Pim.be / Vente terrain sous seing privé

Réponse à : Vente terrain sous seing privé

dummy@example.com (Zipcode) — Fri, 05 Nov 2010 08:26:07 +0000

Les amis,

il semblerait qu'une solution se dégage.

Je vous ferai rapport dans deux semaines pour clarifier ma situation qui pourrait servir à d'autres.

MErci encore pour votre aide!

LE Zip

Réponse à : Vente terrain sous seing privé

dummy@example.com (cochise) — Wed, 03 Nov 2010 11:46:46 +0000

Zipcode a écrit :

Quand j'ai signé, il m' a été dis chez le notaire qu'une vente sous seing privé serait plus simple et j'ai donc marqué mon accord.
!

Il a dit ça devant le notaire, dans une étude??

Et comme acompte, vous avez versé quel pourcentage?

Réponse à : Vente terrain sous seing privé

dummy@example.com (PIM) — Tue, 02 Nov 2010 16:45:06 +0000

Vous devriez prendre votre propre notaire (puisque vous n'avez pas confiance en celui du vendeur).... il n'est, a priori, pas trop tard pour le faire. Et cela ne coût pas plus cher.

Acte authentique, inscription conservateur des hypothèques, vérifications diverses : c'est justement le travail du notaire !

Réponse à : Vente terrain sous seing privé

dummy@example.com (Zipcode) — Tue, 02 Nov 2010 16:30:49 +0000

PIM a écrit :

- Avez-vous désigné votre propre notaire ?
- Ce n'est pas la modification au cadastre (qui dépend du "ministère" des Finances) qui rend la vente opposable aux tiers, mais l'inscription chez le conservateur des hypothèques
- Il faut signature de l'acte authentique
- Vous avez déjà payé l'intégralité du prix de vente ?....

Je n'ai pas designé mon propre notaire et ai accepté de prendre le notaire du vendeur.

Comment garantir l'inscription chez le conservateur des hypothèques?
Acte authentique? Comment savoir si s'en est un?
Non j'ai seulement paye un acompte qui ne couvre pas totalement les rais de la vente.

Merci pour votre aimable suivi!

Réponse à : Vente terrain sous seing privé

dummy@example.com (PIM) — Tue, 02 Nov 2010 08:55:24 +0000

- Avez-vous désigné votre propre notaire ?
- Ce n'est pas la modification au cadastre (qui dépend du "ministère" des Finances) qui rend la vente opposable aux tiers, mais l'inscription chez le conservateur des hypothèques
- Il faut signature de l'acte authentique
- Vous avez déjà payé l'intégralité du prix de vente ?....

Vente terrain sous seing privé

dummy@example.com (Zipcode) — Mon, 01 Nov 2010 12:23:00 +0000

Boujour,

J'ai signé un compromis d'achat devant notaire pour l'achat d'un terrain.

Quand j'ai signé, il m' a été dis chez le notaire qu'une vente sous seing privé serait plus simple et j'ai donc marqué mon accord.

Ceci dit, la parcelle de terrain fait partie d'un plus grande qui elle même est associée à un lot de 5 parcelles.

Selon, le vendeur et le notaire, la ville exige une redéfinition des lots pour que cela soit inscrit au cadastre.

Le vendeur ne souhaite pas faire ces frais.

Le vendeur, me dit qu'il n'est pas nécéssaire de faire tout cela vu que le document de vente est opposable aux tiers. Et que nous pouvons laisser cela comme ça!

Je pense que neni!

Mon sentiments est :

1 ) j'ai été naif de faire confiance tant au notaire qu'au vendeur.
2 ) tant que cela n'est pas inscrit au cadastre je ne suis pas officiellement propriétaire. Chaque fois que je devrais en faire, la preuve, je serais bon pour la justice.
3 ) Quid, si un jour, je veux revendre ma maison!

Ma question : Comment régulariser cela au cadastre?

Merci pour votre aide!