Et on aura reçu un bon bol de soupe.

Je ferme le sujet.

panchito a écrit :

Nouveau a écrit :

Les deux biens ont été donnés du vivant du père.

Comment voulez-vous qu'on comprenne?

Quelle type de donation?

Le père a donné l'unsufruit à votre compagne et la nu-propriété a été divisée en parts égales entre son frère et sa soeur?

Pourquoi? Dans quel but?

Voilà,vous avez compris la démarche.
Le but est que le père a fait cela parce qu il était harcelé par ce frère.
Le frère est un enc...
Le but du frère est d’enc...sa sœur.
Il a eu une emprise sur le père,ma compagne et la mère a laissé faire.

Si votre compagne a l'usufruit de deux biens, elle dispose de la jouissance de ces deux biens jusqu'à sa mort. Biens qu'elle peut librement occuper ou louer à son profit.

Dans la mesure où votre compagne a une espérance de vie assez comparable à celle de son frère (logiquement) la situation lui est me semble-t-il tout à fait favorable.

Je ne comprends dès lors pas bien votre hargne vis à vis du frère. Mais j'ai peut être raté une marche... j'ai pas tout lu...

Nouveau a écrit :

max11 a écrit :

Est-ce bien sur ce forum que devrait se tenir cette discussion telle qu'elle a dévié ?

Visiblement, personne (même pas "Nouveau") ne connait la réalité de la situation réelle des propriétaires.
Vu l'ignorance de la situation, des "conseils" partent dans tous les sens et tout cela n'a ni queue ni tête.

Le sujet était le remplacement d'une chaudière votée en AG et l'éventuel manipulation d'amiante....
La chaudière est en cours de remplacement et les ouvriers sont bien conscient de la présence d'amiante à laquelle ils ne devraient pas toucher.

Visiblement, on est au bout du sujet et le blabla autour de NP, USUF, mandat, représentant, .... me semble être un grand foutoir et du grand n'importe quoi car on ne connait rien de la situation réelle.

Bonjour,
Je comprends.
Merci à ceux qui ont essayé de m’aider.
Je ne viendrais plus intempester ce forum.
Olivier

Vous êtes le bienvenu comme tout le monde sur ce forum mais, pour ce qui concerne ce fil de discussions, on est arrivé dans du grand n'importe quoi car les infos à disposition sont parcelaires, incomplètes, mal-comprises ou mal expliquées.
Du coup, au lieu de donner des conseils utiles, on trouve plus de réponses qui risque de vous causer des problèmes (ou, à tout le moins, à côté de la plaque) que vous aider utilement.

Pour vos questions sur l'immobilier en général et la copropriété en particulier, ce site regorge d'informations utiles comme ce guide qui est un bon départ La copropriété et, bien entendu, ce forum avec ces nombreux fils de discussions.

Pour la situation particulière de votre compagne, je vous invite à éclaircir la situation avec quelqu'un qui aura toutes les informations et, surtout, tous les actes en sa possession. Il vous donnera aussi les termes exactes que vous devrez assimiler et utiliser à bon escient car, dans les problèmes juridiques, il est important de bien connaître sa situation et d'utiliser les bons mots au bon moment (un représentant n'est pas la même chose qu'un mandataire qui est encore différent d'un porteur d'une procuration)

Merci.
Bien à vous.
Olivier

max11 a écrit :

Est-ce bien sur ce forum que devrait se tenir cette discussion telle qu'elle a dévié ?

Visiblement, personne (même pas "Nouveau") ne connait la réalité de la situation réelle des propriétaires.
Vu l'ignorance de la situation, des "conseils" partent dans tous les sens et tout cela n'a ni queue ni tête.

Le sujet était le remplacement d'une chaudière votée en AG et l'éventuel manipulation d'amiante....
La chaudière est en cours de remplacement et les ouvriers sont bien conscient de la présence d'amiante à laquelle ils ne devraient pas toucher.

