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		<title><![CDATA[Pim.be / abris de jardin]]></title>
		<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?id=279999</link>
		<description><![CDATA[Les sujets les plus récents dans abris de jardin.]]></description>
		<lastBuildDate>Thu, 27 Aug 2009 12:20:23 +0000</lastBuildDate>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  abris de jardin]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1777044#p1777044</link>
			<description><![CDATA[<div class="quotebox"><cite>totocane a écrit&#160;:</cite><blockquote><div><p> L&#039;herbe devra rester comme elle sera installée aux frais de la copropriété, <br />Imaginez qu&#039;un des propriétaires de ces jardin décide de mettre plusieurs sapins ; dans 5 ou 10 ans, plus personne n&#039;a de soleil dans son appart.<br />S&#039;il est vrai que certains règlement sont très restrictifs, ils sont nécessaires.<br />Comme je l&#039;ai dit dans ma réponse à Francis, un propriétaire à trouvé que l&#039;extérieur de sa porte d&#039;appartement serait plus joli en rouge. Que font les les habitants qui sont sur le même palier et qui détestent le rouge ? et si un autre préfère du mauve ? etc....</p><br /><p>Erick a écrit : et l&#039;herbe doit être de quelle couleur ? vert clair, vert foncé ?</p></div></blockquote></div><p>Imposer un type de porte et une couleur de porte est une chose, mais imposer une marque un modèle et un fournisseur comme dans notre cas est je pense exagéré.</p><p>De plus, comme je l&#039;ai dit plus, il y a un règlement défini par les propriétaires. Je ne pense pas que le syndic puisse changer en cours de route ce règlement sans qu&#039;il y ai eu une AG ?</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (cookie)]]></author>
			<pubDate>Thu, 27 Aug 2009 12:20:23 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1777044#p1777044</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  abris de jardin]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1777041#p1777041</link>
			<description><![CDATA[<div class="quotebox"><cite>Erick a écrit&#160;:</cite><blockquote><div><p> et l&#039;herbe doit être de quelle couleur ? vert clair, vert foncé ?</p></div></blockquote></div><p> <img src="https://forum.pim.be/plugins/ezbbc/style/smilies/lol.png" alt="lol" /> </p><p>J&#039;ajouterais : en cas d&#039;infestation de taupes, faut il convoquer l&#039;AG afin de déterminer le mode d&#039;extermination le plus approprié? Le syndic doit-il fournir les pièges (identiques pour tout le monde)?</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (cochise)]]></author>
			<pubDate>Thu, 27 Aug 2009 11:38:46 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1777041#p1777041</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  abris de jardin]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1777040#p1777040</link>
			<description><![CDATA[<p>L&#039;herbe devra rester comme elle sera installée aux frais de la copropriété, <br />Imaginez qu&#039;un des propriétaires de ces jardin décide de mettre plusieurs sapins ; dans 5 ou 10 ans, plus personne n&#039;a de soleil dans son appart.<br />S&#039;il est vrai que certains règlement sont très restrictifs, ils sont nécessaires.<br />Comme je l&#039;ai dit dans ma réponse à Francis, un propriétaire à trouvé que l&#039;extérieur de sa porte d&#039;appartement serait plus joli en rouge. Que font les les habitants qui sont sur le même palier et qui détestent le rouge ? et si un autre préfère du mauve ? etc....</p><br /><div class="quotebox"><cite>Erick a écrit&#160;:</cite><blockquote><div><p> et l&#039;herbe doit être de quelle couleur ? vert clair, vert foncé ?</p></div></blockquote></div>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Zlurp)]]></author>
			<pubDate>Thu, 27 Aug 2009 11:36:39 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1777040#p1777040</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  abris de jardin]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1777039#p1777039</link>
