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		<title><![CDATA[Pim.be / Le pouvoir judiciaire a-t-il tous les droits?]]></title>
		<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?id=284437</link>
		<description><![CDATA[Les sujets les plus récents dans Le pouvoir judiciaire a-t-il tous les droits?.]]></description>
		<lastBuildDate>Wed, 25 Jun 2014 14:24:41 +0000</lastBuildDate>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Le pouvoir judiciaire a-t-il tous les droits?]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1822457#p1822457</link>
			<description><![CDATA[<p>(M&#039;enfin, mes messages sont coupés quand j&#039;envois...)</p><p>Mais tout de même : un procureur n&#039;a pas autorité décisionnaire. C&#039;est &quot;juste&quot; un magistrat qui instruit des dossiers précis, à charge.</p><p>Il n&#039;a certainement pas toute l&#039;autorité nécessaire pour juger seul en cas de désaccord de votre part.<br />Si vous lui indiquez à un moment que vous n&#039;êtes pas d&#039;accord avec sa vision, et que vous demandez à qui adresser votre plainte, il n&#039;aura d&#039;autre choix que de vous guider correctement.<br />(probablement vers un autre magistrat du parquet, ou le procureur du roi).<br />... et ses arguments ne tiendront plus - il le sait.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Himura)]]></author>
			<pubDate>Wed, 25 Jun 2014 14:24:41 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1822457#p1822457</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Le pouvoir judiciaire a-t-il tous les droits?]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1822442#p1822442</link>
			<description><![CDATA[<p>C&#039;est aussi ce que la police m&#039;avait répondu.</p><p>Mais le procureur (en tout cas celui de mon dossier) rejette les frais dans un cas comme celui que vous décrivez.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (grmff)]]></author>
			<pubDate>Tue, 24 Jun 2014 22:04:58 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1822442#p1822442</guid>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Le pouvoir judiciaire a-t-il tous les droits?]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1822441#p1822441</link>
			<description><![CDATA[<p>Je viens de vivre un cas certes moins salé, mais toutefois très similaire.<br />19h, on sonne à ma porte : 4 policiers en civil, arme à la ceinture, carte de police sous le nez et mandat de perquisition en main.<br />Ils me demandent si je suis le propriétaire d&#039;une maison voisine, vérifient qui y habite (je l&#039;ai dit d&#039;emblée, c&#039;est moins salé que votre histoire), et me demandent si j&#039;ai les clés pour leur ouvrir la porte pour leur perquisition, sinon ils défoncent la porte.</p><p>Heureusement j&#039;ai toujours une clé (dans le bail c&#039;est écrit &quot;pour cas urgent&quot;).</p><p>Ils n&#039;ont pas défoncé ma porte, et j&#039;ai servi de témoin pour la perquisition.<br />Apparemment, le fils de ma locataire venait planquer le recel de certains vols chez sa mère.<br />Ayant lu votre histoire, j&#039;ai quand même posé la question de savoir à qui adresser la facture s&#039;ils avaient fracturé la porte.<br />D&#039;après eux, le ministère de la justice : &quot;vous envoyez le devis, il paie, mais on ne sait pas quand...&quot;</p><p>Heureusement que j&#039;étais chez moi sinon, j&#039;aurais encore du m&#039;occuper de remplacer la porte.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (D1791)]]></author>
			<pubDate>Tue, 24 Jun 2014 21:59:21 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1822441#p1822441</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Le pouvoir judiciaire a-t-il tous les droits?]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1822439#p1822439</link>
			<description><![CDATA[<p>Oui-oui. Reste à voir si je suis payé, et en combien de temps....</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (grmff)]]></author>
			<pubDate>Tue, 24 Jun 2014 21:34:12 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1822439#p1822439</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Le pouvoir judiciaire a-t-il tous les droits?]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1822438#p1822438</link>
			<description><![CDATA[<p>Donc, tout est bien dans le meilleur des mondes !</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Francis)]]></author>
			<pubDate>Tue, 24 Jun 2014 21:19:07 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1822438#p1822438</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Le pouvoir judiciaire a-t-il tous les droits?]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1822436#p1822436</link>
			<description><![CDATA[<p>J&#039;ai édité mon post.</p><p>C&#039;est le chef côté police qui est abasourdi de la réaction du procureur.<br />Et c&#039;est le procureur qui a infléchi sa position après m&#039;avoir écouté.</p><p>Donc, j&#039;ai juste à refaire le dossier, lui envoyer, et je serai payé.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (grmff)]]></author>
