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		<title><![CDATA[Pim.be / du bail commercial... et de l'activité qui y est exercée]]></title>
		<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?id=277309</link>
		<description><![CDATA[Les sujets les plus récents dans du bail commercial... et de l'activité qui y est exercée.]]></description>
		<lastBuildDate>Wed, 24 Jan 2007 23:15:43 +0000</lastBuildDate>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  du bail commercial... et de l'activité qui y est exercée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756678#p1756678</link>
			<description><![CDATA[<div class="quotebox"><cite>Erick a écrit&#160;:</cite><blockquote><div><p> pas de quoi</p><p>mais tu sais c&#039;est pas une question de chance mais de savoir où et à qui s&#039;adresser, de ne pas se laisser faire et de ne jamais baisser les bras</p></div></blockquote></div><p>c&#039;est certain, mais les expressions habituelles ....</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (curieux)]]></author>
			<pubDate>Wed, 24 Jan 2007 23:15:43 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756678#p1756678</guid>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  du bail commercial... et de l'activité qui y est exercée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756677#p1756677</link>
			<description><![CDATA[<p>pas de quoi</p><p>mais tu sais c&#039;est pas une question de chance mais de savoir où et à qui s&#039;adresser, de ne pas se laisser faire et de ne jamais baisser les bras</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Erico)]]></author>
			<pubDate>Wed, 24 Jan 2007 20:03:15 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756677#p1756677</guid>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  du bail commercial... et de l'activité qui y est exercée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756674#p1756674</link>
			<description><![CDATA[<div class="quotebox"><cite>Erick a écrit&#160;:</cite><blockquote><div><p> ce sont deux contrats totalement différents et indépendants....donc ce qu&#039;elle faisait dans un n&#039;a rien à voir avec ce qu&#039;elle fait dans l&#039;autre</p><p>et dans le premier contrat il était stipulé comme activité : esthétique et solarium donc là elle avait le droit de faire les deux<br />dans le second il est bien stipulé : solarium ( et rien d&#039;autre)</p><p>concernant le second contrat :la condition de ne pas demander d&#039;indexation pendant 3 ans est stipulée dans le contrat, comme il est écrit que je ne demande qu&#039;un mois de garantie...donc preuve du geste que j&#039;ai eu envers elle....j&#039;ai aussi les annonces passées dans un toute boîte prouvant que le loyer que je demandais y était plus élevé que celui que je lui ai demandé à elle</p><p>si elle reste dans le second , c&#039;est que l&#039;investissement de 5 bancs solaires ( et tout ce qu&#039;elle a fait comme aménagements : cabines, faux plafond, carrelage)est un gros investissement pour elle....tandis que dans l&#039;autre elle n&#039;a que ses cabines à enlever....</p></div></blockquote></div><p>ok.&#160; Merci d&#039;avoir répondu et bonne chance..</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (curieux)]]></author>
			<pubDate>Wed, 24 Jan 2007 16:53:02 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756674#p1756674</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  du bail commercial... et de l'activité qui y est exercée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756665#p1756665</link>
			<description><![CDATA[<p>ce sont deux contrats totalement différents et indépendants....donc ce qu&#039;elle faisait dans un n&#039;a rien à voir avec ce qu&#039;elle fait dans l&#039;autre</p><p>et dans le premier contrat il était stipulé comme activité : esthétique et solarium donc là elle avait le droit de faire les deux<br />dans le second il est bien stipulé : solarium ( et rien d&#039;autre)</p><p>concernant le second contrat :la condition de ne pas demander d&#039;indexation pendant 3 ans est stipulée dans le contrat, comme il est écrit que je ne demande qu&#039;un mois de garantie...donc preuve du geste que j&#039;ai eu envers elle....j&#039;ai aussi les annonces passées dans un toute boîte prouvant que le loyer que je demandais y était plus élevé que celui que je lui ai demandé à elle</p><p>si elle reste dans le second , c&#039;est que l&#039;investissement de 5 bancs solaires ( et tout ce qu&#039;elle a fait comme aménagements : cabines, faux plafond, carrelage)est un gros investissement pour elle....tandis que dans l&#039;autre elle n&#039;a que ses cabines à enlever....</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Erico)]]></author>
			<pubDate>Wed, 24 Jan 2007 11:48:21 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756665#p1756665</guid>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  du bail commercial... et de l'activité qui y est exercée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756656#p1756656</link>
