GT a écrit :

Paul_6 a écrit :

Je n'ai ni le temps, ni l'envie de donner tous les détails pour me 'justifier'. Mais le syndic que nous avions DEVAIT être éjecté. Et nous devions éviter toute manoeuvre de sa part pour s'accrocher. Voilà pourquoi nous avons agi comme cela. De plus, le mandat du nouveau syndic est de 1 an, et donc si les cp ne sont pas contents (moi inclus) il aura son C4 dans un an.

Le  C4 est un formulaire  que le travailleur qui veut bénéficier d'allocations de chômage doit immédiatement introduire  auprès de son organisme de paiement à l’issue de la période couverte par une rémunération.
Une partie du formulaire  est complétée par l'employeur.  L'autre par le travailleur.
Le syndic n'est pas un travailleur .
Le syndic  ne perçoit pas une rémunération.
L'ACP n'est pas l'employeur du syndic.
L'ACP ne remet pas de formulaire  C4 au syndic.
Le syndic ne bénéficie pas d'allocations de chômage.

L'ACP peut soit décider de révoquer le syndic lorsque le contrat de mandat est en cours, soit  décider de ne pas renouveler le contrat de mandat  du syndic qui s'éteindra au terme de celui-ci.

GT, j’imagine que Paul_6 voulais tout simplement dire qu'à l'AG suivante, les copropriétaire peuvent ne pas reconduire le syndic et peuvent désigner  un autre. C4 est utilisé souvent pour dire " Au-revoir et merci" :)

Vous le savez, je le sais. D'autres aussi
Le copropriétaire, lecteur "lambda" du forum,  est parfois bien plus ignorant.
Autant essayer d'être précis dans ses interventions.

GT a écrit :

Paul_6 a écrit :

Je n'ai ni le temps, ni l'envie de donner tous les détails pour me 'justifier'. Mais le syndic que nous avions DEVAIT être éjecté. Et nous devions éviter toute manoeuvre de sa part pour s'accrocher. Voilà pourquoi nous avons agi comme cela. De plus, le mandat du nouveau syndic est de 1 an, et donc si les cp ne sont pas contents (moi inclus) il aura son C4 dans un an.

Le  C4 est un formulaire  que le travailleur qui veut bénéficier d'allocations de chômage doit immédiatement introduire  auprès de son organisme de paiement à l’issue de la période couverte par une rémunération.
Une partie du formulaire  est complétée par l'employeur.  L'autre par le travailleur.
Le syndic n'est pas un travailleur .
Le syndic  ne perçoit pas une rémunération.
L'ACP n'est pas l'employeur du syndic.
L'ACP ne remet pas de formulaire  C4 au syndic.
Le syndic ne bénéficie pas d'allocations de chômage.

L'ACP peut soit décider de révoquer le syndic lorsque le contrat de mandat est en cours, soit  décider de ne pas renouveler le contrat de mandat  du syndic qui s'éteindra au terme de celui-ci.

GT, j’imagine que Paul_6 voulais tout simplement dire qu'à l'AG suivante, les copropriétaire peuvent ne pas reconduire le syndic et peuvent désigner  un autre. C4 est utilisé souvent pour dire " Au-revoir et merci" :)

Bien évidemment, j'employais C4 dans ce sens...

Paul_6 a écrit :

Je n'ai ni le temps, ni l'envie de donner tous les détails pour me 'justifier'. Mais le syndic que nous avions DEVAIT être éjecté. Et nous devions éviter toute manoeuvre de sa part pour s'accrocher. Voilà pourquoi nous avons agi comme cela. De plus, le mandat du nouveau syndic est de 1 an, et donc si les cp ne sont pas contents (moi inclus) il aura son C4 dans un an.

Le  C4 est un formulaire  que le travailleur qui veut bénéficier d'allocations de chômage doit immédiatement introduire  auprès de son organisme de paiement à l’issue de la période couverte par une rémunération.
Une partie du formulaire  est complétée par l'employeur.  L'autre par le travailleur.
Le syndic n'est pas un travailleur .
Le syndic  ne perçoit pas une rémunération.
L'ACP n'est pas l'employeur du syndic.
L'ACP ne remet pas de formulaire  C4 au syndic.
Le syndic ne bénéficie pas d'allocations de chômage.

