Pour les appareils au gaz, il est conseillé au moins une fois tous les 5 ans.

Après chacun jugera des problèmes d'évacuation des gaz brûlés, au cas ou un oiseau viendrait à faire son nid dans le conduit, une brique qui tombe dedans, et les risques de production de monoyde de carbone..

Mais dans les appareils récents (après 1998) il y a une sécurité de refoulement, qui coupe l'appareil quand l'évacuation des fumées n'est pas bonne...

Pas la peine de trop se tracasser donc...

Après chacun jugera des problèmes d'évacuation des gaz brûlés, au cas ou un oiseau viendrait à faire son nid dans le conduit, une brique qui tombe dedans, et les risques de production de monoyde de carbone.

Le mieux est encore d'inclure dans le bail l'obligation d'entretien annuel MEME pour le gaz, il y a déjà eu jurisprudence => un contrat est un contrat et cette clause n'est pas illégale.

Je n'attendrais pas la fin du bail pour lui demander les preuves. Il doit pouvoir les fournir pour prouver qu'il entretient l'habitation en accord avec le bail et la loi.

Pour le bail : celui de Pim est souvent conseillé (étonnant ;-)). Il pourrait vous servir au moins de point de comparaison pour imposer à l'agence de futures clauses.

Rien ne vous empêche de lui demander de toute façon. Et si l'entretien des conduites est prévu, en fournir la preuve en découle forcément.
Donc oui.

Pour l'entretien de la chaudière, c'est un acte qui est d'office à charge du locataire (utilisateur). Donc, à mon sens, même si ce n'est pas écrit dans un bail, ça reste son obligation.
Bien sûr, il est indiqué dans le bail qu'il appartient au locataire d'entretenir la chaudière, mais pas "annuellement". Ma crainte est que le locataire se bornera à recourir à un chauffagiste en cas de panne. Est-ce que je peux lui demander de me prouver qu'il entretient la chaudière régulièrement, même si ce n'est pas annuellement ou à la fin du bail, lorsque le locataire quitte l'appartement?

Enfin, je vois que j'ai payé une agence pour établir un bail pensant que ce serait plus professionnel et finalement, je crains fort que par excès de confiance, je n'ai pas vérifié toutes les clauses attentivement. Comme quoi, on n'est jamais mieux servi que par soi-même. Je ne connaissais pas encore pim.be à l'époque.

Ce ne sera probablement pas ma seul question.

En tout cas merci à Himura.

]]> Mon, 21 Oct 2013 08:11:07 +0000 https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1816368#p1816368 https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1816367#p1816367 Rien ne vous empêche de lui demander de toute façon. Et si l'entretien des conduites est prévu, en fournir la preuve en découle forcément.
Donc oui.

Pour l'entretien de la chaudière, c'est un acte qui est d'office à charge du locataire (utilisateur). Donc, à mon sens, même si ce n'est pas écrit dans un bail, ça reste son obligation.

C'est, par exemple, comme les nids de guèpes : on ne met pas (forcément) ça dans un bail, mais s'il y en a un, la règle dit que c'est à charge du locataire des lieux.

]]> Mon, 21 Oct 2013 07:45:25 +0000 https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1816367#p1816367 https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1816353#p1816353 Je suis propriétaire d'un bien loué. Une agence immobilière a établi le contrat de bail pour moi. Après une année, je m'aperçois qu'il n'y a aucune exigence d'entretien annuel de la chaudière (point sur lequel j'avais pourtant insisté, puisque on me l'avait toujours imposé lorsque j'étais locataire) mais seulement un entretien annuel des cheminées et autres conduites d'évacuation. Comme je n'ai qu'une chaudière (chauffe-eau et chauffage), je suppose que seule est concernée le "ramonage" de la conduite d'évacuation de cette chaudière et que c'est alors la seule chose que je puisse exiger de mon locataire.
Est-ce que je suis en droit d'exiger au moins une preuve de ce "ramonage" à mon locataire, même si cela n'est pas spécifié dans le contrat de bail?

]]> Sun, 20 Oct 2013 08:06:01 +0000 https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1816353#p1816353