Si tout fonctionne dans un lot, on peut difficillement mettre en cause l'instalation. C'est peut-être tout simplement un parlephone qui est à remplacer.
De temps à autres, il m'arrive de devoir remplacer un parlephone. C'est curieux, car il n'y a pas d'éléments mécaniques.

Il parait que si... En plaçant un nouveau parlophone plus puissant, on déséquilibre l'installation jusqu'au moment où on place le nouveau de trop... Et plus rien ne marche !
Normalement, il faudrait remplacer par un modèle identique mais ce n'est pratiquement jamais le cas car trop vieux.

alors qu'aucun nouveau dépanneur ne s'est présenté dans l'immeuble.

petite historique:
21/8 je constate qu'une partie de l'installation ne marche plus dont mon parlophone.
14/10 un electricien se pointe, mais ne répare pas.
24/10 établissement d'un devis pour une nouvelle installation.
2/11 l'installation remarche!
bizarre non?

-/-

Les parlophones et sonnettes ne sont pas en panne dans tout l'immeuble, seulement une partie.
Par ex: ma voisine du 3eme tout marche,
mais moi au 6eme, pas de sonnettes ni ouvre porte alors que la phonie marche!

Sitout fonctionne dans un lot, on peut difficillement mettre en cause l'instalation. C'est peut-être tout simplement un parlephone qui est à remplacer.

De temps à autres, il m'arrive de devoir remplacer un parlephone. C'est curieux, car il n'y a pas d'éléments mécaniques.

Dans une conception restrictive, seuls les biens meubles seront immobilisés dans la comptabilité. Dans ce cas, les acquisitions immobilières par incorporation devront être instantanément enregistrées en charges.
Dans une conception plus large et mieux fondée en droit (décrite par E. CAUSIN ds une note infrapaginale ) , tous les biens durables acquis par la copropriété seront immobilisés puis amortis au fur et à mesure de leur dépréciation.

Je ne comprends pas comment et pourquoi l'ACP incorporerait dans son inventaire comptable des actifs immobilisés qui ne lui appartiennent pas.

Il me semble que le fait d'inscrire dans les actifs immobilisés des biens meubles utilisés pour la conservation ou l'administration de l'immeuble a du sens uniquement pour 'transformer' un achat non-periodique en charge périodique via les amortissements.
Pour reprendre le cas de la tondeuse de la CNC, un acp à le choix de faire tondre le parc par une entreprise ou de charger la personne d'entretien de la tonte et d’acquérir la tondeuse.
Dans le 2 cas, les copropriétaires peuvent reporter la charge d'entretien du parc sur l'occupant. Dans le 1er cas, la charge apparait clairement chaque année dans le compte des charges. Dans le 2ème cas, en plus prendre en compte le salaire, il faut utiliser la technique de l'amortissement pour lisser l'achat sur sa durée de vie probable.

Le remplacement des parlophones ne me semble pas correspondre à ce cas.
Il y a lieu aussi de vérifier que les status n'ont pas 'privatiser' le poste de chaque appartement (comme c'est la cas de votre poste de téléphone en regard du centrale téléphonique publique).

L’AR du 12.07.2012, ainsi que la loi sur le statut de l‘agent immobilier de 2013,  tenaient en fait déjà compte de ce code. Je veux dire par cela que les règles de comptabilité concernant la copropriété ne tombent pas du ciel. La copropriété doit s’adapter aux normes comptables, belges, européens et internationaux (et pas l’inverse).

La comptabilité se décompose entre autres en :
- Une comptabilité générale, imposée par l’Art. 577-8 §4 17° CC, normalisée par l’AR du 12.07.2012
- Une comptabilité budgétaire, imposée par l’Art. 577-8 §4 18° CC, mais pas normalisée  (l’AG peut déterminer elle-même les règles).

Il est intéressant dans ce contexte de lire la page internet suivante : Le budget expliqué

L’article de CAUSIN n’est pas doctrinaire (= les juges en tiennent compte), mais seulement une demande à changer la loi. Demande utopique si on tient compte du contexte international.

Cette loi comptable pour la copropriété a oublié pour qui elle était faite et a complètement raté son objectif.

Le remplacement d'une installation doit être payée tout de suite (que ce soit par fonds de réserve ou appel de fonds ou autres) et elle donne sa part de valeur à l'appartement. L'amortir est ridicule, inutile et contraire à la réalité d'une acp.
Une acp ne cherche pas à sortir son résultat annuelle comme une société (c'est pour cela qu'on amorti et rien d'autre).

Si on suit certains raisonnements, le vendeur d'un appartement devrait fixer son prix et en déduire toutes les valeurs nettes non encore amorties ! Qui va faire cela ?
Et les acheteurs feraient bien de s'entourer d'un conseiller "comptable" pour faire une analyse approfondie des comptes car il va devoir financer les amortissements à venir du bel ascenseur, de la chaudière récente, de la vidéophonie, ... que le vendeur va lui vendre...
PS : déjà sans ça, je trouve plus important, avant de signer un compromis, de regarder les comptes et PV que de venir avec un entrepreneur ou un copain bricoleur....