L'ACP peut soit décider de révoquer le syndic lorsque le contrat de mandat est en cours, soit  décider de ne pas renouveler le contrat de mandat  du syndic qui s'éteindra au terme de celui-ci.

GT, j’imagine que Paul_6 voulais tout simplement dire qu'à l'AG suivante, les copropriétaire peuvent ne pas reconduire le syndic et peuvent désigner  un autre. C4 est utilisé souvent pour dire " Au-revoir et merci" :)

rexou a écrit :

GT a écrit :

Un CP peut demander au juge l'annulation d'une décision de l'AG.  Pas le syndic.

Merci pour l'info GT. J'ignorais.

.....hormis le cas du syndic non professionnel qui gère l'association dans laquelle il est copropriétaire.

Evidemment bien sur ! La fonction de syndic n'ampute pas les droits du cp. Le syndic/cp agit alors avec la casquette du cp. Même si le syndic est professionnel d'ailleurs.

Je n'ai ni le temps, ni l'envie de donner tous les détails pour me 'justifier'. Mais le syndic que nous avions DEVAIT être éjecté. Et nous devions éviter toute manoeuvre de sa part pour s'accrocher. Voilà pourquoi nous avons agi comme cela. De plus, le mandat du nouveau syndic est de 1 an, et donc si les cp ne sont pas contents (moi inclus) il aura son C4 dans un an.

Le  C4 est un formulaire  que le travailleur qui veut bénéficier d'allocations de chômage doit immédiatement introduire  auprès de son organisme de paiement à l’issue de la période couverte par une rémunération.
Une partie du formulaire  est complétée par l'employeur.  L'autre par le travailleur.
Le syndic n'est pas un travailleur .
Le syndic  ne perçoit pas une rémunération.
L'ACP n'est pas l'employeur du syndic.
L'ACP ne remet pas de formulaire  C4 au syndic.
Le syndic ne bénéficie pas d'allocations de chômage.

L'ACP peut soit décider de révoquer le syndic lorsque le contrat de mandat est en cours, soit  décider de ne pas renouveler le contrat de mandat  du syndic qui s'éteindra au terme de celui-ci.

rexou a écrit :

GT a écrit :

Un CP peut demander au juge l'annulation d'une décision de l'AG.  Pas le syndic.

Merci pour l'info GT. J'ignorais.

.....hormis le cas du syndic non professionnel qui gère l'association dans laquelle il est copropriétaire.

Tant qu'à être précis:
et aussi hormis le cas du syndic professionnel copropriétaire dans ladite ACP, mais il agira à ce moment-là comme copropriétaire et pas comme syndic.

GT a écrit :

Un CP peut demander au juge l'annulation d'une décision de l'AG.  Pas le syndic.

Merci pour l'info GT. J'ignorais.

.....hormis le cas du syndic non professionnel qui gère l'association dans laquelle il est copropriétaire.

Donc ni préavis, ni indemnité lorsque que l'AG décide de ne pas renouveler le mandat d'un syndic.
Nous ne sommes pas dans le cadre d'une démission du syndic ou d'une révocation de celui-ci.

J'espère que les membres du groupe de travail qui ont examiné et comparé les contrats des candidats syndics  comprennent la différence entre ces notions.

C'est en effet à espérer... mais ce groupe de travail a négligé le principal : il faut avoir le soutien d'une majorité. Pas seulement de quelques mécontents. Ne pas avoir approché et mis à la cause les 3 gros (30% des quotités!) est à mon avis une erreur qui sera fatale au projet de changement. Pour cette année en tout cas.

Un CP peut demander au juge l'annulation d'une décision de l'AG.  Pas le syndic.

Merci pour l'info GT. J'ignorais.

Mais pour répondre à votre question, au cas où le mandat ne serait pas reconduit, oui, vous pouvez faire élire un nouveau syndic. Sauf si le syndic ou un cp s'oppose et demande l'annulation de la décision dans les 4 mis qui suivent l'ag. Dans ce cas, il est probable selon moi qu'un juge annule le vote, non prévu à l'odj.