			<description><![CDATA[<div class="quotebox"><cite>Erick a écrit&#160;:</cite><blockquote><div><p> dans le second bail, pour le solarium, tout à fait indépendant du premier, il est spécifié : pour l&#039;usage exclusif de l&#039;activité solarium.....absolument pas question de soins esthétiques ou autre chose ( d&#039;ailleurs pas mal de solarium sont uniquement des solariums et rien d&#039;autre)</p><p>Mais jusqu&#039;ici un notaire et un juriste( du SNP) m&#039;ont dit que vu que les deux activités sont du même domaine c&#039;est difficile de s&#039;y opposer</p></div></blockquote></div><p>Déjà &quot;difficile&quot;&#160; ...&#160; et encore plus difficlle dans le cas concret où ce n&#039;est pas une &quot;nouvelle&quot; activité de votre locataire, vu qu&#039;elle l&#039;exerce déjà dans vos locaux. Arguments que je présume, elle ne manquera pas d&#039;utiliser si vous vous y opposez. </p><div class="quotebox"><cite>Erick a écrit&#160;:</cite><blockquote><div><p>je dois dire aussi que sur ce coup là elle esssaye un peu de m&#039;entuber....je lui ai loué le solarium à des conditions plus intéressantes pour elle que pour quelqu&#039;un d&#039;autre vu qu&#039;elle me louait déjà une surface ( en fait je lui ai loué à un loyer moindre que celui que je demandais au départ pour tout un chacun, je n&#039;ai demandé qu&#039;un mois de garantie locative et je lui ai promis pas d&#039;indexation pendant trois ans).....et là maintenant elle se taille du premier....</p></div></blockquote></div><p>Comparaison loyers : si on compare les loyers, sont-ils différents ?&#160; Quels ont les éléments qui justifient les différences ?&#160; &#160;ESt-ce que &quot;les conditions plus intéressantes pouur elle&quot; sont mentionnées quelque part, se déduisent facilement d&#039;une comparaison etc...&#160; Toujours dans l&#039;optique de prévoir les arguments qui pourraient vous ëtre opposés et que vous pourriez (objectivement) invoquer </p><p>Pourquoi choisit elle de rester dans le second au lieu de rester dans premier rez ?</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (curieux)]]></author>
			<pubDate>Wed, 24 Jan 2007 08:46:54 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756656#p1756656</guid>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  du bail commercial... et de l'activité qui y est exercée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756618#p1756618</link>
			<description><![CDATA[<p>je dois dire aussi que sur ce coup là elle esssaye un peu de m&#039;entuber....je lui ai loué le solarium à des conditions plus intéressantes pour elle que pour quelqu&#039;un d&#039;autre vu qu&#039;elle me louait déjà une surface ( en fait je lui ai loué à un loyer moindre que celui que je demandais au départ pour tout un chacun, je n&#039;ai demandé qu&#039;un mois de garantie locative et je lui ai promis pas d&#039;indexation pendant trois ans).....et là maintenant elle se taille du premier....</p><p>donc bon faut pas pousser non plus quoi...</p><p>je veux bien être gentil, mais il y a des limites quoi</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Erico)]]></author>
			<pubDate>Mon, 22 Jan 2007 16:42:58 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756618#p1756618</guid>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  du bail commercial... et de l'activité qui y est exercée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756617#p1756617</link>
			<description><![CDATA[<p>conseil de l&#039;avocat consulté<br />je pourrais demander un supplément de loyer pour le solarium vu que j&#039;accepte qu&#039;une autre activité que celle prévue y soit pratiquée</p><p>mais il faut faire ça ( après être tombé d&#039;accord avec la locataire bien sûr ) devant le juge de paix et c&#039;est d&#039;après lui possible , même en dehors des trois derniers mois d&#039;un triennat...</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Erico)]]></author>
			<pubDate>Mon, 22 Jan 2007 16:40:01 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756617#p1756617</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  du bail commercial... et de l'activité qui y est exercée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756616#p1756616</link>
			<description><![CDATA[<p>Et alors ?</p><p>dans le second bail, pour le solarium, tout à fait indépendant du premier, il est spécifié : pour l&#039;usage exclusif de l&#039;activité solarium.....absolument pas question de soins esthétiques ou autre chose ( d&#039;ailleurs pas mal de solarium sont uniquement des solariums et rien d&#039;autre)</p><p>je ne comprends pas très bien l&#039;histoire de la comparaison</p><p>si ce n&#039;est que dans l&#039;autre rez ( premier bail) il n&#039;y avait qu&#039;un banc solaire...dans le second il y a en 5 maintenant et celui qui était dans le premier a été supprimé</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Erico)]]></author>
			<pubDate>Mon, 22 Jan 2007 16:29:04 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756616#p1756616</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  du bail commercial... et de l'activité qui y est exercée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756615#p1756615</link>
