pour la suite de l'histoire, après relecture de l'acte de base et contact avec notre chauffagiste, je lui ai envoyé un recommandé lui disant qu'il ne pouvait pas installer une chaudière individuelle, car ces travaux nécessiteraient de toucher aux parties communes.
De plus quand je vois toutes obligations auquel un installation doit répondre pour obtenir son peb, je doute qu'en faisant l'installation lui-même il l'obtienne
A suivre...
Merci pour tout vos renseignements

Donc votre acte de base n'est pas si nébuleux, une chance pour vous.

grmff a écrit :

A 3, il est possible de s'arranger entre gens raisonnables. En mettant un peu d'eau dans son vin, de ketchup sur ses pâtes ou d'ananas sur sa pizza.
Et si il n'est pas raisonnable, soyez très très attentive à respecter les règles de convocation, de PV, d'ordre du jour, de signature du registre et du PV en fin d'AG.

Celui qui me propose de l'ananas sur une pizza n'arrivera pas à obtenir un accord amiable de ma part ! Jamais !
C'est au moins aussi grave que la crème dans le carbonara !
Même en copropriété, pour une conciliation, il y a des règles de base à respecter     

Je regrette! on met de la crême dans le carbonara qui est né en Belgique dans les charbonnages quand la pancheta n'est pas très grasse ou le parmesan trop sec! paf!

@tara, j'ai installé ma chaudière individuelle (pour chauffage bien sur) sans rien dire ni demander à personne, j'ai profité que l'adb était flou comme le votre, ils m'ont menacés de m'instruire en justice car je refusais de payer les frais de leur vieux tracteur qu'ils refusaient de changer, ils ne l'ont pas fait, tant mieux. voilà pour mon vécu/expérience.

bg1000 a écrit :

Je vois deux problèmes à cela

• Y a t'il isolation 'hydraulique' des tuyaux par appartement ?

• La cheminée est elle commune ?

Il faut regarder la configuration de la tuyauterie pour voir si cela est possible, une colonne Sdb, une colonne living, le propriétaire ne peut couper les services aux autres lots à son profit. Qu'en est'il de l'ECS, distribution commune, compteur?
Ensuite par où se fait l'évacuation de la/ des chaudière? Il y a des règles très très très strictes sur les cheminées communes pour le chauffage, les types de chaudières ne peuvent être mélangées sur un même conduit d'évacuation.

A mon avis si on remplace/enlève le système de chauffage tout le monde doit apporter sa contribution de même que pour le fonctionnement.

Le mieux est de faire une cagnotte pour le remplacement de la chaudière commune et la remplacer par une au gaz le jour venus.
Voir avec la compagnie du gaz les modalités pour ajouter un compteur gaz, et de prévoir la tuyauterie. Chez moi 10 lots on a un devis pour modifier les compteurs (suppression de ceux qui cuisine à l'électricité, place pour un compteur commun), a remarquer qu'il n'est pas possible d'avoir un compteur gaz dormant.

Il est évident que pour installer un chauffage individuel, il faut une cheminée individuelle. Et pour envisager trois chauffages individuels, il faut obligatoirement trois conduits distincts les uns des autres. Pareil pour les conduites intérieures de circuit d'eau. Tout doit être neuf et bien sur indépendant du chauffage commun existant.

La cheminée actuelle -commune- peut être reprise par un des CP. Il faudra en modifier le tubage pour une chaudière à condensation.

La situation actuelle est que seulement UN CP désire avoir son chauffage individuel. Les autres suivront à court ou moyen terme ou décideront de se partager une nouvelle installation commune.

Bref, des contingences techniques + modification de l'acte de base (intervention d'un notaire coûteuse - à charge de qui ?)

Je vois deux problèmes à cela

• Y a t'il isolation 'hydraulique' des tuyaux par appartement ?

• La cheminée est elle commune ?

Il faut regarder la configuration de la tuyauterie pour voir si cela est possible, une colonne Sdb, une colonne living, le propriétaire ne peut couper les services aux autres lots à son profit. Qu'en est'il de l'ECS, distribution commune, compteur?
Ensuite par où se fait l'évacuation de la/ des chaudière? Il y a des règles très très très strictes sur les cheminées communes pour le chauffage, les types de chaudières ne peuvent être mélangées sur un même conduit d'évacuation.

A mon avis si on remplace/enlève le système de chauffage tout le monde doit apporter sa contribution de même que pour le fonctionnement.

Le mieux est de faire une cagnotte pour le remplacement de la chaudière commune et la remplacer par une au gaz le jour venus.
Voir avec la compagnie du gaz les modalités pour ajouter un compteur gaz, et de prévoir la tuyauterie. Chez moi 10 lots on a un devis pour modifier les compteurs (suppression de ceux qui cuisine à l'électricité, place pour un compteur commun), a remarquer qu'il n'est pas possible d'avoir un compteur gaz dormant.

Il est évident que pour installer un chauffage individuel, il faut une cheminée individuelle. Et pour envisager trois chauffages individuels, il faut obligatoirement trois conduits distincts les uns des autres. Pareil pour les conduites intérieures de circuit d'eau. Tout doit être neuf et bien sur indépendant du chauffage commun existant.

