... La majorité des copropriétaires ne s'intéresse pas du tout au sujet, mais cela semble passionner le syndic qui remet le couvert chaque année, sans autre résultat qu'une mention dans le PV. L'avantage est que pendant que certains s'invectivent à ce propos, le temps passe et la lassitude s'empare des spectateurs qui sont ainsi plus enclins à voter n'importe quoi pour abréger leur souffrance.
Un syndic doit être un bon psychologue  .

Oui, et ce divertissant sujet détourne l'attention des vrais problèmes dont on peut utilement débattre. Diviser pour règner, c'est une technique...

Il n'y a pas lieu d'être surpris, c'est la découverte d'un réfractaire (pas moi) qui a permis de s'intéresser à ce passionnant sujet. Découverte est le mot exact parce que pour voir l'infraction commise au dernier étage, les fenêtres étant peu visibles depuis la rue, il a fallu que la personne auto-investie d'une mission de contrôle trouve un poste d'observation adéquat en descendant la rue sur une centaine de mètres. La majorité des copropriétaires ne s'intéresse pas du tout au sujet, mais cela semble passionner le syndic qui remet le couvert chaque année, sans autre résultat qu'une mention dans le PV. L'avantage est que pendant que certains s'invectivent à ce propos, le temps passe et la lassitude s'empare des spectateurs qui sont ainsi plus enclins à voter n'importe quoi pour abréger leur souffrance. Un syndic doit être un bon psychologue .

Il y en a toujours qui aime chercher des poux sur la tête des autres.
ça fait passer le temps.

  Je suis surpris qu'aucun réfractaire n'outrepasse cette imposition et je serais curieux de connaitre la réaction de l'ACP. Une majorité se prononcerait-elle pour une action judiciaire ? Et si oui, quelle serait la position du juge.

Il n'y a pas lieu d'être surpris, c'est la découverte d'un réfractaire (pas moi) qui a permis de s'intéresser à ce passionnant sujet. Découverte est le mot exact parce que pour voir l'infraction commise au dernier étage, les fenêtres étant peu visibles depuis la rue, il a fallu que la personne auto-investie d'une mission de contrôle trouve un poste d'observation adéquat en descendant la rue sur une centaine de mètres. La majorité des copropriétaires ne s'intéresse pas du tout au sujet, mais cela semble passionner le syndic qui remet le couvert chaque année, sans autre résultat qu'une mention dans le PV. L'avantage est que pendant que certains s'invectivent à ce propos, le temps passe et la lassitude s'empare des spectateurs qui sont ainsi plus enclins à voter n'importe quoi pour abréger leur souffrance.
Un syndic doit être un bon psychologue  .

Dans une copropriété de standing, il est logique de préciser que la couleur vue de l'extérieur soit uniforme. Les tentures peuvent être doublées. Et de l'intérieur, on ne voit pas la différence.

Pour ce qui est des stores bannes, la même logique est d'application: uniformité de l'aspect de l'immeuble. Avoir des stores bannes de toutes les couleurs et transformer un bel immeuble en patch work, je comprends que c'est dommage.

Si l'acte de base prévoit que ce soit de la même couleur, c'est normal qu'une décision soit prise de manière à clarifier les choses. Quand les choses sont claires, il y a moins de rancoeur entre les copropriétaires.

J'adhère à ce raisonnement en ce qui concerne les stores, les pare-soleil, les volets, bref, les éléments extérieurs propres à l'aspect de l'immeuble.

Les voiles et tentures posent un problème différent.
Il est vrai que les tentures peuvent être doublées d'un tissus clair... Soit.
Mais imposer un type de voile déterminé et de plus "couvrant toute la fenêtre", c'est empiéter sur la liberté de choix individuel. Et pour faire bonne mesure, un extrémiste extrapole à l'interdiction de fermer les tentures en journée...

Les rideaux et tentures sont sans doute des éléments de déco intérieure, mais il se voient également de l'extérieur et en tout cas dans ma copropriété le règlement d'ordre intérieur (qui date de la préhistoire), prévoit que les rideaux (voiles) doivent être des "voiles suisses" de couleur blanche qui couvrent toutes les fenêtres. Une copropriétaire en a par ailleurs conclu, bien que cela ne figure nulle part dans le texte, qu'il était interdit de fermer les tentures pendant la journée (pour qu'on puisse bien s'assurer que les rideaux sont conformes au règlement, je suppose).
Tout cela a déjà donné lieu à de longues et passionnantes discussions, avec toute la courtoisie et le respect qui vont bien avec, cela va sans dire.

Les rideaux et tentures se voient de l'extérieur dans tout immeuble dont le vitrage est tranparent. Ils font cependant partie des éléments de décoration intérieure dont je persiste à dire que le libre-choix doit être laissé aux occupants. Je suis surpris qu'aucun réfractaire n'outrepasse cette imposition et je serais curieux de connaitre la réaction de l'ACP. Une majorité se prononcerait-elle pour une action judiciaire ? Et si oui, quelle serait la position du juge.