Pour E.CAUSIN (R.C.D.I. 2013/3, p.13) la comptabilisation de l'acquisition et de l'installation d'un bien immeuble par incorporation donne matière à discussion.

Parmi les acquisitions de l'ACP figurent les biens meubles qui entrent dans son patrimoine (la tondeuse, l'échelle, et, de manière générale, le matériel d'entretien des parties communes) mais aussi des biens immeubles par incorporation (chaudière, ascenseur, toiture...) appartenant ou destinés à appartenir indivisément aux copropriétaires. En leur qualité d'accessoires des parties privatives, ces parties communes n'appartiennent pas à l'ACP mais à l'indivision des copropriétaires.

Dans une conception restrictive, seuls les biens meubles seront immobilisés dans la comptabilité. Dans ce cas, les acquisitions immobilières par incorporation devront être instantanément enregistrées en charges.

Dans une conception plus large et mieux fondée en droit (décrite par E. CAUSIN ds une note infrapaginale ) , tous les biens durables acquis par la copropriété seront immobilisés puis amortis au fur et à mesure de leur dépréciation.

Dans les relations propriétaires/locataires et quoiqu'il en soit de sa comptabilisation dans le chef de l'ACP, l'acquisition /installation d'un nouveau système de parlophonie est une charge du bailleur sauf clause contractuelle permettant de mettre à charge du preneur le remplacement de ce système. 

Bonne soirée

L'achat d'un nouveau système de parlophonie constitue un investissement  conséquent qui doit être comptabilisé non dans un compte de charges mais dans le  sous-compte du 23 "Installations, matériel, outillage" (IMO) du plan comptable pour les associations de copropriétaires et enregistré à l'actif de l'inventaire. A cet égard, il peut être renvoyé à l'avis 2012/14 du 5 septembre 2012 de la commission des normes comptables et plus particulièrement à l'exemple de l'achat par l'ACP d'un tondeuse autotractée (page 16 et 17 dudit avis).

L'exemple de la tondeuse concerne du matériel mobilier, appartenant à l'ACP, est selon moi mal choisie. Je rappelle le contenu de l’Art. 577-5 § 3 :

Le système de parlophonie est du matériel mobilier, qui deviendra dès son installation, immobilier et appartiendra donc aux parties communes de l’immeuble, appartenant au  groupe des CP en indivision forcée, et pas à l’ACP.

L’ACP doit donc immédiatement récupérer le prix de la rénovation et pas amortir ces frais.

Je limiterai mon intervention à ce qui semble être la demande initiale ou du moins une partie celle-ci  : le coût du remplacement du système de parlophonie peut-il être imputé par les copropriétaires aux locataires ?

Un petit  détour d'abord par la comptabilité de l'ACP. L'achat d'un nouveau système de parlophonie constitue un investissement  conséquent qui doit être comptabilisé non dans un compte de charges mais dans le  sous-compte du 23 "Installations, matériel, outillage" (IMO) du plan comptable pour les associations de copropriétaires et enregistré à l'actif de l'inventaire. A cet égard, il peut être renvoyé à l'avis 2012/14 du 5 septembre 2012 de la commission des normes comptables et plus particulièrement à l'exemple de l'achat par l'ACP d'un tondeuse autotractée (page 16 et 17 dudit avis).

Chaque année, un pourcentage de la valeur d'acquisition sera portée par l'ACP à titre d'amortissement  à charge du résultat de l'exercice en fonction de la durée d'utilisation probable de l'investissement (exemple page 19 et 20 de l'avis précité).

De manière générale tous les remplacements importants relatifs au poste parlophonie   repris dans la comptabilité sous l'énoncé "IMO" sont à charge du propriétaire (sauf peut-être clauses contraires du bail). Il ne s'agit pas de réparations du système de la parlophonie mais du remplacement de celle-ci due à la vétusté.

je ne suis pas électricienne, mais en tant qu'acte concervatoire, il semble que le syndic a envoyé 2 électrciens qui n'ont pas réparé.

Les parlophones et sonnettes ne sont pas en panne dans tout l'immeuble, seulement une partie.
Par ex: ma voisine du 3eme tout marche,
mais moi au 6eme, pas de sonnettes ni ouvre porte alors que la phonie marche!

ce qui me fait penser qu'effectivement une simple réparation est possible.

Mais voilà, comme dit plutôt dans ce forum, c'est par hasard que je suis tombée sur ce représentant venu faire un devis pour remplacement de toute l'installation!
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Il est donc logique qu'il envoie un professionnel (même s'il pourrait l'accompagner...) et il est normal que le prestataire sonde les occupants...

Bref, c'est complètement normal.

C'est votre droit le plus strict de faire mettre ce point à l'ordre du jour au cas où celui-ci n'y figurerait pas.

En effet si ce point ne figure pas à l'ordre du jour aucun vote et donc aucune décision ne peut avoir lieu à ce sujet lors de l'AG...

Je suppose que votre locataire vous harcèle parce que son parlophone ne fonctionne plus?