LOL !

Le duo de choc a encore frappé !
A la place du pauvre Dahé, je vous conduirais à la SPA, régime eau fraiche et croquettes !!! (j'ai bien dit croquettes, et pas boulettes, Rico... )

Vous semblez choqué que les intervenants ne vous donnent pas les réponses que vous espériez...

Mais bon sang, un propriétaire n'est pas un service social ! Ce n'est pas à lui de prendre votre ami à sa charge ! Vous envisagiez dans une de vos premières interventions de le voir rester encore "deux bonnes années" dans cet appartement. Plus loin, vous affirmez, en totale contradiction avec le reste du tableau que vous brossez, que l'appartement est très bien entretenu. Un dépressif qui ne se lave plus et dont les pieds gonflent suite à un excès de boisson entretiendrait très bien l'appartement ?

Vous n'avez pas réagi à la proposition de Cochise : et si vous envisagiez de prendre cet ami à votre charge, chez vous ? Vous pouvez l'aider, la loi vous y autorise. Vous pouvez faire diverses démarches.

On pourrait ouvrir un autre forum : Propriétaire en grande difficulté
Y avez-vous pensé ?

Bonne chance et bon courage à vous et à votre ami

Heu... On peut écrire à n'en plus finir concernant des histoires de chiens, d'enfants, d'éducation, de gouts et de nuisances, de respect, de tolérance, etc...

Je voudrais simplement recadrer le débat sur le sujet de départ : une copropriété peut-elle légitimement interdire à un CP de POSSEDER un animal de compagnie (chat et chien) dans son logement ?
Et ceci indépendamment de toute notion de nuisance.

J'ai connu la situation, et j'ai expliqué avoir refusé de me plier à cette interdiction. J'ai en effet proposé verbalement au gérant (habitant l'immeuble et lui-même CP) de m'attaquer en justice s'il le souhaitait et il est vrai que je l'ai "menacé " de louer à des arabes...
Il ne m'a jamais attaqué ! Il en mourait pourtant d'envie ! Surtout que ma rébellion faisait des adeptes, et un autre habitant a fait comme moi. Cela a quand même duré cinq ans ! (S'il avait le droit pour lui, je suis persuadé qu'il aurait agi sans hésiter!)

J'admets bien volontiers que ma "menace" est un peu hors normes, soit. C'est une réaction de rebellion. Réaction inappropriée, mais rébellion à mon avis parfaitement justifiée.
Ma liberté de jouir de mon bien était en cause et à mon avis de manière parfaitement illégale et illégitime.

C'est la simple PRESENCE de mon chien qui était en cause, pas son comportement. Pas plus que sa taille d'ailleurs.

On peut aimer ou ne pas aimer les chiens, la question que je pose est la suivante : que penser de la légitimité de cette interdiction ?

Je peux admettre que certains émettent des opinions et avis différents des miens, mais je m'insurge contre le fait que mon comportement soit qualifié d'infâme.

En France, comme il a été cité, ce genre d'interdiction est réputée nulle. Cela a le mérite de la clarté. A l'époque des faits, j'avais consulté un avocat, qui m'avait laissé entendre que la jurisprudence belge allait aussi dans ce sens.

Je serais heureux de recueillir vos avis sur ce sujet, en dehors de toute question d'éducation canine. dans un forum Copropriété, il est bon de savoir quels sont les choses qu'un "règlement de copropriété" ou acte de base peut légitimement interdire.

Merci de participer, y compris à mes détracteurs. J'accepte les positions de chacun, sans nécessairement y adhérer. Je refuse les mots d'"infâme" (je sais, je suis lourd, mais ça me perturbe) et je refuse l'idée de "boulette" (si votre gosse joue au ballon dans une cité, pourriez-vous concevoir de menacer les parents de l'écraser avec votre voiture s'il ne reste pas à l'avenir sur le trottoir ?... l'idée est la même : donner la mort. Et je trouve cette idée choquante, déplacée... pour ne pas dire "infâme".

@ Rico :
Si vous comprenez que des gens puissent apprécier ou avoir besoin de la compagnie d'un chien, vous pouvez difficilement accepter qu'une copropriété interdise à un CP de posséder un animal de compagnie, non ?

J'essaie dans toute la mesure du possible de n'imposer mon chien à personne, et qu'il ne nuise à personne. Pourtant, quand je le sors (même le soir), s'il voit un chat par exemple, rien ne l'empêchera d'aboyer pas durant une heure bien sur, mais il est naturel qu'il réagisse. J'ai pris conscience des dégâts que pouvait provoquer l'urine, et depuis, j'y suis attentif. J'essaie de respecter mes voisins, et j'attends de mes voisins la même attitude : en l'occurence, le respect de ma liberté de posséder un chien.