J'ignore ce que recouvre au juste l'appellation "voile suisse"... mais je ne suis pas convaincu que ces deux seuls mots puissent harmoniser l'aspect des fenêtres. Les longues discussions, surement. Passionnantes c'est moins sur. Il existe sans doute des sujets plus importants à débattre lors de la seule réunion annuelle des copropriétaires...

Pour ce qui est des stores bannes, la même logique est d'application: uniformité de l'aspect de l'immeuble. Avoir des stores bannes de toutes les couleurs et transformer un bel immeuble en patch work, je comprends que c'est dommage.

Si l'acte de base prévoit que ce soit de la même couleur, c'est normal qu'une décision soit prise de manière à clarifier les choses. Quand les choses sont claires, il y a moins de rancoeur entre les copropriétaires.

Au cas où les attaques personnelles empêcheraient de lire correctement la question:

Si stores pare-soleil = tentes solaires,

demander à mettre à l'ordre du jour:

couleur exacte à respecter.

Tout le reste ne sert qu'à faire rigoler la galerie.

Vous aviez bien écrit :

Vous avez raison : il faut règlementer, préciser, interdire, imposer, sanctionner...
La liberté individuelle, vous avez déjà entendu parler ?
Je n'attaque pas, Saxo. J'ironise. Pardon de ne pas être psycho-rigide.

Les stores pare-soleil, les volets, persiennes ou marquises, ce sont des éléments extérieurs qui impactent l'aspect de la façade. Il est cohérent de tenter d'harmoniser l'ensemble.

Mais les rideaux et tentures, ce sont des éléments de déco intérieure dont il me semble que le libre choix doit revenir aux habitants.

Les rideaux et tentures sont sans doute des éléments de déco intérieure, mais il se voient également de l'extérieur et en tout cas dans ma copropriété le règlement d'ordre intérieur (qui date de la préhistoire), prévoit que les rideaux (voiles) doivent être des "voiles suisses" de couleur blanche qui couvrent toutes les fenêtres. Une copropriétaire en a par ailleurs conclu, bien que cela ne figure nulle part dans le texte, qu'il était interdit de fermer les tentures pendant la journée (pour qu'on puisse bien s'assurer que les rideaux sont conformes au règlement, je suppose).
Tout cela a déjà donné lieu à de longues et passionnantes discussions, avec toute la courtoisie et le respect qui vont bien avec, cela va sans dire.

Si stores pare-soleil = tentes solaires,

demander à mettre à l'ordre du jour:

couleur exacte à respecter.

Tout le reste ne sert qu'à faire rigoler la galerie.

Mais les rideaux et tentures, ce sont des éléments de déco intérieure dont il me semble que le libre choix doit revenir aux habitants.

Beige clair, cela ne veut rien dire !

Et si vous voulez mettre ce point à l'ordre du jour, n'oubliez pas de préciser le numéro RAL de ce beige clair, ainsi peut-être que la pliure règlementaire du tissus, le dépassement autorisé par rapport aux bords de la fenêtre, le sens d'ouverture préconisé selon les pièces, l'interdiction de motifs ou de dessins discordants ou encore de tissus un peu ajourés.

Le beige clair militaire est de rigueur et l'Adjudant Saxo veillera à la stricte application du règlement !

des rideaux aux  fenêtres,

Des rideaux beige clair, pourquoi pas.

Mais des stores pare-soleil (= tentes solaires ?) beige clair, ça mérite un approfondissement !

Mettez vite ça à l'ordre du jour !

Si les occupants veulent mettre des rideaux aux fenêtres, des persiennes, des marquises ou stores pare-soleil, ceux-ci seront du modèle et de la teinte à fixer par l'assemblée générale statuant à la majorité absolue des voix des copropriétaires présents ou représentés.

Si l'AG n'a jamais voté et acté le type de rideaux, persiennes etc..., je ne vois pas comment vous pourriez vous opposer au choix libre fait par certains CP.

Dire que la couleur sera beige clair et ne pas voter et acter est comme vous l’écrivez une erreur,...fenestre, je ne pense pas, il y a bien d'autres motifs pour parler de funérailles.

Et vous ne savez rien faire respecter puisque rien n'a été décidé.

Dans notre ROI, nous avons un article qui dit ceci : Si les occupants veulent mettre des rideaux aux  fenêtres, des persiennes, des marquises ou stores pare-soleil, ceux-ci seront du modèle et de la teinte à fixer par l'assemblée générale statuant à la majorité absolue des voix des copropriétaires présents ou représentés.

Lors de l'AG de constitution, il a été dit verbalement (funeste erreur) que la couleur extérieure serait beige clair. Maintenant, quelques copropriétaires veulent mettre ce qu’ils ont envie.

Que peut-on faire ?

Je présume que l’article du ROI fait référence. Si quelques copropriétaires ne respectent pas ce point, est-ce que les autres peuvent obliger les premiers à respecter le ROI.

Merci pour vos réponses et bon week-end.