Dans le système Rexou ...
Un droit  coutumier fondé sur les  pratiques - même terroristes - en vigueur dans l'enceinte du village vertical.

...tout va être soumis aux sages voire au grand sorcier de l'assemblée générale.

... qu'il ne viendra pas avec son chien (à défaut d'autres attributs)?

J'ai qualifié à tord vos sarcasmes de "hautains", Saxo. D'autres qualificatifs ont été auto-censurés par le grand sorcier sage lui-même. 

Un mot clé selon moi : Respect. Et je parle du respect des habitants, de leur environnement, de leur sécurité... Et pas du respect aveugle et borné d'une interprétation d'un texte légal au détriment et au mépris de tout le reste.

Encore des méthodes terroristes ?!

Faut pas exagérer. Le terme terroriste est  très hors propos. Allez voir a Bagdad et là où des bombes explosent pour parler de terrorisme.

Quant au sujet en question, je suis partisan d'avertir le contrevenant, par courrier, que son ou ses vélos ne peuvent pas se trouver dans les communs. Je joindrais au courrier une copie de l'acte de base (règlement de copropriété) qui stipule que les copropriétaires ne peuvent pas utiliser les communs pour entreposer des objets personnels.
S'il n'élimine pas ses objets, rebelote du courrier, par recommandé, en lui demandant de s'exécuter dans les 8 jours. Passé ce délai, ses vélos et autres objets seront évacués vers les containers d’encombrants de la ville.

Finalement, un peu la même idée que Rexou et croyez-moi, ça marche.

Il faut éviter les risques terrorristes et donc oui, toute chose "suspecte" abandonnée dans les communs peut être éliminée...

Merci Panchito !

Pour rappel :

Comment peut-on conseiller sérieusement de contacter les pompiers, l'urbanisme, de convoquer une AG, de louer un dépôt, d'envoyer des recommandés à tous les CP...

Saxo, votre humour est aussi affligeant que vos raisonnements. Perte de temps, d'énergie et d'argent -les sous de la copropriété- pour une inefficacité totale et un désagrément collectif. Que ma proposition vous déplaise, soit -je n'impose rien, j'émets un avis- mais épargnez nous vos sarcasmes hautains. Merci.

Sans doute pas absolument "légal", mais parfaitement efficace !!! Et nul besoin du syndic. N'importe qui peut se livrer à cet exercice.

OK.

Dans le système Rexou on remplace la loi par un droit tribal avec palabres en assemblée générale.

Un droit coutumier fondé sur les pratiques - même terroristes - en vigueur dans l'enceinte du village vertical.

Et, en effet nul besoin de syndic puisque tout va être soumis aux sages voire au grand sorcier de l'assemblée générale.

Pourquoi donc se casser la nenette.

Rexou a parlé !

J'espère qu'il ne viendra pas avec son chien (à défaut d'autres attributs)?

No comment.

Je suggère deux autres mots : BON SENS !!!

(...) Sans doute pas absolument "légal", mais parfaitement efficace !!! Et nul besoin du syndic. N'importe qui peut se livrer à cet exercice.

No comment.

Donc, si un vélo traine dans les communs :

- Contacter le syndic, l'urbanisme et les pompiers
- Envisager de convoquer une AG en explicitant préalablement les reproches adressés au contrevenant dans un délai qui lui permette...
- Avertir tous les résidents par recommandé
- Et enfin engager des poursuites judiciaires... (Mais entre-temps, l'ACP peut louer un hangar pour entreposer ((à ses frais bien sur)) le vélo du monsieur).

C'est merveilleux !!! 

Avec ma méthode, le déposant reste libre de déposer plainte contre inconnu et de se racheter un nouveau vélo. Et où va-t-il entreposer ce nouveau vélo ??? Pas dans les communs... 

Je vois les choses bien plus simplement : après avoir cherché et contacté amicalement le dépositaire supposé

1. un avis d'avertissement enjoignant de dégager les communs dans les 24 heures.
2. si pas de réaction, éjection par le moyen le plus simple et le plus direct desdits objets. (et si c'est un vélo -par exemple-, le déposer sur la voie publique dans l'attente du passage d'un amateur)

Encore des méthodes terroristes ?!

Méthodes terroristes appliquées à la vie en commun !

Je vois les choses bien plus simplement : après avoir cherché et contacté amicalement le dépositaire supposé

1. un avis d'avertissement enjoignant de dégager les communs dans les 24 heures.
2. si pas de réaction, éjection par le moyen le plus simple et le plus direct desdits objets. (et si c'est un vélo -par exemple-, le déposer sur la voie publique dans l'attente du passage d'un amateur)

Sans doute pas absolument "légal", mais parfaitement efficace !!! Et nul besoin du syndic. N'importe qui peut se livrer à cet exercice.

(..) La question est donc de savoir ce qui va prévaloir en droit, le règlement d'ordre intérieur ou la protection de la vie privée.

Il s'agit ici de deux problèmes différents:

1. le dépôt d'objets privés dans un espace commun qui enfreint les règles définit dans les statuts.

2.Le fait qu’une personne physique estime que sa vie privé doit être protégé et donc aucune action ne peut être entamé pour enlever des objets lui appartenant.

Commentaire:

Point 1 : le syndic est autorisé a engager les actions nécessaires, si non il est responsable lui-même des conséquences.

Point 2 : l’intégrité de la vie privée d’une personne physique ne peut être lésé quand une action est entamé pour déplacer/enlever un objet, qui lui appartient peut-être. Si un dépôt externe doit être loué, vu la valeur des objets, alors ces frais seront à sa charge.

En marge :

3. Des objets qui traînent dans les couloirs peuvent nuire à la sécurité des résidents. Le service des pompiers et/ou le service d’urbanisme de la commune peuvent être contacté.

4. L’AG peut décider de faire enlever des objets pour les jeter, sous condition de prévoir le principe dans le règlement de copropriété (et le ROI), de charger le syndic de l’exécution ET d’informer à temps les résidents (de préférence tous par recommandé).

5. S'il apparaît nécessaire d'entamer une action judiciaire contre une personne privé, alors l'autorisation préalable de l'AG est nécessaire. Pour permettre cette personne à défendre des droits il est souhaitable qu'elle soit prévenu à l'avance (8 à 4 semaines) du contenu exact de ce point, dans lequel son nom apparaît explicitement.

Quand on vit en copropriété, la vie privée se déroule dans les parties privatives et pas dans les communs qui comme leur nom l'indique parfaitement sont des parties communes qui appartiennent aux ayant droit (copropriétaires - locataires).
Ayant droit qui ont aussi des obligations et notemment celle de respecter le ROI et les autres occupants.

Vous avez simplement un Syndic qui n'est pas à la hauteur...et ne sait pas faire respecter le ROI.