Un CP peut demander au juge l'annulation d'une décision de l'AG.  Pas le syndic.

GT a écrit :

MarcoBrux a écrit :

- le syndic sortant, il reste syndic jusqu'au dernier jour de son préavis de 3 mois!il reste payé 3 mois après la décision
(...)

Vous êtes certain  que c'est applicable en cas d'absence de renouvellement du mandat du syndic? Une clause du contrat (de mandat) le prévoit ? Un article du règlement de copropriété/du ROI le prévoit ? Quelle est cette clause ? Quel est cet article ?
Le code civil prévoit :
" Le mandat du syndic ne peut excéder trois ans, mais peut être renouvelé par décision expresse de l'assemblée générale. Le seul fait de ne pas renouveler ce mandat ne peut donner lieu à une indemnité."

Le syndic a mis le point suivant à l'Ordre du Jour: " Reconduction du mandat de syndic".
L'idée de révoquer le syndic serait venue de bcp de propriétaires. Un groupe de copropriétaires se serait constitué depuis un certain temps , aurait  auditionné 6 syndics et sélectionné 4 offres.
L'absence de renouvellement du mandat d'un syndic n'est pas une révocation de ce syndic. Ce groupe de copropriétaires l'ignore-t-il ?
Les conséquences de l'absence de renouvellement  et celles de la révocation sont différentes.
Le syndic n'est pas un salarié au contrat à durée indéterminée auquel l'employeur peut mettre fin  moyennement préavis et , éventuellement, indemnités compensatoires prévues légalement ou contractuellement.
Le contrat de mandat n'est pas un contrat de travail. Ce contrat a une durée déterminée qui ne peut excéder 3 ans.
A vous suivre, le mandat du nouveau syndic débutera trois mois après l'AG qui n' a pas renouvelé le mandat de son prédécesseur. C'est ainsi que les choses ont été présentées aux syndics pressentis ? Quelle sera la date de début de contrat sur laquelle se seront accordées les 2 parties : le syndic entrant et l'ACP ?

Une clause de préavis et d'indemnité existe dans certains contrats en cas non pas de refus de renouvellement du mandat du syndic mais en cas de révocation de celui-ci.

Le RGC: "Le syndic peut en tout temps démissionner moyennant un préavis de minimum trois mois, sans que celui-ci puisse sortir ses effets avant l'expiration d'un trimestre civil".

Le contrat de syndic: "si l'Ag venait à révoquer anticipativement le mandat de syndic sans respecter un préavis de  3 mois, le syndic exigera le paiement d'une indemnité de 3 mais etc etc".

Donc ni préavis, ni indemnité lorsque que l'AG décide de ne pas renouveler le mandat d'un syndic.
Nous ne sommes pas dans le cadre d'une démission du syndic ou d'une révocation de celui-ci.

J'espère que les membres du groupe de travail qui ont examiné et comparé les contrats des candidats syndics  comprennent la différence entre ces notions.

Paul_6 a écrit :

max11 a écrit :

Paul_6 a écrit :

max11 a écrit :

Et ceux qui vous donnaient leur procuration n'étaient pas avisés de votre intention de renverser le syndic pour en mettre un autre de votre choix sans que tout le monde n'ai pu avoir l'occasion d'en débattre, de se renseigner sur les candidats, de donner ses propositions, ....
Finalement, votre attitude n'est pas mieux et tout aussi incorrect....

Réussir son coup ne veut pas dire que vous avez bien manœuvré pour le bien de la copropriété !  D'abord uniquement à votre avantage avec, parfois, un résultat collatéral qui peut être bon ou un peu mieux pour la copropriété !!!

Je n'ai ni le temps, ni l'envie de donner tous les détails pour me 'justifier'. Mais le syndic que nous avions DEVAIT être éjecté. Et nous devions éviter toute manoeuvre de sa part pour s'accrocher. Voilà pourquoi nous avons agi comme cela. De plus, le mandat du nouveau syndic est de 1 an, et donc si les cp ne sont pas contents (moi inclus) il aura son C4 dans un an.

