Ils n'ont pas la carrure, ils se contentent de raser les murs des corridors.........

Mais pourquoi les élisez-vous???

GT a écrit :

rexou a écrit :

copropriétaire engalère a écrit :

Si on pouvait dissoudre légalement certains membres du cdc qui se prennent pour des cow boys, ça serait un mal pour un bien.

Il est légalement très répréhensible de dissoudre les gens, même si vous ne les aimez pas !

Il reste possible cependant, de les démettre de leurs fonctions. Cela peut se faire lors de chaque ag.

J'imagine que, à propos de certains copropriétaires, les mêmes pensées puissent effleurer  le syndic et/ou les membres du conseil et/ou les autres copropriétaires.

Ils n'ont pas la carrure, ils se contentent de raser les murs des corridors.........

"Ils" ?

J'imaginais que le syndic et/ou les membres du conseil et/ou les autres copropriétaires étaient effleurés , dans certaines circonstances,  par la pensée de "dissoudre" certains copropriétaires.

Une pensée n'est pas un acte.

rexou a écrit :

copropriétaire engalère a écrit :

Si on pouvait dissoudre légalement certains membres du cdc qui se prennent pour des cow boys, ça serait un mal pour un bien.

Il est légalement très répréhensible de dissoudre les gens, même si vous ne les aimez pas !

Il reste possible cependant, de les démettre de leurs fonctions. Cela peut se faire lors de chaque ag.

J'imagine que, à propos de certains copropriétaires, les mêmes pensées puissent effleurer  le syndic et/ou les membres du conseil et/ou les autres copropriétaires.

Ils n'ont pas la carrure, ils se contentent de raser les murs des corridors.........

copropriétaire engalère a écrit :

Si on pouvait dissoudre légalement certains membres du cdc qui se prennent pour des cow boys, ça serait un mal pour un bien.

Il est légalement très répréhensible de dissoudre les gens, même si vous ne les aimez pas !

Il reste possible cependant, de les démettre de leurs fonctions. Cela peut se faire lors de chaque ag.

J'imagine que, à propos de certains copropriétaires, les mêmes pensées puissent effleurer  le syndic et/ou les membres du conseil et/ou les autres copropriétaires.

Si on pouvait dissoudre légalement certains membres du cdc qui se prennent pour des cow boys, ça serait un mal pour un bien.

Il est légalement très répréhensible de dissoudre les gens, même si vous ne les aimez pas !

Il reste possible cependant, de les démettre de leurs fonctions. Cela peut se faire lors de chaque ag.

copropriétaire engalère a écrit :

@GT
C'est bien d'avoir souligné "conseil de copropriété " au final c'est l'ACP qui prend les décisions. le "conseil de copropriété " peut sauter à tout moment, plus rarement l'ACP. ils devraient parfois s'en souvenir.

Ce n'est pas l'ACP qui prend les décisions mais bien l'AG  de celle-ci ou plus rarement les membres de l'ACP , à l'unanimité et par écrit . L'AG est citée par le législateur, parmi les organes de l'ACP comme le conseil de copropriété et le commissaire aux comptes.
L'ACP ne saute pas . Elle peut être dissoute et mise en liquidation comme nous en informe les art.577-12 et 577-13, C. civil.

Si on pouvait dissoudre légalement certains membres du cdc qui se prennent pour des cow boys, ça serait un mal pour un bien.

@GT
C'est bien d'avoir souligné "conseil de copropriété " au final c'est l'ACP qui prend les décisions. le "conseil de copropriété " peut sauter à tout moment, plus rarement l'ACP. ils devraient parfois s'en souvenir.

Ce n'est pas l'ACP qui prend les décisions mais bien l'AG  de celle-ci ou plus rarement les membres de l'ACP , à l'unanimité et par écrit . L'AG est citée par le législateur, parmi les organes de l'ACP comme le conseil de copropriété et le commissaire aux comptes.
L'ACP ne saute pas . Elle peut être dissoute et mise en liquidation comme nous en informe les art.577-12 et 577-13, C. civil.

copropriétaire engalère a écrit :

Moi, je ne les sollicite jamais, c'est leur donner de l'importance qu'ils n'ont pas.

