En ce qui concerne la responsabilité civile, à mon avis, la force majeure comme cause du vol est très largement le principe (l'assurance n'ayant donc pas d'intérêt dans ce cadre) mais on ne peut exclure à la marge la faute du locataire (défaut de prudence) comme  étant une des causes du vol (imaginons par exemple un meublé porte ouverte...).

Pour l'exonération de la responsabilité de gardien de la chose, sans regarder plus loin, mon avis est que les articles 1754 et 1755 Cciv. apportent la réponse : même en ce qui concerne les réparations locatives, le locataire n'est pas tenu si elles trouvent leur cause dans un cas de force majeure.

Etant donné que l'accessoire suit le principal (le principal étant le but de voler, l'accessoire étant les dégâts consécutif au vol), le locataire peut-il vraiment s'exonérer de la responsabilité de gardien de la chose?

Répliquez que le contrat de bail ne déroge pas (je suppose) à l'article 1732 du Code civil précité.

Ceci dit, à mon avis, ils ne doivent pas intervenir mais ce n'est pas à cause (ou grâce, dépend des points de vue) de la réponse qu'ils vous ont donnée, mais plutôt parce que c'est ici apparemment un cas de force majeure qui exclut la faute du preneur et, partant, l'intervention de son assureur.

Ce serait donc une réplique juste pour la beauté du sport.

Bizarre bizarre.

En jetant un coup d'oeil dans le bail pim, rien n'est spécifié non plus concernant le vol.

et

Renseignements pris auprès de notre juriste:

Réparations autres que locatives exclues en résidence principale depuis 2007 (ce qui exclut cas de force majeure)... donc clause supprimée des baux résidence principale, mais toujours présente dans les autres baux.

En jetant un coup d'oeil dans le bail pim, rien n'est spécifié non plus concernant le vol.

Quand un juge se penche sur la question de l'impossibilité alléguée de continuer à vivre à disneyland...

Belle boutade.

(genre : Vous ne voulez pas être volé ? Simple. Ne possédez rien)...

C'est le raisonnement suivi quand on habite Charleroi et qu'on a une Jaguar...

Pourrait-on en conclure que le locataire se doit de déclarer l’effraction à la police, et que faute de quoi il serait responsable des dégâts ?Il me semblerait prudent d’inclure cette obligation dans le bail..

C'est clair que ce dépôt de plainte est un élément qui a son importance dans la constitution d'un dossier. Ceci dit, ca reste un renseignement parmi d'autres (je vois venir les plaintes bidons, précisément pour se constituer un bon dossier...), sur base duquel le juge peut raisonner par présomptions.

Pourrait-on prévoir d'en faire une obligation contractuelle qui déterminerait au final qui du locataire ou du bailleur doit payer ? J'en sais trop rien (jamais eu à gratter cela) donc je ne me hasarde pas.

Le fait de meubler son logement peut difficilement être qualifié de faute... Dans le même ordre d'idée, dans "raisonnablement insurmontable", le "raisonnablement" a son importance, sinon on arrive à des solutions absurdes (genre : Vous ne voulez pas être volé ? Simple. Ne possédez rien)...

S'il y a force majeure, cela exclut (dans la grande majorité des cas) la faute du locataire comme cause (totale ou partielle) du dommage.

L'article 1732 fait peser la charge de la preuve sur le locataire. Mais, il impose la preuve d'un fait négatif, qu'on appelle de longue date la "probatio diabolica", soit la preuve que seul le diable peut rapporter (ils avaient le sens de l'allégorie plutôt développé à l'époque :-).

Dans de telles circonstances, la jurisprudence a consacré que pèse alors uniquement l'obligation de démontrer une vraisemblance, ce qui peut être fait en démontrant, précisément, une autre origine au dommage, soit un cas de force majeure (on tourne un peu en rond...).

>>> S'il y a trace d'effraction (en général, c'est le cas, la porte fracturée étant d'ailleurs pour tout ou partie l'objet du dommage), ca démontre que la porte était fermée >>> où se situerait alors la faute ? ne pas avoir installé des dispositifs de sécurité plus importants que ceux mis à disposition par le bailleur (qui doit fournir un bien en bon état et assurer la jouissance paisible) ? Si c'est une bijouterie, pê, si c'est un logement, ca me semble bcp moins convaincant...Mais, bon, ce n'est qu'une analyse un peu à la va-vite.

Art.  1732. Il répond des dégradations ou des pertes qui arrivent pendant sa jouissance, à moins qu'il ne prouve qu'elles ont eu lieu sans sa faute.