Visiblement, on est au bout du sujet et le blabla autour de NP, USUF, mandat, représentant, .... me semble être un grand foutoir et du grand n'importe quoi car on ne connait rien de la situation réelle.

Bonjour,
Je comprends.
Merci à ceux qui ont essayé de m’aider.
Je ne viendrais plus intempester ce forum.
Olivier

Vous êtes le bienvenu comme tout le monde sur ce forum mais, pour ce qui concerne ce fil de discussions, on est arrivé dans du grand n'importe quoi car les infos à disposition sont parcelaires, incomplètes, mal-comprises ou mal expliquées.
Du coup, au lieu de donner des conseils utiles, on trouve plus de réponses qui risque de vous causer des problèmes (ou, à tout le moins, à côté de la plaque) que vous aider utilement.

Pour vos questions sur l'immobilier en général et la copropriété en particulier, ce site regorge d'informations utiles comme ce guide qui est un bon départ La copropriété et, bien entendu, ce forum avec ces nombreux fils de discussions.

Pour la situation particulière de votre compagne, je vous invite à éclaircir la situation avec quelqu'un qui aura toutes les informations et, surtout, tous les actes en sa possession. Il vous donnera aussi les termes exactes que vous devrez assimiler et utiliser à bon escient car, dans les problèmes juridiques, il est important de bien connaître sa situation et d'utiliser les bons mots au bon moment (un représentant n'est pas la même chose qu'un mandataire qui est encore différent d'un porteur d'une procuration)

On n'est pas près de s'en sortir si les donateurs font n'importe quoi tandis que les donataires ne lisent pas les projets d'acte avant de les signer ou n'y comprennent rien du tout!

J'espère que votre soeur a son propre notaire de famille et que son propre avocat pourra lui expliquer ce qu'elle a signé avec toutes les conséquences que cela implique.

Surtout que dans des actes de donation il peut y avoir des clauses très spécifiques que nous ne connaissons pas!

Bon,merci d ‘avoir répondu.
Apparemment,ce n est ni le bon post,ni les bonnes explications que je donne.
Je souhaite juste une chose,c est que cette situation n’arrive à personne.
Merci encore.

Bonne continuation à ce forum.
Olivier

Est-ce bien sur ce forum que devrait se tenir cette discussion telle qu'elle a dévié ?

Visiblement, personne (même pas "Nouveau") ne connait la réalité de la situation réelle des propriétaires.
Vu l'ignorance de la situation, des "conseils" partent dans tous les sens et tout cela n'a ni queue ni tête.

Le sujet était le remplacement d'une chaudière votée en AG et l'éventuel manipulation d'amiante....
La chaudière est en cours de remplacement et les ouvriers sont bien conscient de la présence d'amiante à laquelle ils ne devraient pas toucher.

Visiblement, on est au bout du sujet et le blabla autour de NP, USUF, mandat, représentant, .... me semble être un grand foutoir et du grand n'importe quoi car on ne connait rien de la situation réelle.

Bonjour,
Je comprends.
Merci à ceux qui ont essayé de m’aider.
Je ne viendrais plus intempester ce forum.
Olivier

copropriétaire engalère a écrit :

Nouveau a écrit :

Bonjour’

Je peux écrire un mail au syndic mais que dois je formuler pour être le plus précis possible?

Merci.
Olivier

En l'état? rien!

Vous n'arrivez pas à décrire votre situation, votre compagne est bien l'usufruitière de cet appartement? vous avez bien l'attestation enregistrée du Notaire?
à partir de là,  du côté syndic, le nu propriétaire (ou les) ou l'usufruitière DOIVENT répondre au syndic QUI sera mandataire du lot.
ça n'est pas fait, le syndic ne peut pas considérer tout seul  dans son coin qui le sera, comme vous l'a déjà écrit GT  le droit de participation aux délibérations de l'assemblée générale est suspendu jusqu'à ce que les intéressés désignent la personne qui sera leur mandataire. ce qui veut dire que le lot est SANS MANDATAIRE OFFICIELLEMENT., tant que cette formalité n'est pas accomplie , ni vous ni l'usufruitière avez droit au chapitre concernant les communs, vous pouvez juste payer vos charges en attendant de régler ce problème là.
voilà