Pourune fois je suis d'accord avec vous!

En effet, la seule et unique mission du CDC est d'envoyer aux autres CP, une fois par an, un rapport sur les activités du syndic.

Le conseil de copropriété dans le code civil

Art. 577-8/1, C. civil)

Le conseil," est chargé de veiller à la bonne exécution par le syndic de ses missions, sans préjudice de l'article 577-8/2."

"Pour exercer sa mission, le conseil de copropriété peut prendre connaissance et copie, après en avoir avisé le syndic, de toutes pièces ou documents se rapportant à la gestion de ce dernier ou intéressant la copropriété."

" Il peut recevoir toute autre mission ou délégation de compétences sur décision de l'assemblée générale prise à une majorité des deux tiers des voix sous réserve des compétences légales du syndic, de l'assemblée générale et du commissaire aux comptes. Une mission ou une délégation de compétences de l'assemblée générale ne peut porter que sur des actes expressément déterminés et n'est valable que pour une année."

"Lors de l'assemblée générale ordinaire, le conseil de copropriété adresse aux copropriétaires un rapport annuel circonstancié sur l'exercice de sa mission."

En d'autres mots

La mission légale du conseil : surveiller la manière dont le syndic exécute ses missions propres (gestion administrative, technique...). Le conseil ne  contrôle pas les comptes de l'association des copropriétaires.

Moyen/pouvoir dont dispose le conseil pour accomplir cette mission légale  : il a le pouvoir de prendre connaissance et copie de toutes pièces et documents se rapportant à la gestion du syndic ou intéressant la copropriété.

Autres mission ou délégations : décidées par l'AG . Conditions liées à l'objet et à la durée de ces missions ou délégations.

Obligation du conseil : adresser aux copropriétaires, lors de l'AG ordinaire, un rapport annuel circonstancié sur l'exercice de sa propre mission consistant dans la surveillance du syndic et l'exécution des éventuelles missions et délégations reçues de l'AG.

Art.577- 6, § 2, al., C. civil

"A défaut d'un syndic, le conseil de copropriété ou, à défaut, le président de la dernière assemblée générale ou, à défaut, un ou plusieurs copropriétaires possédant au moins un cinquième des quotes-parts dans les parties communes peuvent convoquer l'assemblée générale aux fins de nommer un syndic."

Art.577-6, § 3, al.1, C. civil

"La convocation indique le lieu, le jour et l'heure auxquels aura lieu l'assemblée, ainsi que l'ordre du jour avec le relevé des points qui seront soumis à discussion. Le syndic inscrit à l'ordre du jour les propositions écrites des copropriétaires, du conseil de copropriété, qu'il a reçues au moins trois semaines avant le premier jour de la période, fixée dans le [3 règlement d'ordre intérieur]3, au cours de laquelle l'assemblée générale ordinaire doit avoir lieu.

Art.577-6,  §4 , C. civil

" A tout moment, un ou plusieurs copropriétaires, ou le conseil de copropriété s'il en existe un, peuvent notifier au syndic les points dont ils demandent qu'ils soient inscrits à l'ordre du jour d'une assemblée générale. Ces points sont pris en compte par le syndic, [2 conformément au § 3]2. Toutefois, compte tenu de la date de réception de la demande par le syndic, si ces points ne peuvent être inscrits à l'ordre du jour de cette assemblée, ils le sont à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante."

Moi, je ne les sollicite jamais, c'est leur donner de l'importance qu'ils n'ont pas.

Pourune fois je suis d'accord avec vous!

En effet, la seule et unique mission du CDC est d'envoyer aux autres CP, une fois par an, un rapport sur les activités du syndic.

copropriétaire engalère a écrit :

luciole a écrit :

Bonjour,

(...)

