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		<title><![CDATA[Pim.be / Préavis pour une location meublée]]></title>
		<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?id=283695</link>
		<description><![CDATA[Les sujets les plus récents dans Préavis pour une location meublée.]]></description>
		<lastBuildDate>Tue, 16 Jul 2013 19:12:30 +0000</lastBuildDate>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Préavis pour une location meublée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813563#p1813563</link>
			<description><![CDATA[<div class="quotebox"><blockquote><div><p>Le contrat ne spécifie pas &quot;Bail de résidence principale&quot;.<br />Qu&#039;est-ce qui determine que le bail est de residence principale ?<br />.</p></div></blockquote></div><p>Ce que dit le bail au sujet du domicile du locataire durant la durée du bail, principalement. La destination du bien loué, telle qu&#039;elle est précisée dans le bail. </p><p>Si rien n&#039;est précisé, si vous n&#039;avez pas indiqué expressément &quot;pour location de seconde résidence&quot; ni interdit expressément au preneur de se domicilier, (voyez mon post de 18h44) votre bail sera réputé être un bail de résidence principale.</p><p>Et le préavis légal sera alors pour les parties de 3 mois. Mais votre locataire le sait-il ?&#160; <img src="https://forum.pim.be/plugins/ezbbc/style/smilies/wink.png" alt="wink" /></p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (rexou)]]></author>
			<pubDate>Tue, 16 Jul 2013 19:12:30 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813563#p1813563</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Préavis pour une location meublée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813560#p1813560</link>
			<description><![CDATA[<p>Meublé ou non ne change rien pour le préavis.</p><p>Le préavis est légalement de 3 mois pour les baux de résidence principale, ce qui semble votre cas ici. La loi est impérative en la matière, et on ne peut pas y déroger me semble-t-il.</p><p>Si vous avez une clause qui réduit le préavis à deux mois, il est probable qu&#039;un juge donnerait le droit d&#039;utiliser un préavis réduit au locataire, mais pas au propriétaire.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (grmff)]]></author>
			<pubDate>Tue, 16 Jul 2013 18:43:39 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813560#p1813560</guid>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Préavis pour une location meublée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813559#p1813559</link>
			<description><![CDATA[<div class="quotebox"><blockquote><div><p>Meublé ou pas meublé : y a t&#039;il une difference du point de vue du préavis (et ce pour chacunes des parties)</p></div></blockquote></div><p>Non aucune différence quant au préavis.</p><p>Sauf sur le plan fiscal...</p><p>Donc si vous avez mis fin au contrat par recommandé le 27 juin, le préavis se déroulera du 1er juillet au 31 août.</p><p>Si le bail avait pris cours le 1er septembre, il n&#039;y a aucune contestation possible.</p><p>Votre locataire conteste? Ou ne vous donne pas accès pour effectuer les visites? Quel est le problème?</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (panchito)]]></author>
			<pubDate>Tue, 16 Jul 2013 18:40:30 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813559#p1813559</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Préavis pour une location meublée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813558#p1813558</link>
			<description><![CDATA[<div class="quotebox"><cite>panchito a écrit&#160;:</cite><blockquote><div><p> J&#039;ai mis une clause de préavis de 2 mois dans le contrat d&#039;1 an. Je ne résilie pas le contrat, j&#039;y mets fin à son terme d&#039;1 an.</p></div></blockquote></div><p>J&#039;ai déjà envoyé un recommandé le 27 juin.<br />Ma question est donc:<br />Meublé ou pas meublé : y a t&#039;il une difference du point de vue du préavis (et ce pour chacunes des parties)&#160; <br />Merci</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (dejean)]]></author>
			<pubDate>Tue, 16 Jul 2013 18:33:26 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813558#p1813558</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Préavis pour une location meublée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813555#p1813555</link>
			<description><![CDATA[<div class="quotebox"><blockquote><div><p>J&#039;ai mis une clause de 2 mois dans le contrat d&#039;1 an. Je ne résilie pas le contrat, j&#039;y mets fin à son terme d&#039;1 an.</p></div></blockquote></div><p>Mais ce n&#039;est plus possible puisque vous deviez envoyer votre courrier 2 mois avant le terme.</p><p>Pourriez-vous nous préciser le terme exact?</p><p>Si vous envoyez votre courrier aujourd&#039;hui, le préavis de 2 mois prendra cours le 1er août. Donc vous êtes dans le bon si votre bail a pris cours à partir du 1er octobre.</p><p>Sinon, c&#039;est déjà trop tard...</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (panchito)]]></author>
			<pubDate>Tue, 16 Jul 2013 18:06:56 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813555#p1813555</guid>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Préavis pour une location meublée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813553#p1813553</link>