			<pubDate>Tue, 24 Jun 2014 21:16:09 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1822436#p1822436</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Le pouvoir judiciaire a-t-il tous les droits?]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1822435#p1822435</link>
			<description><![CDATA[<p>Je vous recommande &quot;Sud Presse&quot;</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (panchito)]]></author>
			<pubDate>Tue, 24 Jun 2014 20:48:42 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1822435#p1822435</guid>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Le pouvoir judiciaire a-t-il tous les droits?]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1822434#p1822434</link>
			<description><![CDATA[<p>Je crois que ce &quot;chef&quot; ne vous prend pas au sérieux.<br />Passer à l&#039;étape suivante, mise en demeure, ou même mieux, requête en justice de paix....</p><p>Un petit courrier au bourgmestre , et une petite fuite partielle dans les médias, peut faire avancer le shmilblic, même en pays carolo....</p><p>Ne lâchez rien, et donnez nous la suite de l&#039;histoire...</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Francis)]]></author>
			<pubDate>Tue, 24 Jun 2014 20:47:47 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1822434#p1822434</guid>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Le pouvoir judiciaire a-t-il tous les droits?]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1822431#p1822431</link>
			<description><![CDATA[<p>Bon. Le chef de la police est toujours aussi abasourdi, mais quand il s&#039;est rendu compte que ce n&#039;était pas &quot;le parquet&quot;, mais le procureur, il a temporisé. Il m&#039;a conseillé de resonner au procureur, ce que j&#039;ai fait.</p><p>J&#039;ai eu la même réponse du procureur:&quot;Mais c&#039;est de votre faute si vous louez à des dealers&quot;. Comme si on pouvais avoir le casier des locataires!!!<br />La réponse s&#039;est infléchie un peu quand j&#039;ai expliqué que le gaillard était parti depuis des mois.</p><p>La réponse: &quot;mais c&#039;est de votre faute si vous avez laissé le logement vide des mois.&quot; <br />Comme si j&#039;avais laissé un logement vide des mois. Quand je lui expliqué qu&#039;on avait dû appeler la cellule soutien psy pour le locataire habitant sur place, suite à l&#039;intervention musclée de la police, cela s&#039;est infléchi un peu plus.</p><p>&quot;Mais c&#039;est de votre faute si vous avez laissé une personne domiciliée alors qu&#039;elle n&#039;y était plus&quot;<br />D&#039;abord, le propriétaire n&#039;est pas supposé savoir qui se domicilie. <br />La réponse s&#039;est encore infléchie un petit peu quand je lui ai expliqué que pour radier d&#039;office une personne, il faut parfois des années. Il faut 6 mois pour qu&#039;elle soit proposée à la radiation d&#039;office (par la police), et 6 mois de plus pour que l&#039;administration daigne se pencher sur le dossier. Et quand elle se penche, elle s&#039;endort dessus quelques mois de plus...</p><p>Il a finalement changé d&#039;avis quand je lui ai expliqué que je passais tous les mois à l&#039;administration, que je demandais les infos et qu&#039;on me les donnais même si c&#039;est illégal, et que je suivais bien tous les dossiers. Et le coup de grâce fut que le gaillard avait été radié d&#039;office la veille de l&#039;intervention.</p><p>Bref, mes conclusions sont les suivantes:<br />-Si la police rentre dans votre immeuble et démoli tout pour interpeler un suspect, vous ne serez pas payé. (En tout cas, vous devrez faire un procès à la police ou à l&#039;Etat pour récupérer vos sous)<br />-Si vous louez à un malfrat, c&#039;est de votre faute. Mais vous ne pouvez bien sûr pas demander le casier judiciaire.<br />-Si des personnes restent domiciliées à votre insu dans votre bien, c&#039;est de votre faute. A vous de faire radier d&#039;office les gens qui sont indumment domiciliées. Mais bien sûr, sans avoir le droit de savoir qui est domicilié chez vous! Il faut le deviner, sinon, c&#039;est trop facile...</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (grmff)]]></author>
			<pubDate>Tue, 24 Jun 2014 20:39:16 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1822431#p1822431</guid>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Le pouvoir judiciaire a-t-il tous les droits?]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1821545#p1821545</link>
