ces travaux vont lui occasionner un trouble de jouissance et ne sont ni absolument nécessaires ni urgents, donc il peut les refuser

la solution la meilleure et pas trop coûteuse, selon moi, c'est une clôture de 1m80 / 2 m de haut, et passage de 1m50 de large... avec lames occultantes .... le tout payé par les deux parties..... mais donc de garder la servitude avec possibilité pour vous d'y aller si nécessaire ( repeindre votre chassis ou autre )

et il faudra faire aussi une ouverture avec portail dans le mur à rue à la fin de la servitude

- Lui vendre la parcelle où je souhaite faire un "passage latéral" ? Et là plus de servitudes aucune. (Avec obligation de construction d'un mur séparatif de 2m de haut !)
- Lui racheter les servitudes : plus de doit de passage, murer la porte P1, et je ne laisserais que des servitudes de jour (non ouvrant et opaque) dans ce cas quelle somme serait adéquate à proposer ?
- D'autres possibilités ?

Bon sang, c'est le jour du réveillon et je n'arrive pas à penser à autre chose, finalement une autre possibilité serait de vendre et choisir cette fois une maison sans servitude aucune et ne plus me pourrir la vie avec tout çà ....

Sinon sa fenêtre actuelle F1 est grande, comme quasi la dimension d'une porte mais à 50 cm du sol, c'est d'ailleurs cette fenêtre qu'il a fait devenir un "jour : non ouvrante et opaque

et transformer une fenêtre en porte, c'est un boulot qui occassionne de sacrées crasses ( faut disquer la plupart du temps ) ça m'étonnerait qu'il accepte et que  le juge accepte

A votre place, je retenterais une négociation avec le propriétaire voisin pour clarifier cela: condition d'usage et assiette, et éventuellement la construction d'un mur ou autre.  Le propriétaire voisin est le bénéficiaire de cette servitude.  Il peut librement décider de réduire cette servitude ou même de l'annuler.  Ce qu'il décide devra être respecté par les locataires suivants et même par les locataires actuels s'ils signent une convention. 

S'il n'accepte pas, vous pouvez tenter la conciliation, ou directement une requête, ou encore envisager de construire une annexe (un garage par exemple) à la limite de votre propriété.  Sauf erreur de ma part (consultez un avocat spécialisé avant de vous engagez dans cette voie) une servitude de vue ne peut réduire le droit de construire sur toute sa parcelle, même à fleur de la limite !!!

Je souhaite faire des travaux important dans la cour :
- carreler la moitié de la cour qui donne à l'arrière de ma façade
- et terrasser pour faire un petit jardin sur tout le reste : l'autre moitié qui donne sur la rue des Bergers
- tout remettre à niveau car il y a des dénivelés

Je souhaite proposer au propriétaire du lot 4
- D'obturer, de murer sa porte P1
- De faire une une porte à la place de sa fenêtre F1 (qui deviendrait sa P1 )
- De murer tout le long de son mur ( à 100 ou 150 cm un mur de 2 m de long, j'ai vérifié à l'urbanisme, je peux faire un mur de 2 m sur ma propriété) = trait violet. Mais je ne sais pas si je peux sans risquer le trouble de voisinage pour ses servitudes de vue ?
- De me créer une porte P2

Et ainsi on a comme un "passage latéral" pour sortir tout en était séparer.

Qu'en pensez vous ?
Pensez-vous qu'un juge de paix pourrais trouver cela raisonnable pour les 2 parties en vue du conciliation ?

donc si vous installez clôture ou palissade, il faudra aussi créer une ouverture pour qu'il aie accès à la rue
et juste à côté de sa fenêtre F2 on dirait un petit mur ?

Voici un plan qui je pense est plus représentatif de la situation
- en vert ce qui m'appartient
- en rouge ce qui est à lui

Erico a écrit :

je voulais juste demander de la cour vers la rue, combien de portes y a t'il ? une pour lui, une pour vous, ou une commune ? sur le plan des 4 lots je ne vois qu'une sortie de la cour vers la rue

- J'ai à l'arrière ma double porte de cuisine et petite fenêtre des WC
- Il a sa porte P1, et 3 fenêtres (dont une qu'il a fait devenir un jour et tant mieux)
- le portail de sortie de la cour vers la rue des Bergers

donc un seul portail, donc sortie commune ?

je voulais juste demander de la cour vers la rue, combien de portes y a t'il ? une pour lui, une pour vous, ou une commune ? sur le plan des 4 lots je ne vois qu'une sortie de la cour vers la rue

- J'ai à l'arrière ma double porte de cuisine et petite fenêtre des WC
- Il a sa porte P1, et 3 fenêtres (dont une qu'il a fait devenir un jour et tant mieux)
- le portail de sortie de la cour vers la rue des Bergers

Là, je ne comprends ni le précédent propriétaire, ni le notaire, ni le géomètre d'avoir établi une telle division !