			<description><![CDATA[<div class="quotebox"><cite>rexou a écrit&#160;:</cite><blockquote><div><p> Le délai de préavis est en principe de 3 mois.</p></div></blockquote></div><p>Que signifie : en principe?<br />J&#039;ai mis une clause de 2 mois dans le contrat d&#039;1 an.<br />Je ne résilie pas le contrat, j&#039;y mets fin à son terme d&#039;1 an.</p><p>Meublé ou pas meublé : y a t&#039;il une difference du point de vue du préavis (et ce pour chacunes des parties)&#160; <strong>(?)</strong> </p><p>Laissons la fiscalité de côté pour le moment, mais merci pour vos remarques dont j&#039;ai tenu compte il y a 1 an en m&#039;inscrivant dans ce forum&#160; <img src="https://forum.pim.be/plugins/ezbbc/style/smilies/lol.png" alt="lol" /></p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (dejean)]]></author>
			<pubDate>Tue, 16 Jul 2013 17:46:42 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813553#p1813553</guid>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Préavis pour une location meublée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813550#p1813550</link>
			<description><![CDATA[<p>Le délai de préavis est en principe de 3 mois.</p><p>Les impôts et taxes, à Bruxelles, c&#039;est la taxe régionale annuelle (89 euros si j&#039;ai bonne mémoire) qui est due pour une personne domiciliée au 1er janvier de l&#039;exercice. Et ce sera réclamé à votre locataire s&#039;il est domicilié à l&#039;adresse.</p><p>Par contre, vous avez conclu un bail (réputé de) résidence principale si vous ne précisez pas dans ce bail<br />- que c&#039;est un bail de résidence secondaire<br />- que le preneur ne peut s&#039;y faire domicilier<br />- l&#039;adresse de résidence du preneur, en précisant qu&#039;il y restera domicilié durant toute la durée du bail... et avisera le bailleur en cas de changement de domicile<br />- la justification (vacances, pied-à-terre près du bureau, ou près d&#039;un parent hospitalisé, recevoir les enfants les week ends ou en vacances, ...) de la location d&#039;une seconde résidence.</p><p>A propos de fiscalité, vous savez que la fiscalité pour les meublés est plus lourde que pour une location simple ?</p><p>Vous pouvez limiter la casse en précisant dans le bail quelle partie du loyer équivaut au prix du mobilier&#160; et quelle est la part de loyer immeuble. Vous serez taxé séparément sur la partie meuble, en surplus. A défaut de préciser, vous serez taxé sur un forfait (40% du loyer total) pour les meubles.</p><p>Vous pouvez aussi louer &quot;non meublé&quot; et établir séparément une liste de choses dont vous confiez provisoirement la garde à votre locataire qui s&#039;engage à en prendre soin et à vous les restituer en bon état en fin de bail.</p><p>Et si vous avez loué une résidence secondaire à un locataire qui vous casse les pieds et s&#039;y est fait domicilier, vous avez déjà une bonne raison d&#039;introduire une requête en justice de paix et demander la rupture du bail. J&#039;anticipe une question : le juge se fout complètement de savoir si le PEB a été établi ou non.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (rexou)]]></author>
			<pubDate>Tue, 16 Jul 2013 16:44:39 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813550#p1813550</guid>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Préavis pour une location meublée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813549#p1813549</link>
			<description><![CDATA[<div class="quotebox"><cite>PIM a écrit&#160;:</cite><blockquote><div><p> Un bail de résidence principale, de type court, ne peut être reconduit qu&#039;une seule fois et sa durée totale ne peut excéder 3 ans.</p></div></blockquote></div><p>D&#039;accord, la clause de reconduction ne concerne plus que la 2e année alors.</p><div class="quotebox"><cite>PIM a écrit&#160;:</cite><blockquote><div><p> Pour répondre à votre question sur le préavis, en supposant qu&#039;il s&#039;agit d&#039;un bail de résidence principale, il faut donc voir à quelle moment du bail vous êtes... car, il est possible qu&#039;il se soit transformé en bail de 9 ans.</p></div></blockquote></div><p>Nous sommes à 11 mois du début.<br />Le contrat ne spécifie pas &quot;Bail de résidence principale&quot;.<br />Qu&#039;est-ce qui determine que le bail est de residence principale ?</p><div class="quotebox"><cite>PIM a écrit&#160;:</cite><blockquote><div><p> Quant à la fiscalité, c&#039;est vous qui avez cité votre texte incongru:<br />&quot;(extrait)<br />... les impôts et taxes relatives à la jouissance ou l’utilisation du bien loué sont à charge du preneur si celui-ci y prend résidence...&quot;</p></div></blockquote></div><p>Oublions mon texte incongru alors.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (dejean)]]></author>
			<pubDate>Tue, 16 Jul 2013 16:24:27 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813549#p1813549</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Préavis pour une location meublée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813547#p1813547</link>
			<description><![CDATA[<p>Un bail de résidence principale, de type court, ne peut être reconduit qu&#039;une seule fois et sa durée totale ne peut excéder 3 ans.</p><p>Pour répondre à votre question sur le préavis, en supposant qu&#039;il s&#039;agit d&#039;un bail de résidence principale, il faut donc voir à quelle moment du bail vous êtes... car, il est possible qu&#039;il se soit transformé en bail de 9 ans.</p><p>Quant à la fiscalité, c&#039;est vous qui avez cité votre texte incongru:<br />&quot;(extrait)<br />... les impôts et taxes relatives à la jouissance ou l’utilisation du bien loué sont à charge du preneur si celui-ci y prend résidence...&quot;</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (PIM)]]></author>
