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		<title><![CDATA[Pim.be / Offre de négociation   ou Option d'achat . différence ?]]></title>
		<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?id=287444</link>
		<description><![CDATA[Les sujets les plus récents dans Offre de négociation   ou Option d'achat . différence ?.]]></description>
		<lastBuildDate>Thu, 23 Feb 2017 08:31:58 +0000</lastBuildDate>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Offre de négociation   ou Option d'achat . différence ?]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1844980#p1844980</link>
			<description><![CDATA[<p>Merci d&#039;être revenue pour nous raconter la suite.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (PIM)]]></author>
			<pubDate>Thu, 23 Feb 2017 08:31:58 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1844980#p1844980</guid>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Offre de négociation   ou Option d'achat . différence ?]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1844973#p1844973</link>
			<description><![CDATA[<p>Bonsoir ,<br />Merci pour vos réponses ..<br />Aussi , je viens donner un peu de nouvelles .<br />Comme préssenti par des intervenants ici ; je me retrouvais avec 50% de chances de perdre un procés + frais ...et surtout le temps perdu ..<br />Donc par dépit j&#039;ai fait établir&#160; un compromis de vente par mon notaire le plus contraignant possible ( sans clause suspensive de crédit !) ; mon seul espoir étant que l&quot;acheteur&quot; ne puisse s&#039;engager , et ainsi me libérer de ma sottise et de sa malhonnêteté intellectuelle .. bref </p><p>J&#039;ai eu un retour me demandant de mettre le nom du Mr à qui j&#039;avais fait ce bail (et cette &quot;fameuse&quot; clause .) .à&#160; hauteur 25% , mais aussi le nom de sa compagne à 25% et 50% sur &quot;leur société&quot; .<br />Vous imaginez bien que j&#039;ai refusé , du fait que le bail était signé au nom de MR X et donc le compromis concernait seulement Mr X ..et surtout l&#039; &quot;option&quot;<br />L&#039; espoir renaissait !!!</p><p>Ce soir il m&#039;envoie un mail disant qu&#039;il était d&#039;accord avec mon compromis mais qu&#039;il demandait que le compromis soit à son nom et celui de sa conjointe ( qui ne porte pas le même nom ) .</p><p>Je vais m&#039; empresser de voir avec le notaire si on peut m&#039;imposer un compromis aux 2 noms .. dans la mesure des conditions particulières du bail ..</p><p>Voilà , vous avez été sympas de me donner vos avis qui se sont confirmés ..</p><p>A bientôt . Bonne Soirée</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Maryse)]]></author>
			<pubDate>Wed, 22 Feb 2017 21:28:53 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1844973#p1844973</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Offre de négociation   ou Option d'achat . différence ?]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1844364#p1844364</link>
			<description><![CDATA[<p>Si les conditions sont réunies la convention devrait pouvoir être interprétée conformément aux dispositions des articles 1156 et suivants du Code civil.</p><p>Art. 1156. On doit dans les conventions rechercher quelle a été la commune intention des parties contractantes, plutôt que de s&#039;arrêter au sens littéral des termes.</p><p>Le juge peut, le cas échéant rechercher, l&#039;intention des parties au moment de la formation du contrat.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (GT)]]></author>
			<pubDate>Sun, 29 Jan 2017 17:51:30 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1844364#p1844364</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Offre de négociation   ou Option d'achat . différence ?]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1844363#p1844363</link>