La cheminée actuelle -commune- peut être reprise par un des CP. Il faudra en modifier le tubage pour une chaudière à condensation.

La situation actuelle est que seulement UN CP désire avoir son chauffage individuel. Les autres suivront à court ou moyen terme ou décideront de se partager une nouvelle installation commune.

• Y a t'il isolation 'hydraulique' des tuyaux par appartement ?

• La cheminée est elle commune ?

Il faut regarder la configuration de la tuyauterie pour voir si cela est possible, une colonne Sdb, une colonne living, le propriétaire ne peut couper les services aux autres lots à son profit. Qu'en est'il de l'ECS, distribution commune, compteur?
Ensuite par où se fait l'évacuation de la/ des chaudière? Il y a des règles très très très strictes sur les cheminées communes pour le chauffage, les types de chaudières ne peuvent être mélangées sur un même conduit d'évacuation.

A mon avis si on remplace/enlève le système de chauffage tout le monde doit apporter sa contribution de même que pour le fonctionnement.

Le mieux est de faire une cagnotte pour le remplacement de la chaudière commune et la remplacer par une au gaz le jour venus.
Voir avec la compagnie du gaz les modalités pour ajouter un compteur gaz, et de prévoir la tuyauterie. Chez moi 10 lots on a un devis pour modifier les compteurs (suppression de ceux qui cuisine à l'électricité, place pour un compteur commun), a remarquer qu'il n'est pas possible d'avoir un compteur gaz dormant.

grmff a écrit :

A 3, il est possible de s'arranger entre gens raisonnables. En mettant un peu d'eau dans son vin, de ketchup sur ses pâtes ou d'ananas sur sa pizza.
Et si il n'est pas raisonnable, soyez très très attentive à respecter les règles de convocation, de PV, d'ordre du jour, de signature du registre et du PV en fin d'AG.

Celui qui me propose de l'ananas sur une pizza n'arrivera pas à obtenir un accord amiable de ma part ! Jamais !
C'est au moins aussi grave que la crème dans le carbonara !
Même en copropriété, pour une conciliation, il y a des règles de base à respecter     

A 3, il est possible de s'arranger entre gens raisonnables. En mettant un peu d'eau dans son vin, de ketchup sur ses pâtes ou d'ananas sur sa pizza.
Et si il n'est pas raisonnable, soyez très très attentive à respecter les règles de convocation, de PV, d'ordre du jour, de signature du registre et du PV en fin d'AG.

Celui qui me propose de l'ananas sur une pizza n'arrivera pas à obtenir un accord amiable de ma part ! Jamais !
C'est au moins aussi grave que la crème dans le carbonara !
Même en copropriété, pour une conciliation, il y a des règles de base à respecter     

De toute façon, les textes ont été écrits par des gens qui pensent "grands groupe" et assez peu aux toutes petites copropriétés, comme celle-ci. Comme syndic bénévole, vous ne pourrez pas vous donner quitus à vous-même, et vous aurez une épée de Damoclès au dessus de la tête.

Vous pouvez faire tous les plans sur la comète que vous voulez, si vous ne communiquez pas et que vous vous arcboutez chacun sur votre droit à prendre un chauffage individuel ou sur l'obligation de l'autre à payer les charges communes de chauffage (entretien, remplacement de la chaudière, évacuation de la citerne à mazout, part de 20-30% de frais fixe dans la facture de mazout,...), cela va vous pourrir la vie et rendre la copropriété ingérable. En outre, cela finira avec un syndic pro nommé par le juge, à grands frais, sans compter les frais d'avocat et le temps que cela va prendre et la durée pendant laquelle cela va vous prendre la tête.

A 3, il est possible de s'arranger entre gens raisonnables. En mettant un peu d'eau dans son vin, de ketchup sur ses pâtes ou d'ananas sur sa pizza.
Et si il n'est pas raisonnable, soyez très très attentive à respecter les règles de convocation, de PV, d'ordre du jour, de signature du registre et du PV en fin d'AG.

C'est bien en vue de trouver une solution pratico-pratique que j'avais écrit ceci :

Il est intéressant pour tous de remplacer à court ou moyen terme la chaudière actuelle. Le nouvel arrivant n'est pas votre ennemi et il agit en voyant l'avenir. Vous n'êtes pas obligé de le suivre dans l'immédiat, mais vous devrez y arriver dans peu de temps. En attendant, parlez-vous et trouvez un accord raisonnable en priorisant le côté pratique par rapport aux textes légaux qui pourraient être appliqués. Vous êtes trois. Cela se passe entre vous trois. Et le chauffage individuel simplifie beaucoup le boulot du syndic, tout en étant souvent d'un meilleur rendement et en individualisant chaque CP par rapport à ses consommations et ses frais.