			<pubDate>Tue, 16 Jul 2013 16:13:22 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813547#p1813547</guid>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Préavis pour une location meublée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813545#p1813545</link>
			<description><![CDATA[<div class="quotebox"><cite>PIM a écrit&#160;:</cite><blockquote><div><p>Je ne vois pas en quoi la fiscalité change si le locataire élit résidence dans les lieux loués...</p></div></blockquote></div><p>Ma question ne concerne pas la fiscalité <strong>(?)</strong> mais le délai de préavis pour les 2 parties.<br />Merci.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (dejean)]]></author>
			<pubDate>Tue, 16 Jul 2013 15:58:19 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813545#p1813545</guid>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Préavis pour une location meublée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813544#p1813544</link>
			<description><![CDATA[<p>Quelle soupe !...</p><p>Je ne vois pas en quoi la fiscalité change si le locataire élit résidence dans les lieux loués.</p><p>En ce qui concerne la loi applicable, je vous invite à lire la brochure d&#039;information sur la loi disponible sur Pim, <a href="https://www.pim.be/pimfichier/telechargebis.html" rel="nofollow">à cette page-ci</a></p><p>Je crois que, comme bailleur, une petite mise à jour de vos connaissances s&#039;impose...</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (PIM)]]></author>
			<pubDate>Tue, 16 Jul 2013 15:53:08 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813544#p1813544</guid>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Préavis pour une location meublée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813542#p1813542</link>
			<description><![CDATA[<div class="quotebox"><cite>PIM a écrit&#160;:</cite><blockquote><div><p> Le bail est conclu pour une durée de 1 an renouvelé annuellement pour une nouvelle période de 1 an ...</p><p>il faut voir s&#039;il s&#039;agit d&#039;un bail de résidence principale du preneur, ou de résidence secondaire, pour déterminer ce qui est applicable.</p></div></blockquote></div><p>Dans le contrat de bail, il n&#039;est pas stipulé &quot;Contrat de bail de residence principale&quot; mais le locataire y a élu residence.</p><p>&quot;Contrat de bail à loyer&quot;<br />(extrait)<br />... les impôts et taxes relatives à la jouissance ou l’utilisation du bien loué sont à charge du preneur si celui-ci y prend résidence...</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (dejean)]]></author>
			<pubDate>Tue, 16 Jul 2013 15:44:18 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813542#p1813542</guid>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Préavis pour une location meublée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813541#p1813541</link>
			<description><![CDATA[<div class="quotebox"><cite>dejean a écrit&#160;:</cite><blockquote><div><p> Bonjour,<br />Y a t&#039;il une durée légale de 1 mois maximum de préavis lorsque la location est meublée ?<br />ou bien les termes ci-dessous sont corrects:<br />(Extrait du bail pour une location meublée)<br />Le bail est conclu pour une durée de 1 an prenant cours le ...<br />Tacite reconduction :<br />Le contrat de bail sera automatiquement&#160; renouvelé annuellement pour une nouvelle période de 1 an pour autant qu’un des preneurs ou le bailleur n’ait pas manifesté officiellement par courrier 2 mois à l’avance, son intention de mettre fin au bail.</p><p>Merci</p></div></blockquote></div><p>Comme pour le PEB (....), que ce soit meublé ou non, est sans importance : il faut voir s&#039;il s&#039;agit d&#039;un bail de résidence principale du preneur, ou de résidence secondaire, pour déterminer ce qui est applicable.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (PIM)]]></author>
			<pubDate>Tue, 16 Jul 2013 15:34:50 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813541#p1813541</guid>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Préavis pour une location meublée]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813539#p1813539</link>
			<description><![CDATA[<p>Bonjour,<br />Y a t&#039;il une durée légale de 1 mois maximum de préavis lorsque la location est meublée ?<br />ou bien les termes ci-dessous sont corrects:<br />(Extrait du bail pour une location meublée)<br />Le bail est conclu pour une durée de 1 an prenant cours le ...<br />Tacite reconduction :<br />Le contrat de bail sera automatiquement&#160; renouvelé annuellement pour une nouvelle période de 1 an pour autant qu’un des preneurs ou le bailleur n’ait pas manifesté officiellement par courrier 2 mois à l’avance, son intention de mettre fin au bail.</p><p>Merci</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (dejean)]]></author>
			<pubDate>Tue, 16 Jul 2013 15:09:49 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1813539#p1813539</guid>
		</item>
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