Si, ,si, je me suis trompée.
Dans le règlement de copropriété, il y a une rubrique "quotités ascenseurs" qui reprend les quotités par étage.
Rien d'autre n'est mentionné

Et si vous reproduisiez intégralement cette clause ?

Et aucune clause mentionnant que l'ascenseur est une partie commune ?

Dans notre copropriété, les frais repris en 1 sont répartis selon l'étage où se situent les appartements.

Comment est rédigée la clause ou la décision de l'AG ?

Bonjour,

Non rien n'est mentionné

Etonnant, je viens de lire un acte de base de 1972 et la répartition des frais ascenseurs est clairement précisée

Non rien n'est mentionné

Bonjour à tous,

Une petite question concernant les frais liés aux ascenseurs dans une copropriété.
Je distingue 2 types de frais:
1. Ceux liés à l'entretien fait par les ascensoristes
    Ceux liés à l'organisme de contrôle périodiques
2. Ceux qui concernent les frais de réparation de l'ascenseur proprement dit et qui peuvent se monter à des sommes importantes.

Dans notre copropriété, les frais repris en 1 sont répartis selon l'étage où se situent les appartements. Plus vous êtes haut, plus vous payez.
J'aurais voulu savoir quelle était la règle en ce qui concerne les frais liés au remplacement de pièces ou aux réparations proprement dites de l'ascenseur (hors entretien périodiques)
Merci de m'éclairer à ce sujet

"Petites" questions : qu'est-il prévu dans les documents (acte de base, règlement de copropriété, règlement d'ordre intérieur , décisions d'AG actées dans un PV pour lesquelles le délai de recours a expiré) de l'ACP.

Reproduisez les textes utiles et datez-les.

Lors d'AG, il a été voté de modifier la répartition des frais d'ascenseur en fonction de ces quotités. En effet, un ascenseur ne consomme pas beaucoup plus pour aller au 6e que pour aller au 3e. Le coût, c'est surtout l'entretien, qui est divisé en plus petites parties avec plus d'étages.

La réponse simple, voire simpliste, à vos questions est donc dans l'acte de base. Mais peut-être que votre acte de base n'a pas tenu compte des jurisprudences et logiques actuelles...

Bonjour à tous,

Une petite question concernant les frais liés aux ascenseurs dans une copropriété.
Je distingue 2 types de frais:
1. Ceux liés à l'entretien fait par les ascensoristes
    Ceux liés à l'organisme de contrôle périodiques
2. Ceux qui concernent les frais de réparation de l'ascenseur proprement dit et qui peuvent se monter à des sommes importantes.

Dans notre copropriété, les frais repris en 1 sont répartis selon l'étage où se situent les appartements. Plus vous êtes haut, plus vous payez.
J'aurais voulu savoir quelle était la règle en ce qui concerne les frais liés au remplacement de pièces ou aux réparations proprement dites de l'ascenseur (hors entretien périodiques)
Merci de m'éclairer à ce sujet

La première chose à faire est de lire votre acte de base et voir ce que, lui, prévoit ! C'est toujours lui qui a raison.
Tout autre choix ne peut être qu'une négociation obtenue auprès des autres CP mais pas question de leur imposer une autre répartition pour privilégier les intérêts personnels de certains CP (ce qui sera toujours le cas).
Ne pas oublier qu'en copropriété, si un CP paie moins pour une dépense, c'est parce qu'un autre CP paie plus !
La question du logique ou pas logique ne devrait pas avoir sa place dans une telle discussion !

Une petite question concernant les frais liés aux ascenseurs dans une copropriété.
Je distingue 2 types de frais:
1. Ceux liés à l'entretien fait par les ascensoristes
    Ceux liés à l'organisme de contrôle périodiques
2. Ceux qui concernent les frais de réparation de l'ascenseur proprement dit et qui peuvent se monter à des sommes importantes.

Dans notre copropriété, les frais repris en 1 sont répartis selon l'étage où se situent les appartements. Plus vous êtes haut, plus vous payez.
J'aurais voulu savoir quelle était la règle en ce qui concerne les frais liés au remplacement de pièces ou aux réparations proprement dites de l'ascenseur (hors entretien périodiques)
Merci de m'éclairer à ce sujet