2. Ne pouvant plus le joindre (le message que je reçois me dit que l'adresse de ce monsieur n'est plus valide),
j'ai donc demandé au syndic de faire en sorte de me donner une adresse valide....
(Je précise aussi que je n'ai envoyé aucun mail intempestifs mais 2 messages concernant la gestion de notre syndic....)
Voici ce que me répond le syndic :
Madame Luciole, bonjour,
Monsieur M. ne souhaite plus être envahi de mails intempestifs.  Si vous souhaitez communiquer avec lui, il préfère qu’on lui envoie un courrier postal.
Vous n’êtes pas sans savoir que dans le cadre de la protection de la vie privée, je ne peux vous communiquer l’adresse mail de Monsieur M. sans son accord express.

(...)

Luciole

si il trouve intempestif deux emails......qu'est ce que ça doit être si chaque cp lui en envoie un?
pour moi, ça n'est que mon avis, il  peut ne pas vouloir être dérangé et s'en tenir à sa fonction, mais répondre à ceux qu'il  aime bien et pas à ceux qu'il aime  pas, il est membre du conseil  de toute la copropriété dont vous faites partie, comme il prétexte qu'il choisit ses interlocuteurs dans l'ACP, c'est son droit,mais clairement il manque à sa "déontologie" du à sa fonction.
si vous même considérez qu'il fait bien son boulot , que ses rapports sont clairs, concis et conforme à la réalité du terrain, vous faites abstraction de son favoritisme, et si ça n'est pas le cas, faites lui un croche pied de préférence sans vous faire attraper, ça lui apprendra! et ne votez plus pour lui, en plus si vous avez moins de 20 lots, vous n'êtes même pas tenue d'avoir un cdc.......
voilà

Qu'a écrit le syndic à Luciole?
"Voici ce que me répond le syndic :
Madame Luciole, bonjour,
Monsieur M. ne souhaite plus être envahi de mails intempestifs.  Si vous souhaitez communiquer avec lui, il préfère qu’on lui envoie un courrier postal.
Vous n’êtes pas sans savoir que dans le cadre de la protection de la vie privée, je ne peux vous communiquer l’adresse mail de Monsieur M. sans son accord express."

Le membre du conseil ne souhaite pas être envahi par les mails des copropriétaires qu'il estime intempestifs. C'est sa position générale.

Le syndic n'a pas écrit que les mails de Luciole adressés à ce membre du conseil étaient intempestifs, ni que ce membre du conseil estimait les mails de Luciole intempestifs.

Il ne ressort pas du mail du syndic que ce membre du conseil a décidé de choisir les copropriétaires qui pourront communiquer avec lui par mail.

C'est quoi, un mail intempestif ?

En ma qualité de membre d'un conseil de copropriété, j'ai toujours pris soin lorsque je recevais un mail d'un copropriétaire  de lui rappeler que le conseil avait pour mission légale non pas de gérer la copropriété mais de surveiller la manière dont le syndic assurait la gestion de l'ACP. Le cas échéant, je l'invitais à s'adresser au syndic et de me faire part de la réponse qu'il obtiendrait de celui-ci.

Mon expérience personnelle m'a permis de constater que de très nombreux copropriétaires se méprenaient sur la mission légale du conseil.
Mon expérience personnelle m'a également permis de constater que même de nombreux membres élus de conseils de copropriété se méprenaient sur le contenu de leur mission légale ou l'ignoraient.
Ma lecture de ce forum m'a permis de relever que des pimonautes  se méprennent sur la mission légale du conseil.

Contrairement aux idées reçues, ancrées ou véhiculées dans certaines copropriétés, légalement, le conseil de copropriété n’a, de manière générale, aucun pouvoir décisionnel, aucune mission d’assistance au syndic et n’a, encore moins, pas d’injonction à lui donner. Il n’est pas « le patron » de celui-ci comme le serait par exemple un propriétaire quelconque sur son personnel de maison.

Dès lors, un mail qui serait adressé par un copropriétaire à un membre du conseil en méconnaissance de ce qui précède pourrait être considéré comme intempestif.