			<description><![CDATA[<p>Bonjour,<br />J&#039;ai déjà eu un appartement où les jardins faisaient parties des communs; je vous assure que celà a déclanché discussions et disputes mais le locataire à du retirer son séchoir à linge. Dans les actes de base, il est généralement stipulé qu&#039;aucune modification aux parties communes ne peut être faite. Les jardins font partie des choses communes</p><p>Sur une terrasse, il est interdit de mettre du linge à sécher; idem pour le jardin qui appartient à tout les propriétaires.</p><p>Celà dit, je trouve un peu débile cette histoire d&#039;abris de jardin. Qu&#039;on limite les dimensions, les matériaux, OK mais qu&#039;on laisse un peu de liberté aux propriétaires.....Un peu, pas trop : un des copropriétaire à trouvé que l&#039;extérieur de sa porte d&#039;appartement serait plus belle en rouge !!!!<br />Si vous habitez sur le même palier et que vous êtes allergique au rouge ???</p><br /><div class="quotebox"><cite>Francis a écrit&#160;:</cite><blockquote><div><p> Ou se situe la limite du droit de jouissance d&#039;un tel jardin?&#160; D&#039;abord examiner l&#039;acte de base et à défaut d&#039;indication, je ne vois pas ce aui interdirait au propriétaire du rdc ou à son locataire de placer le cabanon de son choix (sauf si les voisins sont corses) sauf à déroger au règlement d&#039;urbanisme?&#160; <br />Toute décision prise en ag pour imposer un type de cabanon serait une limitation du droit de propriété.</p></div></blockquote></div>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Zlurp)]]></author>
			<pubDate>Thu, 27 Aug 2009 11:25:22 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1777039#p1777039</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  abris de jardin]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1777036#p1777036</link>
			<description><![CDATA[<p>De plus il a été dit plus bas que le rôle du syndic était d&#039;exécuté se qui avait été décidé en AG par les propriétaires. Dans ce cas précis, c&#039;est tout le contraire.<br />Je trouve ça incroyable de payer un syndic pour veiller au bon fonctionnement de la copropriété et qu&#039;aux final, il nous pourrisse la vie. C&#039;est le monde a l&#039;envers !</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (cookie)]]></author>
			<pubDate>Thu, 27 Aug 2009 08:09:32 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1777036#p1777036</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  abris de jardin]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1777035#p1777035</link>
			<description><![CDATA[<p>En examinant bien le règlement de copropriété, rédigé suite à la dernière assemblée des copropriétaires, il est clairement stipulé que les abris de jardin ne doivent pas dépasser une taille X, doivent être dans tel couleur,...<br />J&#039;ai donc acheté n abris conforme à cette décision.</p><p>Maintenant, le syndic me dit que je ne peux pas le placer et a envoyé un mail à tous les co-propriétaires pour qu&#039;une assemblée soit faite et que soit décidé que tous les abris de jardin doivent être d&#039;un modèle bien précis.</p><p>Est-ce vraiment normal ? J&#039;ai acheté mon abris en respectant le règlement. Si celui-ci change après, ce n&#039;est pas mon problème je pense non ?</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (cookie)]]></author>
			<pubDate>Thu, 27 Aug 2009 08:02:14 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1777035#p1777035</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  abris de jardin]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1777034#p1777034</link>
			<description><![CDATA[<p>Ou se situe la limite du droit de jouissance d&#039;un tel jardin?&#160; D&#039;abord examiner l&#039;acte de base et à défaut d&#039;indication, je ne vois pas ce aui interdirait au propriétaire du rdc ou à son locataire de placer le cabanon de son choix (sauf si les voisins sont corses) sauf à déroger au règlement d&#039;urbanisme?&#160; <br />Toute décision prise en ag pour imposer un type de cabanon serait une limitation du droit de propriété.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Francis)]]></author>
			<pubDate>Thu, 27 Aug 2009 07:59:23 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1777034#p1777034</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  abris de jardin]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1777022#p1777022</link>
			<description><![CDATA[<p>et l&#039;herbe doit être de quelle couleur ? vert clair, vert foncé ?</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Erico)]]></author>