Quelque soit l"explication, vous avez manipulé les CP en arrangeant tout à votre sauce sans que les autres CP ne soient informé des intentions que vous aviez en leur demandant leur procuration....
Vous n"avez même pas eu la décence d'expliquer vos projets à ceux à qui vous demandiez leur procuration !!!!
Je n'aimerais pas être CP dans votre copropriété...

On ne porte pas de jugement quand on n'a pas les données suffisantes pour ce faire.

Vous avez manipulé les autres CP pour atteindre votre but.
Quelles qu'en soit les raisons bonnes ou mauvaises, je n'en sais rien et là n'est pas la question !

Ben oui,vous confirmez: vous ne connaissez pas les raisons et vous jugez. Et je ne pense pas être le premier à effacer un message..

MarcoBrux a écrit :

- le syndic sortant, il reste syndic jusqu'au dernier jour de son préavis de 3 mois!il reste payé 3 mois après la décision
(...)

Vous êtes certain  que c'est applicable en cas d'absence de renouvellement du mandat du syndic? Une clause du contrat (de mandat) le prévoit ? Un article du règlement de copropriété/du ROI le prévoit ? Quelle est cette clause ? Quel est cet article ?
Le code civil prévoit :
" Le mandat du syndic ne peut excéder trois ans, mais peut être renouvelé par décision expresse de l'assemblée générale. Le seul fait de ne pas renouveler ce mandat ne peut donner lieu à une indemnité."

Le syndic a mis le point suivant à l'Ordre du Jour: " Reconduction du mandat de syndic".
L'idée de révoquer le syndic serait venue de bcp de propriétaires. Un groupe de copropriétaires se serait constitué depuis un certain temps , aurait  auditionné 6 syndics et sélectionné 4 offres.
L'absence de renouvellement du mandat d'un syndic n'est pas une révocation de ce syndic. Ce groupe de copropriétaires l'ignore-t-il ?
Les conséquences de l'absence de renouvellement  et celles de la révocation sont différentes.
Le syndic n'est pas un salarié au contrat à durée indéterminée auquel l'employeur peut mettre fin  moyennement préavis et , éventuellement, indemnités compensatoires prévues légalement ou contractuellement.
Le contrat de mandat n'est pas un contrat de travail. Ce contrat a une durée déterminée qui ne peut excéder 3 ans.
A vous suivre, le mandat du nouveau syndic débutera trois mois après l'AG qui n' a pas renouvelé le mandat de son prédécesseur. C'est ainsi que les choses ont été présentées aux syndics pressentis ? Quelle sera la date de début de contrat sur laquelle se seront accordées les 2 parties : le syndic entrant et l'ACP ?

Une clause de préavis et d'indemnité existe dans certains contrats en cas non pas de refus de renouvellement du mandat du syndic mais en cas de révocation de celui-ci.

Le RGC: "Le syndic peut en tout temps démissionner moyennant un préavis de minimum trois mois, sans que celui-ci puisse sortir ses effets avant l'expiration d'un trimestre civil".

Le contrat de syndic: "si l'Ag venait à révoquer anticipativement le mandat de syndic sans respecter un préavis de  3 mois, le syndic exigera le paiement d'une indemnité de 3 mais etc etc".

max11 a écrit :

Paul_6 a écrit :

max11 a écrit :

Paul_6 a écrit :

Dans ce cas nous avions un groupe de travail, qui avait 'choisi' le nouveau syndic. Quelques jours (4/5, pas plus) avant l'AG nous avons téléphoné à un maximum de cp, demandant d'abord des procurations. Si les gens souhaitaient venir alors on parlait du nouveau Syndic. TOUT faire en stoemmelings me paraît risquer un refus. Alors que convaincre par tél est facile.

Et ceux qui vous donnaient leur procuration n'étaient pas avisés de votre intention de renverser le syndic pour en mettre un autre de votre choix sans que tout le monde n'ai pu avoir l'occasion d'en débattre, de se renseigner sur les candidats, de donner ses propositions, ....
Finalement, votre attitude n'est pas mieux et tout aussi incorrect....

Réussir son coup ne veut pas dire que vous avez bien manœuvré pour le bien de la copropriété !  D'abord uniquement à votre avantage avec, parfois, un résultat collatéral qui peut être bon ou un peu mieux pour la copropriété !!!