Vous pouvez faire tous les plans sur la comète que vous voulez, si vous ne communiquez pas et que vous vous arcboutez chacun sur votre droit à prendre un chauffage individuel ou sur l'obligation de l'autre à payer les charges communes de chauffage (entretien, remplacement de la chaudière, évacuation de la citerne à mazout, part de 20-30% de frais fixe dans la facture de mazout,...), cela va vous pourrir la vie et rendre la copropriété ingérable. En outre, cela finira avec un syndic pro nommé par le juge, à grands frais, sans compter les frais d'avocat et le temps que cela va prendre et la durée pendant laquelle cela va vous prendre la tête.

A 3, il est possible de s'arranger entre gens raisonnables. En mettant un peu d'eau dans son vin, de ketchup sur ses pâtes ou d'ananas sur sa pizza.
Et si il n'est pas raisonnable, soyez très très attentive à respecter les règles de convocation, de PV, d'ordre du jour, de signature du registre et du PV en fin d'AG.

Oui j'ai lu l'article, merci beaucoup.
ce qui m'ennuie c'est que l'acte de base est pour moi assez vague, concernant les charges
"les charges communes son, en général, tous les frais et dépenses charge d'entretien et de réparation des choses communes, les frais de consommation des installations communes..."

Mais qu'en est-il de la répartition des charges ?

"Le règlement de copropriété doit comprendre:
1°(...)
2° les critères motivés et le mode de calcul de la répartition des charges ainsi que, le cas échéant, les clauses et les sanctions relatives au non-paiement de ces charges." (Code civil, article 3.85, § 1, alinéa 4, 2°).

Les textes de votre acte de base, de votre règlement de copropriété, de votre règlement d'ordre intérieur : je n'en dispose pas.

Et ont-ils été adaptés aux évolutions législatives ? Je pense essentiellement aux lois de 1994, 2010 et 2018 .

rexou a écrit :

Dans une ACP de trois lots, il devrait en effet être facile de s'entendre. Une chaudière commune au mazout n'est pas une solution d'avenir. Il faudra donc à moyen terme envisager de remplacer cette chaudière par un autre mode de chauffage. Commun ou individuel. Ca doit être réalisable et une décision doit être prise en AG.

Si deux CP acceptent de placer une chaudière individuelle, le dernier pourrait continuer à utiliser -à ses frais exclusifs- la chaudière commune, jusqu'à nouvelle décision. L'économie devrait s'avérer conséquente et chacun y gagnerait en indépendance.

(...)

Conformément à la législation, une décision  visée à l'article 3.88, § 1, 2°, a) , code civil doit être prise à la majorité des quatre cinquième des voix.

Cependant des travaux imposés par la loi peuvent être décidés à la majorité absolue des voix des copropriétaires présents ou représentés (art.388, § 1, 1° b), C. civil.

Une législation fait- elle obligation de remplacer les chaudières à mazout ?

C'est exact GT. Et il n'existe -actuellement- aucune obligation de remplacer une chaudière à mazout.

Par contre, ce remplacement est inéluctable à moyen terme et si un des trois CP place une nouvelle chaudière individuelle, il devra en effet continuer à participer aux frais communs de cette chaudière, hors consommations. Si deux des trois CP placent une chaudière individuelle, il existera de facto trois chaudières individuelles, l'actuelle chaudière commune ne desservant plus qu'un seul appartement. Il serait dès lors logique de prendre une décision en AG imputant les frais y relatifs à son unique utilisateur, en attendant que ce dernier remplace lui aussi sa chaudière. En cas de désaccord de ce dernier, il reste possible de consulter un juge de paix.

@ tout le monde
sur les 3 appartements, 2 sont occupés par des locataires et je ne trouverai pas normal que les frais d'entretien de la chaudière soit du jour au lendemain à leur charge alors qu'au départ ceux-ci étaient répartit sur les 3 appartements en fonction des quotités. Je ne sais d'ailleurs pas si cela serait légal

Ajourd'hui  à 11h56, je relayais dans cette discussion un article de l'avocat Jan Roodhooft

Comment passer d’un chauffage collectif à un chauffage individuel pour votre appartement ?
https://immovlan.be/fr/article/50675/co … ppartement

Vous l'avez lu ?

Extrait
"Si vous installez votre propre système de chauffage et que vous n’utilisez plus le système collectif, vous ne devrez probablement plus payer de frais de consommation. Toutefois, vous devrez continuer à payer les frais d’entretien et de réparation du système collectif, même si vous ne l’utilisez plus."

@ tout le monde
sur les 3 appartements, 2 sont occupés par des locataires et je ne trouverai pas normal que les frais d'entretien de la chaudière soit du jour au lendemain à leur charge alors qu'au départ ceux-ci étaient répartit sur les 3 appartements en fonction des quotités. Je ne sais d'ailleurs pas si cela serait légal

Max n'avait-il pas écrit :
"Donc, s'il remplace quand même, vous pourrez continuer à lui compter sa part dans tous les frais de chauffage de la chaudière commune même si sa part de consommation relevée sur son compteur est zéro." ?

Je partage cette conclusion.
Les frais d'entretien de la chaudière resteront à charge du nouveau propriétaire.