			<description><![CDATA[<div class="quotebox"><cite>Erick a écrit&#160;:</cite><blockquote><div><p> Disons que jusqu&#039;ici j&#039;ai deux avis ( mais plus on en a mieux c&#039;est et puis ça peut aider quelqu&#039;un d&#039;autre un jour) et j&#039;attends celui d&#039;un avocat que je dois contacter ce soir...</p><p>Mais jusqu&#039;ici un notaire et un juriste( du SNP) m&#039;ont dit que vu que les deux activités sont du même domaine c&#039;est difficile de s&#039;y opposer...même si légalement peut être que je peux..</p><p>Mais bon ce serait plus simple de s&#039;y opposer si la nouvelle activité était tout à fait différente ( vendre des sandwiches par exemple)</p><p>Par contre dans les trois derniers mois du premier triénnat de la location du solarium ( qui a commencé en juillet 2006) je pourrais demander via le Juge de Paix une adaptation du loyer en expliquant la situation...</p></div></blockquote></div><p>A tout hasard : réflexions de simple logique : </p><p>opposotion activité : ce sera d&#039;autant plus difficile à justifier que vous les avez acceptées toutes deux pour pour le même locataire dans l&#039;autre rez il y a 2 1/2 ans.</p><p>Augmentation loyer : quid de la comparaison avec l&#039;autre rez lorque les deux activités y étaient exercées ?</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (curieux)]]></author>
			<pubDate>Mon, 22 Jan 2007 16:00:48 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756615#p1756615</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  du bail commercial... et de l'activité qui y est exercée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756609#p1756609</link>
			<description><![CDATA[<p>Disons que jusqu&#039;ici j&#039;ai deux avis ( mais plus on en a mieux c&#039;est et puis ça peut aider quelqu&#039;un d&#039;autre un jour) et j&#039;attends celui d&#039;un avocat que je dois contacter ce soir...</p><p>Mais jusqu&#039;ici un notaire et un juriste( du SNP) m&#039;ont dit que vu que les deux activités sont du même domaine c&#039;est difficile de s&#039;y opposer...même si légalement peut être que je peux..</p><p>Mais bon ce serait plus simple de s&#039;y opposer si la nouvelle activité était tout à fait différente ( vendre des sandwiches par exemple)</p><p>Par contre dans les trois derniers mois du premier triénnat de la location du solarium ( qui a commencé en juillet 2006) je pourrais demander via le Juge de Paix une adaptation du loyer en expliquant la situation...</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Erico)]]></author>
			<pubDate>Mon, 22 Jan 2007 12:44:55 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756609#p1756609</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  du bail commercial... et de l'activité qui y est exercée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756607#p1756607</link>
			<description><![CDATA[<p>Honnêtement, je n&#039;en sais rien, c&#039;est pourquoi je me suis abstenu de répondre. A noter que la problématique du bail commercial est complexe et que les erreurs se payent cher.</p><p>La consultation d&#039;un avocat est sans doute la meilleure piste que je peux vous offrir.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (grmff)]]></author>
			<pubDate>Mon, 22 Jan 2007 12:36:35 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756607#p1756607</guid>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  du bail commercial... et de l'activité qui y est exercée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756602#p1756602</link>
			<description><![CDATA[<p>Personne n&#039;a une idée ou un avis à ce sujet ?</p><p>Puis je ou non m&#039;opposer à une modification de l&#039;usage exclusif prévu dans le contrat de bail commercial ?</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Erico)]]></author>
			<pubDate>Mon, 22 Jan 2007 09:55:04 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756602#p1756602</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[du bail commercial... et de l'activité qui y est exercée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756493#p1756493</link>
			<description><![CDATA[<p>En bref, je loue il y a plus de deux ans à une jeune femme, un rez de chaussée commercial pour qu&#039;elle y ouvre un salon d&#039;esthétique avec solarium ( ce qui est stipulé dans l&#039;activité exercée).<br />Le rez de chaussée voisin est libre 1 an 1/2 après, elle me le loue aussi pour un solarium ( elle y installe 5 bancs et supprime celui qui était dans le salon)...cette location fait l&#039;objet d&#039;un nouveau bail tout à fait indépendant du premier..( donc il y a deux baux)...elle me demande pour faire une ouverture entre les deux , j&#039;accepte..et il est bien stipulé dans le contrat que ce second rez de chaussée est à l&#039;usage exclusif de solarium.<br />Maintenant elle me demande de résilier le bail du salon, de refermer l&#039;ouverture et de ne plus être locataire que du solarium...où elle envisage de déménager son activité esthétique.<br />Je vais voir ce que je vais faire, mais si j&#039;accepte...pourrais je demander une adaptation du loyer du solarium, vu qu&#039;elle va y pratiquer une activité supplémentaire qui n&#039;est pas prévue dans le bail ?<br />Car bon elle va faire le même chiffre en payant la moitié moins de loyer...<br />Votre avis svp ....merci<br />Je trouverais logique d&#039;augmenter un peu le loyer du solarium...<br />Et aussi puis je refuser qu&#039;une activité non prévue dans le contrat y soit exercée ?</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Erico)]]></author>
			<pubDate>Thu, 18 Jan 2007 19:04:51 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1756493#p1756493</guid>
		</item>
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