			<pubDate>Wed, 26 Aug 2009 15:54:04 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1777022#p1777022</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  abris de jardin]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1777020#p1777020</link>
			<description><![CDATA[<p>Bonjour,<br />Puisque ce jardin appartient à la copropriété , il fait donc partie des communs, vous seul en avez la jouissance mais,vous ne pouvez rien modifier sans l&#039;approbation de l&#039;A.G.</p><p>Vous êtes libre d&#039;aller dans le jardin, vous devez l&#039;entretenir mais vous ne pouvez pas modifier son aspect (donc pas de BBQ fixe) si la copropriété a décidé de mettre uniquement de la pelouse, ne mettez pas d&#039;abres ou de fleurs sans autorisation voir même interdiction de mettre un séchoir à linge fixe.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Zlurp)]]></author>
			<pubDate>Wed, 26 Aug 2009 14:09:13 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1777020#p1777020</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  abris de jardin]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1776975#p1776975</link>
			<description><![CDATA[<div class="quotebox"><cite>cookie a écrit&#160;:</cite><blockquote><div><p>J&#039;aurais peut-être dû le signaler tout de suite, il y a quelque chose de particulier concernant notre jardin. Il semblerait qu&#039;il appartienne à la co-propriété. Nous avons acheté ce terrain, nous en avons la jouissance mais pas la propriété.<br />Est-ce que vous dites est tout de même valable ?</p></div></blockquote></div><p>Cela n&#039;a rien de particulier: c&#039;est toujours ainsi (le terrain sert notamment à l&#039;assiette de l&#039;immeuble et les parties &quot;jardins privatifs&quot; sont, dans votre cas de figure, en jouissance privative et exclusive pour les entités concernées)</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (PIM)]]></author>
			<pubDate>Tue, 25 Aug 2009 08:51:13 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1776975#p1776975</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  abris de jardin]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1776974#p1776974</link>
			<description><![CDATA[<p>Merci beaucoup pour ces renseignements.</p><div class="quotebox"><blockquote><div><p>Ce règlement, qui ne doit pas être un acte authentique, ne peut pas disposer de la propriété</p></div></blockquote></div><p>J&#039;aurais peut-être dû le signaler tout de suite, il y a quelque chose de particulier concernant notre jardin. Il semblerait qu&#039;il appartienne à la co-propriété. Nous avons acheté ce terrain, nous en avons la jouissance mais pas la propriété.<br />Est-ce que vous dites est tout de même valable ?</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (cookie)]]></author>
			<pubDate>Tue, 25 Aug 2009 08:29:14 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1776974#p1776974</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  abris de jardin]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1776956#p1776956</link>
			<description><![CDATA[<div class="quotebox"><cite>cookie a écrit&#160;:</cite><blockquote><div><p> - Etant donné qu&#039;il s&#039;agit d&#039;une nouvelle copropriété, le règlement est en cours de réalisation. C&#039;est justement ce point qui vient d&#039;y être ajouté au règlement.<br />- Il n&#039;y a pas eu d&#039;assemblée générale à ce sujet. Le sujet a déjà été évoqué à de nombreuses reprises, le syndic a toujours repoussé la discussions à plus tard.<br />- Je ne sait pas si &quot;Conseil de gestion&quot; est le bon terme (certainement pas). Je veux parler de la société qui s&#039;occupe de la gestion de l&#039;immeuble + président de la copropriété + secrétaire...</p><p>Pour avoir discuté avec d&#039;autres propriétaires, je ne serais effectivement pas étonné que la prochaine étape concerne l&#039;obligation d&#039;avoir au minimum 1 nain de jardin ;-).</p><br /><p>Edit : il y a une dizaine de jardins.</p></div></blockquote></div><p>Le &quot;règlement&quot; est probablement le règlement d&#039;ordre intérieur. Ce règlement, qui ne doit pas être un acte authentique, ne peut pas&#160; disposer de la propriété.</p><p>Si le Conseil de gérance veut imposer des modèles, il y a deux points à noter:</p><p>1. le conseil de gérance est la pour surveiller le syndic, et pas pour décider en sa place ni à la place de l&#039;AG.</p><p>2. l&#039;AG doit d&#039;abord faire changer le statuts (acte authentique ...) pour donner une délégation à l&#039;AG pour déterminer les normes. Quand à imposer un modèle spécifique et/ou fournisseur pour les parties privatives, je ne crois pas que cela tiendra devant un juge, en lisant l&#039;article 544 CC.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (luc)]]></author>