			<description><![CDATA[<p>Merci de votre réponse PIM ,</p><p>Rassurez vous , vous ne me saccagez pas mon week-end&#160; <img src="https://forum.pim.be/plugins/ezbbc/style/smilies/smile.png" alt="smile" />&#160; <img src="https://forum.pim.be/plugins/ezbbc/style/smilies/smile.png" alt="smile" /> . bien au contraire&#160; !!<br />c&#039;est un plaisir de vous&#160; lire et de me faire réfléchir à ma problématique ..</p><p>Si je comprends bien quand je suis revenue de France en Belgique je n&#039;avais donc plus la possibilité de reprendre ma maison pour y vivre ( avec le préavis des 6 mois , pour occupation personnelle ??) . et ceci n&#039;est donc plus possible maintenant non plus ...??<br />C&#039;est ma faute on n&#039;est jamais assez prudent et j&#039;ai tendance à croire en la parole donnée ...&#160; je vais me soigner ! <img src="https://forum.pim.be/plugins/ezbbc/style/smilies/smile.png" alt="smile" /> </p><p>mon &quot;ouverture &quot; à la vente correspondait au fait que je quittais la Belgique sensement définitivement , mais dans la mesure où mon projet a échoué , quand j&#039;ai du revenir en Belgique ; cet élément me semblait suffisant pour remettre en cause ces conditions ..</p><p>Quand je pense que ce mois ci le 09/01/2017 suite à une toute petite fuite d&#039;eau , j&#039;ai , à sa demande changé TOUT le roofing de la terrasse ( 30m2) + revetement en bois ! grrrrrrr . il est malin le bougre ... <img src="https://forum.pim.be/plugins/ezbbc/style/smilies/mad.png" alt="mad" /> <img src="https://forum.pim.be/plugins/ezbbc/style/smilies/mad.png" alt="mad" /> <br />Bien on verra la suite des évènements ..le principal c&#039;est la santé ... Vivement Lundi ....</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Maryse)]]></author>
			<pubDate>Sun, 29 Jan 2017 11:38:57 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1844363#p1844363</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Offre de négociation   ou Option d'achat . différence ?]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1844359#p1844359</link>
			<description><![CDATA[<p>Sans vouloir saccager votre week-end, cela me paraît mal engagé ce dossier...<br />Il faut pouvoir démontrer - pièces à l&#039;appui - qu&#039;il y a un vice de consentement...</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (PIM)]]></author>
			<pubDate>Sun, 29 Jan 2017 09:48:18 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1844359#p1844359</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Offre de négociation   ou Option d'achat . différence ?]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1844357#p1844357</link>
			<description><![CDATA[<p>Merci de votre réponse Himura .</p><p>les 2 mentions que j&#039;ai écrites sont à l&#039;identique sur le contrat à savoir ;<br />Mention 1/&#160; &quot;Moi Madame ..... m&#039;engage à ne pas vendre la maison jusqu&#039;au terme de ce contrat .<br />Mention 2/ le prix est déterminé à 350.000€ durant le terme du contrat ....</p><p>C&#039;est trés vague car comme dit precedemment , le locataire voulait être sûr que la maison ne repasse pas à la vente durant les 3 ans .. <br />Moi il est vrai j&#039;ai annoncé un prix préferentiel de négociation si par hasard il devenait interessé .. sinon les termes auraient été écrits avec beaucoup plus de formalisme ... et j&#039;aurais mis une option bien plus courte à savoir 6 mois ou 1 an .. au fil des ans un bien immobilier s&#039;apprécie ..<br />Preuve de ma bonne foi aussi ,&#160; j&#039;ai moi -même en Décembre envoyé un mail pour informer des changements .. si l&#039;esprit &quot;option&quot; avait été réelle ; j&#039;attendais patiemment le mois de Fevrier ...<br />Bon , quoiqu&#039;il en soit , ce n&#039;est pas la fin du monde , mais je rage que cela ne reflète pas de la réalité du contrat ..</p><p>Enfin vos réponses&#160; m&#039;aident&#160; à faire passer le week-end je trépigne d&#039;impatience en attendant la réponse de mon avocat&#160; quant à notre stratégie ... je suis quant à moi&#160; trés péssimiste et j&#039;attends de voir ce que va sortir de son chapeau mon avocat ..<br />Bon week-end</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Maryse)]]></author>