			<description><![CDATA[<div class="quotebox"><cite>grmff a écrit&#160;:</cite><blockquote><div><p> J&#039;ai suivi mon instinct (et les conseils de Francis et les informations de Luc), et j&#039;ai renvoyé un mail à la Police de Binche (qui m&#039;avait très bien reçu déjà à l&#039;époque), prévenant de mon action en justice inévitable et prochaine.</p><p>J&#039;ai reçu une réponse, j&#039;ai répondu à la réponse... et j&#039;ai eu un coup de fil du chef. Il était abasourdi de la réponse du parquet. Et c&#039;est la première fois qu&#039;il recevait ce type de réponse... Il me demandait une copie de la lettre du parquet, et me promettait de m&#039;informer après concertation chez eux en interne.</p><p>La suite au prochain épisode. <img src="https://forum.pim.be/plugins/ezbbc/style/smilies/tongue.png" alt="tongue" /></p></div></blockquote></div><p>Le chef est abasourdi de la réponse du parquet... mais la réaction de ses services lui semble normale ???</p><div class="quotebox"><blockquote><div><p>La police m&#039;a renvoyé vers le parquet. Ils m&#039;ont indiqué avoir été requis par le parquet, et donc que c&#039;est le parquet qui est responsable.</p></div></blockquote></div><p>Les avis de Luc, Francis et Himura sont tout à fait pertinents : la police est responsable envers vous (le préjudicié) de ses actes. Le parquet et leurs instructions, c&#039;est leur problème, pas le vôtre.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (rexou)]]></author>
			<pubDate>Wed, 14 May 2014 12:38:28 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1821545#p1821545</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Le pouvoir judiciaire a-t-il tous les droits?]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1821519#p1821519</link>
			<description><![CDATA[<p>J&#039;ai suivi mon instinct (et les conseils de Francis et les informations de Luc), et j&#039;ai renvoyé un mail à la Police de Binche (qui m&#039;avait très bien reçu déjà à l&#039;époque), prévenant de mon action en justice inévitable et prochaine.</p><p>J&#039;ai reçu une réponse, j&#039;ai répondu à la réponse... et j&#039;ai eu un coup de fil du chef. Il était abasourdi de la réponse du parquet. Et c&#039;est la première fois qu&#039;il recevait ce type de réponse... Il me demandait une copie de la lettre du parquet, et me promettait de m&#039;informer après concertation chez eux en interne.</p><p>La suite au prochain épisode. <img src="https://forum.pim.be/plugins/ezbbc/style/smilies/tongue.png" alt="tongue" /></p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (grmff)]]></author>
			<pubDate>Tue, 13 May 2014 13:54:29 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1821519#p1821519</guid>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Le pouvoir judiciaire a-t-il tous les droits?]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1821476#p1821476</link>
			<description><![CDATA[<p>Merci à tous. Je tiendrai bien entendu au courant de l&#039;évolution (forcément lente) du dossier.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (grmff)]]></author>
			<pubDate>Mon, 12 May 2014 15:46:27 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1821476#p1821476</guid>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Le pouvoir judiciaire a-t-il tous les droits?]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1821466#p1821466</link>
			<description><![CDATA[<p>Vous pourriez essayer de prendre l&#039;avis du juge de paix, plutôt que de lancer la conciliation. Si vous avez de la chance, il répondra même au téléphone.</p><p>Renseignement pris (magistrat, mais sans expertise dans le domaine) : c&#039;est bien contre la police qui est intervenue (donc Binche) qu&#039;il faut vous retourner.<br />C&#039;est bel et bien le principe de cascade qui s&#039;applique ensuite, s&#039;ils veulent eux-même se retourner contre le parquet, qui se retournera contre le prévenu éventuellement.</p><p>L&#039;argument des points 1 et 3 trouvera facilement sa place.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Himura)]]></author>
			<pubDate>Mon, 12 May 2014 14:15:46 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1821466#p1821466</guid>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Le pouvoir judiciaire a-t-il tous les droits?]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1821445#p1821445</link>
			<description><![CDATA[<p>Perso, je me limiterais à la police de Binche !</p><p>Mais pas en conciliation.</p><p>Lettre de mise en demeure avec un délai de 8 jours.<br />Pas de réaction, requête en justice de paix .</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Francis)]]></author>
			<pubDate>Sat, 10 May 2014 16:49:13 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1821445#p1821445</guid>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Le pouvoir judiciaire a-t-il tous les droits?]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1821444#p1821444</link>
			<description><![CDATA[<p>Je pense lancer une conciliation contre la zone de police de Binche, contre le parquet, contre la Ville de Charleroi, et contre l&#039;ex-locataire.</p><p>Facile, gratuit, et devant le juge de paix qui me donnera, j&#039;espère, un avis sur ce qui est complètement inutile, et sur ce qui vaut la peine.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (grmff)]]></author>
			<pubDate>Sat, 10 May 2014 13:00:09 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1821444#p1821444</guid>
		</item>
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