			<pubDate>Mon, 24 Aug 2009 06:39:14 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1776956#p1776956</guid>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  abris de jardin]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1776939#p1776939</link>
			<description><![CDATA[<div class="quotebox"><cite>PIM a écrit&#160;:</cite><blockquote><div><p> Et l&#039;étape suivante, c&#039;est le modèle imposé de nain de jardin ?...</p><br /><br /><p>Plus sérieusement:</p><p>- conseil de gestion ? : kesako ?<br />- que dit l&#039;acte de base / règlement de copropriété à ce sujet ?<br />- cela a-t-il fait l&#039;objet d&#039;une discussion / décision en AG ?<br />- il y a combien de jardins ? (par curiosité)</p></div></blockquote></div><br /><p>Merci pour votre réponse.</p><p>- L&#039;acte de base ne donne aucune information au sujet des abris de jardin.<br />- Etant donné qu&#039;il s&#039;agit d&#039;une nouvelle copropriété, le règlement est en cours de réalisation. C&#039;est justement ce point qui vient d&#039;y être ajouté au règlement.<br />- Il n&#039;y a pas eu d&#039;assemblée générale à ce sujet. Le sujet a déjà été évoqué à de nombreuses reprises, le syndic a toujours repoussé la discussions à plus tard.<br />- Je ne sait pas si &quot;Conseil de gestion&quot; est le bon terme (certainement pas). Je veux parler de la société qui s&#039;occupe de la gestion de l&#039;immeuble + président de la copropriété + secrétaire...</p><p>Pour avoir discuté avec d&#039;autres propriétaires, je ne serais effectivement pas étonné que la prochaine étape concerne l&#039;obligation d&#039;avoir au minimum 1 nain de jardin ;-).</p><br /><p>Edit : il y a une dizaine de jardins.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (cookie)]]></author>
			<pubDate>Sat, 22 Aug 2009 17:10:44 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1776939#p1776939</guid>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  abris de jardin]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1776937#p1776937</link>
			<description><![CDATA[<p>Et l&#039;étape suivante, c&#039;est le modèle imposé de nain de jardin ?...</p><p><span class="postimg"><img src="https://forum.pim.be/images/upload/image_1250958796_724.jpg" alt="image_1250958796_724.jpg" /></span></p><p>Plus sérieusement:</p><p>- conseil de gestion ? : kesako ?<br />- que dit l&#039;acte de base / règlement de copropriété à ce sujet ?<br />- cela a-t-il fait l&#039;objet d&#039;une discussion / décision en AG ?<br />- il y a combien de jardins ? (par curiosité)</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (PIM)]]></author>
			<pubDate>Sat, 22 Aug 2009 16:35:25 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1776937#p1776937</guid>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[abris de jardin]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1776936#p1776936</link>
			<description><![CDATA[<p>Bonjour,</p><p>Je suis propriétaire d&#039;un appartement avec jardin.<br />Le conseil de gestion a choisis un seul et unique modèle d&#039;abris de jardin et nous impose de prendre ce modèle précis d&#039;une marque bien précise. Est-ce légal ?<br />Je comprends tout à fait que l&#039;on impose une taille minimale, maximale, un type d&#039;abris de jardin ou encore une couleur. Mais de la à imposer une marque et un modèle précis... je trouve ça n peux extrême d&#039;autant que ce modèle coûte particulièrement cher !</p><p>D&#039;avance merci pour vos conseils.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (cookie)]]></author>
			<pubDate>Sat, 22 Aug 2009 16:12:37 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1776936#p1776936</guid>
		</item>
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