Bonjour,
Je l ai déjà expliqué,ma compagne est bien usufruitière.le frère et la sœur nu propriétaires.
L usufruitière a un acte de donation du notaire.
Si il n y a pas alors de mandataire  officiellement,que dois je faire.
L usufruitière doit elle écrire au syndic pour dire qu elle est mandataire ou notre avocat doit le demander aux nu propriétaires.?
Merci
Si on a pris des avocats, c est parce que c est un bordel sans nom

ON A DÉJÀ RÉPONDU A CETTE QUESTION: le syndic ne peut pas de son propre chef déterminer qui sera le mandataire du lot, pas meme vous convoquer ou vous laisser participer aux AG. nu-propriétaire ET usufruitier doivent se mettre d'accord PAR ECRIT sur la question.en l'était les décisions des communs ne vous concernent pas, et vous ne pouvez vous en mêler.....vous êtes juste des habitants.

J'espère que votre soeur a son propre notaire de famille et que son propre avocat pourra lui expliquer ce qu'elle a signé avec toutes les conséquences que cela implique.

Surtout que dans des actes de donation il peut y avoir des clauses très spécifiques que nous ne connaissons pas!

Visiblement, personne (même pas "Nouveau") ne connait la réalité de la situation réelle des propriétaires.
Vu l'ignorance de la situation, des "conseils" partent dans tous les sens et tout cela n'a ni queue ni tête.

Le sujet était le remplacement d'une chaudière votée en AG et l'éventuel manipulation d'amiante....
La chaudière est en cours de remplacement et les ouvriers sont bien conscient de la présence d'amiante à laquelle ils ne devraient pas toucher.

Visiblement, on est au bout du sujet et le blabla autour de NP, USUF, mandat, représentant, .... me semble être un grand foutoir et du grand n'importe quoi car on ne connait rien de la situation réelle.

copropriétaire engalère a écrit :

Nouveau a écrit :

Bonjour’

Je peux écrire un mail au syndic mais que dois je formuler pour être le plus précis possible?

Merci.
Olivier

En l'état? rien!

Vous n'arrivez pas à décrire votre situation, votre compagne est bien l'usufruitière de cet appartement? vous avez bien l'attestation enregistrée du Notaire?
à partir de là,  du côté syndic, le nu propriétaire (ou les) ou l'usufruitière DOIVENT répondre au syndic QUI sera mandataire du lot.
ça n'est pas fait, le syndic ne peut pas considérer tout seul  dans son coin qui le sera, comme vous l'a déjà écrit GT  le droit de participation aux délibérations de l'assemblée générale est suspendu jusqu'à ce que les intéressés désignent la personne qui sera leur mandataire. ce qui veut dire que le lot est SANS MANDATAIRE OFFICIELLEMENT., tant que cette formalité n'est pas accomplie , ni vous ni l'usufruitière avez droit au chapitre concernant les communs, vous pouvez juste payer vos charges en attendant de régler ce problème là.
voilà

Bonjour,
Je l ai déjà expliqué,ma compagne est bien usufruitière.le frère et la sœur nu propriétaires.
L usufruitière a un acte de donation du notaire.
Si il n y a pas alors de mandataire  officiellement,que dois je faire.
L usufruitière doit elle écrire au syndic pour dire qu elle est mandataire ou notre avocat doit le demander aux nu propriétaires.?
Merci
Si on a pris des avocats, c est parce que c est un bordel sans nom

Comment se fait il alors que l usufruitière reçoit les convocations aux AG et les PVen retour.
Si elle est présente aux AG,elle a bien un statut?

Nouveau a écrit :

Les deux biens ont été donnés du vivant du père.

Comment voulez-vous qu'on comprenne?

Quelle type de donation?

