Bonjour, dans mon précédent message, je me posais des questions quand aux conditions de résiliations d'un bail de courte durée.

Je reviens vers vous avec une nouvelle question, qui cette fois-ci se portera sur un modèle de renom que j'ai trouver sur internet et ai "adapté" à ma situation.

J'aimerais savoir si celui-ci est valable, le voici :

Voilà en gros la composition du préavis (avec noms, adresses et date en en-têtes et signature en bas de page).

Pouvez-vous me dire si cela est correct, le cas échéant cela pourra servir comme modèle à ceux qui n'en n'ont pas.

Merci.

Bonjour, je suis nouveau sur ce forum et je m'adresse à vous car j'ai un soucis de compréhension.
Il s'agit enfaite d'un bail type (résidence principale) qui à été imprimé de ce site.

En Août 2010, j'ai décidé avec ma compagne de louer un appartement dans le hainaut. La propriétaire avait l'air sympa, nous propose de signer pour 3 ans, ce que nous faisons. Suites à des soucis de voisinage (bruits) ainsi qu'a des problèmes dans l'appartement (très mauvaise isolation), nous décidons d'acheter une maison. Nous venons de signer le compromis il y a une quinzaine de jours et maintenant nous nous demandons sous quels conditions pouvons-nous résilier ce bail.

Dans notre bail (enregistré), il est indiqué au paragraphe 13 :

En cas de résiliation de la présente convention par la faute du Preneur, ce dernier devra supporter tous les frais et toutes les dépenses résultant de cette résiliation et payer, outre une indemnité de rupture équivalente à trois mois de loyer, les frais de remises en état ainsi que l'entièreté des honoraires de l'expert chargé de l'état de sortie locative, les loyers échus et les honoraires, dans les limites des usages professionnels, de l'agent immobilier éventuel chargé de la relocation, pour autant que le contrat y relatif ait été enregistré dans les huits jours de la fin de la présente convention et que la mission ait abouti dans les trois mois à dater de l'enregistrement. ...

Donc si j'ai bien compris, nous avons un renom de 3 mois à donner et avons 3 (loyers) mois d'indemnités à lui donner.

Pouvez-vous me confirmer ceci ?

Cette phrase : "pour autant que le contrat y relatif ait été enregistré dans les huits jours de la fin de la présente convention" me fait également hésiter sur certains points, car j'ai signer le bail le 31/08/2010 et le cachet de la personne qui l'a enregistrée est du 09/09/2010.

Donc peut être cela limiterait-il les frais que je devrais payer ?

Merci d'avance de m'éclairer,