Bonjour tout le monde. Je viens, comme promis, vous donner des nouvelles. J'ai reçu hier un coup de fil du copropriétaire qui va percer un mur porteur pour faire un seul appartement des 2 qu'il a achetés. Il s'est mis en contact avec tous les copropriétaires et l'architecte du projet vient faire des photos de tous les appartements concernés par de possibles dommages. Les formalités au niveau de la commune (urbanisme) sont en bonne voie, et le dossier semble bien ficelé.
Le propriétaire s'est rendu compte également des lacunes au niveau du promoteur, notamment concernant les promesses non tenues, et les allégations mensongères. Il est donc très prudent et soucieux vis-à-vis des copropriétaires, et tout sera mis en oeuvre pour que les travaux se déroulent le plus rapidement possible, en toute sécurité. En cas de dommages aux autres appartements, le nécessaire sera fait pour que les lésés soient indemnisés.

Evidemment, c'est au téléphone, rien n'est écrit ni signé. Mais c'est déjà un premier pas, car on démarre du flou le plus absolu, le propriétaire maître de l'ouvrage n'était absolument pas au courant des formalités qu'il devait accomplir avant le début des travaux.

Je vous remercie encore une fois pour vos avis et conseils judicieux, et dès que les travaux seront terminés, je reviendrai vous dire comment cela s'est passé.

Bonne journée à tout le monde.

Non je ne l'ai pas interpelé pour la simple raison que c'est le promoteur, et que son délégué (ingénieur architecte) m'a répondu ceci :
"Mr X a fait faire une étude de stabilité par le bureau Z qui a fait l’étude de tout le building. Les instructions de renforcement sont précises et seront vérifiées par moi ou un ingénieur de Z. Si des fissures devraient apparaître, c’est X qui en sera responsable (mais il pourrait se retourner contre Z si les instructions ont été suivies).  Vous ne devez PAS prouver qu’il n’y avaient pas de fissures avant les travaux ; eux devraient prouver qu’il y en avaient. Pour cela ils ont la possibilité de faire faire un état des lieux des propriétés voisines par un architecte expert."

J'ajoute que je n'ai plus aucune confiance dans le promoteur ni son représentant, pour diverses raisons trop longues à expliquer ici. De plus, il paraît évident que, pour vendre 2 appartements, le promoteur est capable d'avoir prétendu qu'il n'y aurait aucun problème à abattre un mur porteur, sans informer le maître d'ouvrage des formalités préalables.

Je pense effectivement qu'il devient urgent que nous demandions la convocation d'une assemblée générale afin de constituer un comité de gestion et de désigner un syndic. Le seul hic, et il est de taille, est que le promoteur REFUSE toute assemblée générale avant que le building soit complètement achevé ...  Dans l'acte de base, il est stipulé que la première assemblée générale aura lieu en même temps que la réception provisoire des communs. Entretemps, nous sommes pieds et poings liés, face à un promoteur plénipotent et arrogant.

Je remercie également Luc pour son post reprenant divers articles du Code Civil. J'en prends soigneusement note, c'est très intéressant.

J'attends encore une réponse du maître d'ouvrage, à qui j'ai fait parvenir un extrait du message précédent de PIM. D'après sa réponse à mes toute premières questions, il n'a fait aucune démarche, parce qu'il se base sur ce que lui a dit le délégué du promoteur, et c'est bien cela qui m'inquiète.

Je vous tiendrai au courant au fur et à mesure et je vous remercie tous pour vos réponses.

Merci à tous pour vos réponses. Personnellement je crois que PIM a raison, et que le maître d'ouvrage doit se conformer à toute une série de règles avant d'entamer ses travaux.
Je pense que le nécessaire a été fait en ce qui concerne les études de faisabilité préalables. Toutefois, à ma connaissance, rien n'a été fait en ce qui concerne les démarches envers les copropriétaires. Pour l'Urbanisme je ne sais pas, je vais suivre l'avis de Kaplan et me renseigner auprès de ma commune s'il faut un permis ou non.
Notre principal problème (outre notre souci de voir des dommages à nos appartements respectifs) est que nous n'avons jamais eu d'assemblée générale, et que tant qu'à présent, c'est le promoteur qui fait office de syndic. Comme le promoteur est aussi le vendeur, nous craignons qu'il n'ait pas informé le maitre d'ouvrage de ses devoirs d'information auprès des autres copropriétaires et / ou ait donné son accord en notre nom à tous, sans nous avoir consultés.

Je vous tiendrai au courant de l'évolution des choses, car j'avais déjà pris contact par mail avec le maître d'ouvrage pour lui demander de me préciser un certain nombre de choses. Il m'a dit qu'il allait se renseigner de son côté et qu'il reprendrait contact ensuite.

A bientôt sans doute et merci.