Je n'ai ni le temps, ni l'envie de donner tous les détails pour me 'justifier'. Mais le syndic que nous avions DEVAIT être éjecté. Et nous devions éviter toute manoeuvre de sa part pour s'accrocher. Voilà pourquoi nous avons agi comme cela. De plus, le mandat du nouveau syndic est de 1 an, et donc si les cp ne sont pas contents (moi inclus) il aura son C4 dans un an.

Quelque soit l"explication, vous avez manipulé les CP en arrangeant tout à votre sauce sans que les autres CP ne soient informé des intentions que vous aviez en leur demandant leur procuration....
Vous n"avez même pas eu la décence d'expliquer vos projets à ceux à qui vous demandiez leur procuration !!!!
Je n'aimerais pas être CP dans votre copropriété...

On ne porte pas de jugement quand on n'a pas les données suffisantes pour ce faire.

Cette réponse est beaucoup plus adaptée que celle que vous avez posté précédemment et effacé rapidement....

Mais j'ai eu le temps de la lire et ça confirme bien ce que je dis. Vous avez manipulé les autres CP pour atteindre votre but.
Quelles qu'en soit les raisons bonnes ou mauvaises, je n'en sais rien et là n'est pas la question !

Vous conseillez votre méthode à quelqu'un qui pose une question sans qu'il ne semble être dans le cas que vous avez détaillé dans votre intervention supprimée....
Ma position est sur votre réponse par rapport à la question posée. J'ai tout lu et dispose donc, sauf erreur ?,  des mêmes données que vous sur la situation évoquée et le conseil que vous donnez !

Paul_6 a écrit :

max11 a écrit :

Paul_6 a écrit :

Paul_6 a écrit :

Ce que j'ai vécu tout récemment:

1 / PV de notre AG de 06/2019 (je cite):
À l'unanimité le contrat du Syndic est prolongé pour une période d'un an: jusqu'au 30 juin 2020

2/ ODJ pour l'AG de début juillet 2020 (je cite):
11. Election du Syndic - mandat à donner pour la signature du contrat - majorité absolue
Reconduction

>>Election sans problème d'un nouveau syndic.
(nous n'avions jamais dit à l'ancien Syndic que nous comptions l'éjecter, au contraire. Il l'a compris vers la fin de la séance...)

Fin juillet: le nouveau syndic reçoit tous les documents de l'ancien.

Dans ce cas nous avions un groupe de travail, qui avait 'choisi' le nouveau syndic. Quelques jours (4/5, pas plus) avant l'AG nous avons téléphoné à un maximum de cp, demandant d'abord des procurations. Si les gens souhaitaient venir alors on parlait du nouveau Syndic. TOUT faire en stoemmelings me paraît risquer un refus. Alors que convaincre par tél est facile.

Et ceux qui vous donnaient leur procuration n'étaient pas avisés de votre intention de renverser le syndic pour en mettre un autre de votre choix sans que tout le monde n'ai pu avoir l'occasion d'en débattre, de se renseigner sur les candidats, de donner ses propositions, ....
Finalement, votre attitude n'est pas mieux et tout aussi incorrect....

Réussir son coup ne veut pas dire que vous avez bien manœuvré pour le bien de la copropriété !  D'abord uniquement à votre avantage avec, parfois, un résultat collatéral qui peut être bon ou un peu mieux pour la copropriété !!!

Je n'ai ni le temps, ni l'envie de donner tous les détails pour me 'justifier'. Mais le syndic que nous avions DEVAIT être éjecté. Et nous devions éviter toute manoeuvre de sa part pour s'accrocher. Voilà pourquoi nous avons agi comme cela. De plus, le mandat du nouveau syndic est de 1 an, et donc si les cp ne sont pas contents (moi inclus) il aura son C4 dans un an.

Quelque soit l"explication, vous avez manipulé les CP en arrangeant tout à votre sauce sans que les autres CP ne soient informé des intentions que vous aviez en leur demandant leur procuration....
Vous n"avez même pas eu la décence d'expliquer vos projets à ceux à qui vous demandiez leur procuration !!!!
Je n'aimerais pas être CP dans votre copropriété...

On ne porte pas de jugement quand on n'a pas les données suffisantes pour ce faire.