Dans le cas d'espèce, inviter les copropriétaires à s'adresser au membre concerné du conseil par lettre est de nature à limiter le nombre d' initiatives intempestives des copropriétaires.

Moi, je ne les sollicite jamais, c'est leur donner de l'importance qu'ils n'ont pas.

Ni plus, ni moins....

Donx pourquoi les membres du CdC devraient-ils recevoir des courrier postaux, via estafettes, ou via email?

luciole a écrit :

Bonjour,

(...)

2. Ne pouvant plus le joindre (le message que je reçois me dit que l'adresse de ce monsieur n'est plus valide),
j'ai donc demandé au syndic de faire en sorte de me donner une adresse valide....
(Je précise aussi que je n'ai envoyé aucun mail intempestifs mais 2 messages concernant la gestion de notre syndic....)
Voici ce que me répond le syndic :
Madame Luciole, bonjour,
Monsieur M. ne souhaite plus être envahi de mails intempestifs.  Si vous souhaitez communiquer avec lui, il préfère qu’on lui envoie un courrier postal.
Vous n’êtes pas sans savoir que dans le cadre de la protection de la vie privée, je ne peux vous communiquer l’adresse mail de Monsieur M. sans son accord express.

(...)

Luciole

si il trouve intempestif deux emails......qu'est ce que ça doit être si chaque cp lui en envoie un?
pour moi, ça n'est que mon avis, il  peut ne pas vouloir être dérangé et s'en tenir à sa fonction, mais répondre à ceux qu'il  aime bien et pas à ceux qu'il aime  pas, il est membre du conseil  de toute la copropriété dont vous faites partie, comme il prétexte qu'il choisit ses interlocuteurs dans l'ACP, c'est son droit,mais clairement il manque à sa "déontologie" du à sa fonction.
si vous même considérez qu'il fait bien son boulot , que ses rapports sont clairs, concis et conforme à la réalité du terrain, vous faites abstraction de son favoritisme, et si ça n'est pas le cas, faites lui un croche pied de préférence sans vous faire attraper, ça lui apprendra! et ne votez plus pour lui, en plus si vous avez moins de 20 lots, vous n'êtes même pas tenue d'avoir un cdc.......
voilà

Qu'a écrit le syndic à Luciole?
"Voici ce que me répond le syndic :
Madame Luciole, bonjour,
Monsieur M. ne souhaite plus être envahi de mails intempestifs.  Si vous souhaitez communiquer avec lui, il préfère qu’on lui envoie un courrier postal.
Vous n’êtes pas sans savoir que dans le cadre de la protection de la vie privée, je ne peux vous communiquer l’adresse mail de Monsieur M. sans son accord express."

Le membre du conseil ne souhaite pas être envahi par les mails des copropriétaires qu'il estime intempestifs. C'est sa position générale.

Le syndic n'a pas écrit que les mails de Luciole adressés à ce membre du conseil étaient intempestifs, ni que ce membre du conseil estimait les mails de Luciole intempestifs.

Il ne ressort pas du mail du syndic que ce membre du conseil a décidé de choisir les copropriétaires qui pourront communiquer avec lui par mail.

C'est quoi, un mail intempestif ?

En ma qualité de membre d'un conseil de copropriété, j'ai toujours pris soin lorsque je recevais un mail d'un copropriétaire  de lui rappeler que le conseil avait pour mission légale non pas de gérer la copropriété mais de surveiller la manière dont le syndic assurait la gestion de l'ACP. Le cas échéant, je l'invitais à s'adresser au syndic et de me faire part de la réponse qu'il obtiendrait de celui-ci.

Mon expérience personnelle m'a permis de constater que de très nombreux copropriétaires se méprenaient sur la mission légale du conseil.
Mon expérience personnelle m'a également permis de constater que même de nombreux membres élus de conseils de copropriété se méprenaient sur le contenu de leur mission légale ou l'ignoraient.
Ma lecture de ce forum m'a permis de relever que des pimonautes  se méprennent sur la mission légale du conseil.