			<pubDate>Sun, 29 Jan 2017 01:15:46 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1844357#p1844357</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Offre de négociation   ou Option d'achat . différence ?]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1844356#p1844356</link>
			<description><![CDATA[<p>Ouie... Oui, c&#039;est peu évident, et j&#039;ai comme l&#039;impression que vous vous trouvez dans une situation peu avantageuse. Que quoiqu&#039;il arrive, vous serez dans une situation litigieuse et risquée, dont l&#039;issue est incertaine.</p><p>Pourriez-vous commencer par reproduire les phrases exactes de votre bail ?</p><p>Votre avocat restera certainement votre meilleur conseil, mais on considère effectivement qu&#039;il y a vente dès qu&#039;il y a un accord sur la chose.<br />C&#039;est peut-être une première ligne : argumenter et tenter de démontrer que cet volonté de vendre n&#039;existait qu&#039;à l&#039;élaboration du bail et n&#039;était pas illimitée dans le temps (même si vous ne l&#039;avez apparemment pas écrit ainsi).<br />N&#039;avez-vous aucun autre écrit pendant la durée du bail qui irait en ce sens ?</p><p>Voir aussi toutes les conditions qui sont actuellement inconnues, bien qu&#039;habituelles dans tout accord de vente, et qui pourraient tendre à démontrer que la vente n&#039;est pas parfaite.</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Himura)]]></author>
			<pubDate>Sat, 28 Jan 2017 21:09:08 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1844356#p1844356</guid>
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			<title><![CDATA[Offre de négociation   ou Option d'achat . différence ?]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1844351#p1844351</link>
			<description><![CDATA[<p>Bonjour .<br />Bravo pour ce forum trés instructif , cependant je n&#039;ai pas trouvé réponse à un petit litige que j&#039;ai ;<br />Je m&#039;explique.</p><p>En 2012 <br />je quitte la Belgique pour vivre en France ( pour projet professionnel ).<br />Je suis propriétaire de ma maison et je mets en parallèle la maison à la vente et à la location .<br />Je retire la vente puisque je&#160; trouve rapidement un locataire , mais qui ne reste qu&#039;une année , en fait.</p><p>en 2013 <br />Au changement, pour le second locataire ; celui-ci m&#039;explique qu&#039;il va aménager un bureau pour sa profession ( d&#039;une surface dans une annexe de 100M2 ).<br />Je lui explique que s&#039; il considère des travaux onéreux , je peux remettre la maison à la vente pour lui . <br />Ce qu&#039;il refuse car il ne compte rester que 3 ans et ensuite s&#039;orienter vers d&#039;autres horizons .De toute les façons il dit ne pas avoir le financement . Soit !!<br />Nous signons&#160; en Novembre 2013 le bail mais avec prise d&#039;effet&#160; &#160;en fevrier 2014 : j&#039;offrais l&#039; occupation du bien en&#160; Novembre avec gratuité du loyer jusqu&#039;au 1 Fevrier2014<br />Egalement , il me demande la faveur de ne plus remettre la maison à la vente pour pouvoir assurer de la jouissance&#160; de son bureau professionnel durant 3 ans . ,<br />Je note&#160; donc, pour le rassurer, en annexe sur le Bail ; </p><p>-----Mention 1/&#160; &quot;Moi Madame ..... m&#039;engage à ne pas vendre la maison jusqu&#039;au terme de ce contrat .</p><p>A cause de mon éloignement en France , et malgré son refus d&#039;achat ; je lui dis , par gentillesse ( surtout pas betise !!). &quot;--Si vous changez d&#039;avis on pourra repartir sur une base de négociation avec un prix péférentiel 350.000€&#160; ( par rapport au prix initial 400.000€ ).....et j&#039;ajoute au bail en toute naïveté :</p><p>-----Mention 2/ le prix est déterminé à 350.000€ durant le terme du contrat .... <br />Sans autres précisions , puisque dans mon esprit cela voulait proposer une base de négociation si il changeait d&#039;avis et si moi j&#039;étais encore disposée à vendre .. ma situation en France n&#039;étant pas trés perenne ..