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		<title><![CDATA[Pim.be / Achat d'un duplex non reconnu à l'urbanisme]]></title>
		<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?id=292403</link>
		<description><![CDATA[Les sujets les plus récents dans Achat d'un duplex non reconnu à l'urbanisme.]]></description>
		<lastBuildDate>Tue, 26 Oct 2021 17:03:23 +0000</lastBuildDate>
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			<title><![CDATA[Réponse à&#160;:  Achat d'un duplex non reconnu à l'urbanisme]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1901252#p1901252</link>
			<description><![CDATA[<div class="quotebox"><cite>lorempipsum a écrit&#160;:</cite><blockquote><div><p>Bonjour à tous,</p><p>Nous avons visité un appartement sur Bruxelles.<br />Il s&#039;agit d&#039;un duplex mais, surprise, sur place il n&#039;y a pas d&#039;escalier privatif entre le premier étage et le sous-sol.<br />Il faut donc passer par l&#039;escalier commun...</p><p>J&#039;avais cru comprendre après d&#039;un autre agent immobilier que pour un duplex c&#039;était nécessaire.<br />Ça me semble en tout cas assez sensé : qui voudrait croiser ses voisins, ou leurs visiteurs, en passant de sa chambre à coucher à son salon...</p><p>Dans le relevé d&#039;urbanisme, je constate en effet qu&#039;un logement est reconnu au RDC, mais que les demi sous-sols sont des &quot;locaux accessoires aux logements du bâtiment&quot; et qu&#039;ils ne peuvent pas être considérés comme un logement licite indépendant. Mais quid cependant d&#039;un étage pour un logement déjà existant ? Notez qu&#039;il n&#039;y a pas d&#039;acte de base car le proprio vend ses 3 unités en même temps (je suppose que c&#039;était autrefois loué). <br />Le RU mentionne bien 3 logements.</p><p>Tout ça m&#039;a l&#039;air hautement foireux, mais malheureusement ma compagne adore l&#039;appartement...</p><p>Merci d&#039;avance</p></div></blockquote></div><p>Il vaut mieux adorer votre compagne...</p><p>Plus sérieusement: l&#039;acte de base sera établit en même temps que la première vente. Il n&#039;empêche que le notaire du vendeur devrait en soumettre le projet et vous devriez avoir votre mot à dire.<br />Cet acte de base devrait faire référence à un permis d&#039;urbanisme délivré qui autorise les entités concernées.<br />Et, selon ce que vous décrivez, c&#039;est mal engagé...</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (PIM)]]></author>
			<pubDate>Tue, 26 Oct 2021 17:03:23 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1901252#p1901252</guid>
		</item>
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			<title><![CDATA[Achat d'un duplex non reconnu à l'urbanisme]]></title>
			<link>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1901251#p1901251</link>
			<description><![CDATA[<p>Bonjour à tous,</p><p>Nous avons visité un appartement sur Bruxelles.<br />Il s&#039;agit d&#039;un duplex mais, surprise, sur place il n&#039;y a pas d&#039;escalier privatif entre le premier étage et le sous-sol.<br />Il faut donc passer par l&#039;escalier commun...</p><p>J&#039;avais cru comprendre après d&#039;un autre agent immobilier que pour un duplex c&#039;était nécessaire.<br />Ça me semble en tout cas assez sensé : qui voudrait croiser ses voisins, ou leurs visiteurs, en passant de sa chambre à coucher à son salon...</p><p>Dans le relevé d&#039;urbanisme, je constate en effet qu&#039;un logement est reconnu au RDC, mais que les demi sous-sols sont des &quot;locaux accessoires aux logements du bâtiment&quot; et qu&#039;ils ne peuvent pas être considérés comme un logement licite indépendant. Mais quid cependant d&#039;un étage pour un logement déjà existant ? Notez qu&#039;il n&#039;y a pas d&#039;acte de base car le proprio vend ses 3 unités en même temps (je suppose que c&#039;était autrefois loué). <br />Le RU mentionne bien 3 logements.</p><p>Tout ça m&#039;a l&#039;air hautement foireux, mais malheureusement ma compagne adore l&#039;appartement...</p><p>Merci d&#039;avance</p>]]></description>
			<author><![CDATA[dummy@example.com (lorempipsum)]]></author>
			<pubDate>Tue, 26 Oct 2021 16:48:49 +0000</pubDate>
			<guid>https://forum.pim.be/viewtopic.php?pid=1901251#p1901251</guid>
		</item>
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