Et je ne vois pas en quoi comme disait Grmff, mon attitude est "infâme"

@ Rico :
Moi aussi je comprends votre énervement. J'essaie également de ne pas être de mauvaise foi et de ne pas emmerder mon monde.
Je comprends votre raisonnement, mais je suis choqué par cette idée de boulette...

Dans l'avion en retour de vacances, deux gosses braillaient sur les genoux de leurs parents à proximité immédiate. Des cris percants et horripilants... Imaginez vous, même en "réaction", suggérer aux parents un truc similaire à la boulette ?

J'essaie moi aussi de ne pas emmerder mon monde. Et je vous avoue avoir été conscientisé au problème des dégâts que peut causer l'urine... et lorsque je promène mon chien, je fais dorénavant attention.

Pardon, je n'avais pas remarqué ce dernier post.
Une "loi" (pourquoi donc ces guillemets?) interdisant de louer à d'autres personnes qu'une famille ? En Belgique ??? J'en doute !
Quid de locataires en cours de bail qui divorcent ?

LLN, c'est un cas tout à fait spécifique, je ne vois pas en quoi cela appuie votre position.

D'accord avec Grmff et Rico sur ce coup çi !

On dirait que vous supportez aussi peu la contradiction que les animaux ! Je vous imaginais plus sociable, plus conciliant et plus tolérant.
De quel droit pensez-vous pouvoir limiter ma liberté de jouir de mon bien ?

@ Pffff
Merci bien d'avoir trouvé ce texte de loi fançaise qui étaie ma position :-)

@ Rico :
Tout d'abord, je suis libre de partir en vacances sans mon chien pour un tas de raisons pratiques; à moi de prendre mes dispositions. Par contre, je fais l'acquisition d'un appartement à la côte, à titre de seconde résidence et je considère que personne ne peut m'interdire de faire ce que je veux chez moi dans la mesure où je ne nuis pas aux voisins. Encore une fois, je serais curieux qu'on me cite un seul cas de jurisprudence interdisant purement et simplement tout animal de compagnie aux copropriétaires d'un immeuble à apartements.
Il n'est pas question d'imposer un chien dans un resto, (un lieu public, dont l'exploitant décide de ce qu'il autorise ou non, et dans lequel vous décidez de vous rendre ou non !), il n'est pas question d'aboiements, et encore moins de déjections "chez vous". Il est simplement quedstion de respecter la liberté de chacun de jouir de son appartement comme il l'entend. Et si je vous disais que je n'ai pas à être emmerdé par les braillements de votre gosse ?
Vous n'avez pas besoin de lois ni de règlements communaux (à l'intérieur d'une copropriété ?) mais vous préconnisez une "boulette"... Cela aussi relève du pénal ! Non ? Sans compter que ceci engendrerait une réaction émotionnelle qui risquerait de vous être bien préjudiciable...

@ Curieux :
Je n'ai rien écrit parce que je sais très bien que ma réponse n'est pas appropriée au niveau légal. Vous voyez donc dans l'içnterdiction de posséder un animal de compagnie une "règle commune admise" ??? Vous parlez de refaire le monde... connaissez-vous le nombre d'animaux de compagnie répertoriés en Belgique ?

@ Zlurp :
Je suis heureux de me sentir moins seul :-) Merci !
Un grillage pour empêcher le chien de passer ? Mais il n'est pas question d'imposer un chien dans la propriété du voisin, il est question d'un règlement de copropriété qui interdit à un CP de posséder un animal de compagnie chez lui !!!

"Utilement ?" Le droit au respect de la vie privée et le droit de jouir librement de son bien. Pour ce que j'en sais, la jurisprudence va dans ce sens, et c'est parfaitement logique.

En ce qui concerne la règlementation dans des logements sociaux, vous faites état d'animaux "nuisibles", pas d'animaux de compagnie. Un élevage de cafard est bien logiquement non autorisé ! :-)
D'autre part, les occupants sont locataires, et à ce titre, le bailleur peut restreindre voire interdire les animaux, par contrat de bail.

Je serais curieux de voir que quelqu'un me cite un seul cas de jugement qui interdise à un CP de posséder un animal de compagnie purement et simplement, sans que elui-ci n'aie causé une nuisance dommageable pour les voisins.