</p><p>Le temps passe .on arrive presque au terme du contrat de 3 ans .</p><br /><p>En Décembre 2016 , pensant que la clause exceptionnelle prenait effet à la signature en Novembre , et était distincte de l&#039;effet du bail&#160; donc&#160; dépassée.. j&#039;envoie un mail , sans méfiance , pour dire que le contrat de 3 ans ( sans préavis des 2 parties ) se transformait en un bail 9 ans .. que bien entendu la clause exceptionnelle , elle, n&#039;était pas tacitement reconductible , donc obsolette .. et envisageais l&#039;indexation du loyer , inapliquée durant ces 3 ans ...</p><p> le 20 janvier , 10 jours avant le terme&#160; ; je reçois une lettre de son notaire et de lui-même pour &quot; levée d&#039;option&quot; et donc achat de ma maison .</p><p>Je reponds dans un mail que pour moi nous n&#039;étions pas convenu d&#039;une option de vente .. du reste les écrits n&#039;étant pas explicites , cela&#160; impliquaient ( à mon sens )<br />1/ qu&#039;il change d&#039;avis et désire acheter la maison <br />2/et que le prix que j&#039;avais annoncé était de &quot;reference&quot;- certes préférentiel- mais qu&#039;il impliquait que je sois disposée à la vente en 3 ans il s&#039;en passe dans la vie !!. et qu&#039;il fallait prendre en compte l&#039;évolution des prix ... <br />Puisque dans la mention 1 on disait que je m&#039;engageais à retirer la maison de la vente durant les 3 ans , sans préciser sauf pour lui-même : j&#039;incluais donc&#160; TOUT le monde , pensais-je ! </p><p>Bref , vous imaginez la suite !!!!<br />Je reçois un mail de son avocat disant qu&#039;ils activaient la levée d&#039;option .....etc etc ..</p><p>De mon côté , mon avocat , qui a comprit l&#039;esprit de mes démarches , dit que ce n&#039;est pas une option de vente et que nous allons demander à casser le bail ( avec le préavis de 6 mois ) pour occupation personnelle de ma maison avec ma famille&#160; , car depuis 2 ans je supporte les désagréments d&#039;une location plus chère ..</p><p>J&#039;ai oublié de préciser que mon projet en France a échoué et j&#039;ai du revenir en Belgique en Decembre 2014 ( soit 9 mois aprés !!! ). <br />Par gentillesse encore, pour ne pas porter préjudice à mon locataire et l&#039;investissement engagé pour son &quot;bureau&quot; et un salon d&#039;esthétique !!!,&#160; j&#039;ai loué une maison qui m&#039;occasionnait bcp plus de frais que si j&#039;avais demandais à récuperer ma maison ... </p><p>Mais en parcourant internet et votre forum&#160; ; je commence à avoir un GROS doute et j&#039;ai l&#039;impression que je vais perdre et que mon locataire risque de faire ressortir que c&#039;était bel et bien une option de vente même si les termes étaient on ne peut plus évasifs ( puisque ce n&#039;était pas le but en vérité !!)...<br />Bien entendu ,ça tombe un week-end et mes angoisses vont durer jusqu&#039;à Lundi !! que c&#039;est long de ne pas savoir ...</p><p>Même si j&#039;ai un avocat , Parce que je sais qu&#039;ici vous êtes vraiment des pros de la question ,pour m&#039;aider à passer le week-end , je souhaiterais vos avis et conseils .&#160; <br />Merci par avance d&#039;avoir eu la patience de lire jusqu&#039;au bout ...</p><br /><p>PS; <br />Je sais qu&#039;on va me repprocher d&#039;avoir réactivé les faits avant l&#039;échéance du 1 février ; mais surement à tort j&#039;ai considéré les mentions exceptionnelles à la signature en&#160; Novembre&#160; ; mais quand on est&#160; de bonne foi , vous savez ..on ne se méfie pas&#160; .. et surtout ,je ne voyais pas pourquoi une &quot;offre de négociation&quot; allait se transformer en Option de vente .</p><p>Bon week-end à tous .. le mien va être un enfer .. sniffffff</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (Maryse)]]></author>
			<pubDate>Sat, 28 Jan 2017 10:43:56 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1844351#p1844351</guid>
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