bail]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746653#p1746653</link>
			<description><![CDATA[<p>Bonjour</p><p>A quel étage se trouve votre appartement?</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (grmff)]]></author>
			<pubDate>Fri, 01 Apr 2005 10:21:48 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746653#p1746653</guid>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Humidité et résiliation de bail]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746652#p1746652</link>
			<description><![CDATA[<p>L&#039;expert avait été désigné par notre assurance.</p><p>D&#039;après lui, il y a de l&#039;humidité assentionnelle et les travaux de l&#039;appartement à côté du notre n&#039;ont rien arrangé.</p><p>Bien entendu, quand nous avions visité l&#039;appartement,&#160; tout était neuf et il n&#039;y avait pas d&#039;odeur d&#039;humidité. La voisine nous a confirmé récemment que tout avait été refait avant que nous le louions.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (vahinee)]]></author>
			<pubDate>Fri, 01 Apr 2005 09:05:32 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1746652#p1746652</guid>
		</item>
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