Normalement une servitude de passage établie par acte (c'est ici le cas) reprend les conditions d'utilisation de cette servitude et son assiette (son emplacement précis).  Je ne vois pas bien l'intérêt d'une servitude de passage dans le cas présent.
La servitude de vue, c'est différent et il aurait mieux valu laisser une petite bande de terrain tout le long de la façade voisine.

Je ne comprends pas non plus cette division. Mais le pire, et je m'en veux, c'est que j'ai bel et bien signé mon acte de ventre avec cette clause.
En fait il semble bien que ce soit MON acte de vente qui créé et donc établi ces servitudes.
A l’époque je pensais que ces servitudes préexistaient et que donc mon bien était grevé d'une servitude qui m'était imposée.
Mais non, apparemment le "il est crée au profit du lot numéro 4 des servitudes" suffit pour les établir par acte notarié, sans clauses attributives, son mention de son utilité (si ce n'est un passage à pied), sans délimitation de ses dimensions. Et donc sans convention entre le fond servant et dominant puisque le vendeur avait déjà vendu le lot 4.

C'est ce que je ne comprend pas, comment mon acte de vente peut créer des servitudes qui existaient déjà dans l'acte de vente de mon voisin qui a acheté avant moi ?

Je ne le comprends pas mais je l'accepte vu que j'ai signé

Erico a écrit :

la petite fenêtre chez vous ( cachée par le parasol ) c'est la fenêtre de quelle pièce ? votre  wc je suppose ?

et pour sortir par la rue, il a une porte pour lui ou il partage la vôtre ?

Oui la petite fenêtre cachée est la fenêtre de mon WC.

Il a une autre porte de rue qui donner directement dans la rue des Bergers.

je voulais juste demander de la cour vers la rue, combien de portes y a t'il ? une pour lui, une pour vous, ou une commune ? sur le plan des 4 lots je ne vois qu'une sortie de la cour vers la rue

la petite fenêtre chez vous ( cachée par le parasol ) c'est la fenêtre de quelle pièce ? votre  wc je suppose ?

et pour sortir par la rue, il a une porte pour lui ou il partage la vôtre ?

Oui la petite fenêtre cachée est la fenêtre de mon WC.

Il a une autre porte de rue qui donner directement dans la rue des Bergers.

Je clôturerais et cela n'empêche en aucun cas que je suis chez moi des deux côtés de la clôture et que je peux nettoyer mes vitres et repeindre mes châssis sans demander quoi que ce soit à qui que ce soit.

Et j'interdirais, évidemment, que le voisin mette un portail à rue pour fermer la partie cloturée.

Normalement une servitude de passage établie par acte (c'est ici le cas) reprend les conditions d'utilisation de cette servitude et son assiette (son emplacement précis).  Je ne vois pas bien l'intérêt d'une servitude de passage dans le cas présent.
La servitude de vue, c'est différent et il aurait mieux valu laisser une petite bande de terrain tout le long de la façade voisine.

A votre place, je retenterais une négociation avec le propriétaire voisin pour clarifier cela: condition d'usage et assiette, et éventuellement la construction d'un mur ou autre.  Le propriétaire voisin est le bénéficiaire de cette servitude.  Il peut librement décider de réduire cette servitude ou même de l'annuler.  Ce qu'il décide devra être respecté par les locataires suivants et même par les locataires actuels s'ils signent une convention. 

S'il n'accepte pas, vous pouvez tenter la conciliation, ou directement une requête, ou encore envisager de construire une annexe (un garage par exemple) à la limite de votre propriété.  Sauf erreur de ma part (consultez un avocat spécialisé avant de vous engagez dans cette voie) une servitude de vue ne peut réduire le droit de construire sur toute sa parcelle, même à fleur de la limite !!!