Le père a donné l'unsufruit à votre compagne et la nu-propriété a été divisée en parts égales entre son frère et sa soeur?

Pourquoi? Dans quel but?

Voilà,vous avez compris la démarche.
Le but est que le père a fait cela parce qu il était harcelé par ce frère.
Le frère est un enc...
Le but du frère est d’enc...sa sœur.
Il a eu une emprise sur le père,ma compagne et la mère a laissé faire.

Nouveau a écrit :

Bonjour’

Je peux écrire un mail au syndic mais que dois je formuler pour être le plus précis possible?

Merci.
Olivier

En l'état? rien!

Vous n'arrivez pas à décrire votre situation, votre compagne est bien l'usufruitière de cet appartement? vous avez bien l'attestation enregistrée du Notaire?
à partir de là,  du côté syndic, le nu propriétaire (ou les) ou l'usufruitière DOIVENT répondre au syndic QUI sera mandataire du lot.
ça n'est pas fait, le syndic ne peut pas considérer tout seul  dans son coin qui le sera, comme vous l'a déjà écrit GT  le droit de participation aux délibérations de l'assemblée générale est suspendu jusqu'à ce que les intéressés désignent la personne qui sera leur mandataire. ce qui veut dire que le lot est SANS MANDATAIRE OFFICIELLEMENT., tant que cette formalité n'est pas accomplie , ni vous ni l'usufruitière avez droit au chapitre concernant les communs, vous pouvez juste payer vos charges en attendant de régler ce problème là.
voilà

Bonjour,
Je l ai déjà expliqué,ma compagne est bien usufruitière.le frère et la sœur nu propriétaires.
L usufruitière a un acte de donation du notaire.
Si il n y a pas alors de mandataire  officiellement,que dois je faire.
L usufruitière doit elle écrire au syndic pour dire qu elle est mandataire ou notre avocat doit le demander aux nu propriétaires.?
Merci
Si on a pris des avocats, c est parce que c est un bordel sans nom

Les deux biens ont été donnés du vivant du père.

Comment voulez-vous qu'on comprenne?

Quelle type de donation?

Le père a donné l'unsufruit à votre compagne et la nu-propriété a été divisée en parts égales entre son frère et sa soeur?

Pourquoi? Dans quel but?

GT a écrit :

Nouveau a écrit :

Je sais que le frère se mêlait à sa manière de la gestion du patrimoine paternel.avant son décès.

Dans certains messages vous faisiez mention d'une donation de biens immobiliers.

S'agit-il de biens faisant l'objet d'une donation (avant le décès ) ou entrant de dans le cadre d'une succession (après décès)?

Difficile de suivre.

Surtout que d'habitude c'est la nue-propriété que l'on donne mais pas l'usufruit.

Nous n'avons toujours pas d'explication sur cette construction totalement inhabituelle!

Je comprends votre questionnement.
Le frère a monté ces donations du vivant du père,en mettant sa sœur ,ma compagne,usufruitière.
Ça c est assez facile à comprendre.
Le hic, c est que ce frère a ,on va dire abusé de sa sœur, en lui faisant croire qu elle devenait propriétaire.
Je l’ai expliqué plus haut.
Après,les démarches de savoir qui est mandataire,je n en sais rien.
D ou ma question, dois je demander alors au syndic si, le frère a fait une démarche au syndic lors de la donation.
L’ancien notaire lors des donations ne donnent plus de renseignements car un juge a désigné un notaire pour remettre de l.ordre
Dans tout ce mic mac.
Le seul écrit est celui que j ai envoyé ce matin.
L usufruitière est le référant.

Nouveau a écrit :

Je sais que le frère se mêlait à sa manière de la gestion du patrimoine paternel.avant son décès.

Dans certains messages vous faisiez mention d'une donation de biens immobiliers.

S'agit-il de biens faisant l'objet d'une donation (avant le décès ) ou entrant de dans le cadre d'une succession (après décès)?

Difficile de suivre.

Les deux biens ont été donnés du vivant du père.