La descente des eaux de pluie en haut à droite est bizarre.

Tout est bizarre dans cette construction . La cheminée que l'on voit à droite le long de la chapelle et qui passe à moitié dans mon toit et celle de la chaudière de la chapelle . De plus mon toit est fixé au mur de la chapelle avec un espace vide de entre 50 cm et +-1 M entre les 2 murs . S'il touche au mur de ce côté mon toit est dans le vide entre 50 et +- 1M difficile à dire .

saskia1764 a écrit :

Pimonaute bavard
La construction du bâtiment s'est terminé en 1969 . Il était prévu d'y faire un studio pour un vicaire à l'étage , mais rien n'a jamais été fait . A ce qu'on m'a dit , je suis trop jeune pour m'en souvenir .
Avant , il y avait une fenêtre non ouvrante avec une vitre   translucide, mais pas transparent .
Mais depuis +- 5 ans , ils sont venu mettre un panneau en bois parce-que la fenêtre est tombé et petit tenson parce-que le linteau commençait à ce fissurer .
Ils n'ont voulu rien faire comme réparation parce-que la chapelle n'était plus utilisé et que la fabrique d'église à qui elle appartenait ,  pensait peut-être la vente . Ce qui sait fait , il y a environ 6 mois sans que , je sache ce le nouveau propriétaire allait en faire .

Si la fenêtre a été murée il y a 5 ans, vous pouvez expliquer au juge que la servitude est éteinte par non usage.
Je dirais même plus, si le local n'a jamais été utilisée, la servitude n'a jamais commencé!

Pour ce qui est des briques de verre en dessous de la baie vitrée murée, on peut se poser la question de savoir si c'est là depuis toujours et si c'est une servitude. Mais de toute façon, si servitude il y a, c'est pour une chapelle, à usage de chapelle. Si cela devient une servitude au profit d'un immeuble d'habitation, cela change complètement.

Bonsoir ,
Les briques de verre sont là depuis toujours . Un escalier ( dans l'ancienne chapelle) descend à cette endroit et  les briques permettent d'y laisser passer un peu de lumière . Mais ça ne me dérange pas .

Pimonaute bavard
La construction du bâtiment s'est terminé en 1969 . Il était prévu d'y faire un studio pour un vicaire à l'étage , mais rien n'a jamais été fait . A ce qu'on m'a dit , je suis trop jeune pour m'en souvenir .
Avant , il y avait une fenêtre non ouvrante avec une vitre   translucide, mais pas transparent .
Mais depuis +- 5 ans , ils sont venu mettre un panneau en bois parce-que la fenêtre est tombé et petit tenson parce-que le linteau commençait à ce fissurer .
Ils n'ont voulu rien faire comme réparation parce-que la chapelle n'était plus utilisé et que la fabrique d'église à qui elle appartenait ,  pensait peut-être la vente . Ce qui sait fait , il y a environ 6 mois sans que , je sache ce le nouveau propriétaire allait en faire .

Si la fenêtre a été murée il y a 5 ans, vous pouvez expliquer au juge que la servitude est éteinte par non usage.
Je dirais même plus, si le local n'a jamais été utilisée, la servitude n'a jamais commencé!

Pour ce qui est des briques de verre en dessous de la baie vitrée murée, on peut se poser la question de savoir si c'est là depuis toujours et si c'est une servitude. Mais de toute façon, si servitude il y a, c'est pour une chapelle, à usage de chapelle. Si cela devient une servitude au profit d'un immeuble d'habitation, cela change complètement.

Désolée , mais je ne sais pas comment faire pour répondre directement à la personne qui me pose les questions .

Il suffit de cliquer sur "citer" en dessous du message auquel vous voulez répondre.

Allez voir à la commune pour voir les plans déposés.

En tout cas, vous devez agir rapidement. Une fois les plans approuvés, le porteur fera les travaux, et vous serez de la revue et pour 10 ans de procès à grands frais.

saskia1764 a écrit :

Mais cette ancienne chapelle  ne possède aucun terrain , celui-ci m'appartient .

Puis-je comprendre que vous êtes propriétaire du terrain sur lequel le bâtiment est construit?

Non le terrain sur lequel ne m'appartient pas , mais mon terrain va jusqu'au mur ( qui sert de délimitation des parcelle ) de cette ancienne chapelle .

Merci pour votre réponse .
Si , je comprend bien le nouveau propriétaire peut juste remettre une fenêtre fixe avec carreaux occultant vu qu mon terrain va jusque contre sa parcelle ?

Voir le point 4:
- Plus de 30 ans d'existence du trou
- Mais occulté depuis???
-> Soit occulté, soit au mieux translucide, mais pas transparent et en aucun cas ouvrant (dont non nettoyable)

Il vous présente son problème comme ne pouvant être résolu que par chez vous: Ce n'est en aucun cas votre problème, c'est uniquement le sien.

Je connais au moins une situation similaire: Il n'y a pas de fenêtre sauf une à 1,9m de la limite de propriété.

Mais vous devrez supporter les tentatives de pression de votre voisin qui pensait avoir fait la bonne affaire, ce qui n'est pas le cas. Ne signez jamais rien, dans tous les cas, et en cas de demande de permis, suivez et réagissez impérativement.

Mais cette ancienne chapelle  ne possède aucun terrain , celui-ci m'appartient .

Puis-je comprendre que vous êtes propriétaire du terrain sur lequel le bâtiment est construit?