Contrairement aux idées reçues, ancrées ou véhiculées dans certaines copropriétés, légalement, le conseil de copropriété n’a, de manière générale, aucun pouvoir décisionnel, aucune mission d’assistance au syndic et n’a, encore moins, pas d’injonction à lui donner. Il n’est pas « le patron » de celui-ci comme le serait par exemple un propriétaire quelconque sur son personnel de maison.

Dès lors, un mail qui serait adressé par un copropriétaire à un membre du conseil en méconnaissance de ce qui précède pourrait être considéré comme intempestif.

Dans le cas d'espèce, inviter les copropriétaires à s'adresser au membre concerné du conseil par lettre est de nature à limiter le nombre d' initiatives intempestives des copropriétaires.

Bonjour,

1.Dans notre conseil de copropriété il y a un membre qui ne m'aime pas pour des raisons personnelles qui n'ont rien à voir avec la copropriété.
De ce fait, il ne m'est plus possible de lui envoyer un email au sujet de la gestion du syndic défaillant. Les 3 autres membres restent accessibles.
Je dois ajouter que lui et le syndic sont en relation étroite. Autrement dit, le syndic n'est pas neutre comme il devrait l'être !

2. Ne pouvant plus le joindre (le message que je reçois me dit que l'adresse de ce monsieur n'est plus valide),
j'ai donc demandé au syndic de faire en sorte de me donner une adresse valide....
(Je précise aussi que je n'ai envoyé aucun mail intempestifs mais 2 messages concernant la gestion de notre syndic....)
Voici ce que me répond le syndic :
Madame Luciole, bonjour,
Monsieur M. ne souhaite plus être envahi de mails intempestifs.  Si vous souhaitez communiquer avec lui, il préfère qu’on lui envoie un courrier postal.
Vous n’êtes pas sans savoir que dans le cadre de la protection de la vie privée, je ne peux vous communiquer l’adresse mail de Monsieur M. sans son accord express.

3. Personnellement, je ne trouve absolument pas logique de faire partie du conseil de copropriété sans être accessible de manière rapide c'est-a-dire par émail, wathzap ou messenger... Ce Monsieur ne devrait plus faire partie du conseil de copropriété s'il n'est pas accessible de manière rapide !
Pour être tout à fait précise il s'agisssait notamment d'arrêter en urgence des travaux décidés sans l'accord de l'ACP par le syndic...

4. Je souhaiterais que vous m'aidiez à trouver ce que dit la loi dans ce cas...Se retrancher derrière la respect de la vie privée ne me semble pas valable dans ce cas précis !
Merci à tous pour votre aide

Luciole

si il trouve intempestif deux emails......qu'est ce que ça doit être si chaque cp lui en envoie un?
pour moi, ça n'est que mon avis, il  peut ne pas vouloir être dérangé et s'en tenir à sa fonction, mais répondre à ceux qu'il  aime bien et pas à ceux qu'il aime  pas, il est membre du conseil  de toute la copropriété dont vous faites partie, comme il prétexte qu'il choisit ses interlocuteurs dans l'ACP, c'est son droit,mais clairement il manque à sa "déontologie" du à sa fonction.
si vous même considérez qu'il fait bien son boulot , que ses rapports sont clairs, concis et conforme à la réalité du terrain, vous faites abstraction de son favoritisme, et si ça n'est pas le cas, faites lui un croche pied de préférence sans vous faire attraper, ça lui apprendra! et ne votez plus pour lui, en plus si vous avez moins de 20 lots, vous n'êtes même pas tenue d'avoir un cdc.......
voilà

Etre membre d'un cdc ne s'assimile pas à une obligation quelconque d'accepter de recevoir des mails indésirables de la part d'une personne bien précise.

Pour moi, l'insistance de ce cp à se faire communiquer l'adresse mail d'un membre du cdc -avec lequel il entretient manifestement une relation conflictuelle- est injustifiée et déplacée.