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    Contenu de l'ordre du Jour : suivi des décisions au PV de la précédente AG

    ninifel
    Pimonaute intarissable
    Inscription : 18-07-2007
    Messages : 1 497

    Contenu de l'ordre du Jour : suivi des décisions au PV de la précédente AG

    Bonjour,

    je souhaiterais juste savoir qui a dans son Ordre du Jour un point de suivi des décisions inscrites au procès-verbal de la précédente AG :

    A été fait/ n'a pas été fait/reste à faire / finalement ne sera pas réalisé et pourquoi.

    MERCI


    « L’esprit s’enrichit de ce qu’il reçoit, le cœur de ce qu’il donne. »

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    panchito
    Pimonaute non modérable
    Inscription : 19-06-2012
    Messages : 6 653

    Re : Contenu de l'ordre du Jour : suivi des décisions au PV de la précédente AG

    Les copropriétaires qui le demandent à leur Syndic

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    Zlurp
    Pimonaute intarissable
    Inscription : 31-10-2008
    Messages : 727

    Re : Contenu de l'ordre du Jour : suivi des décisions au PV de la précédente AG

    A Bruxelles oui, c'est dans l'ordre du jour, sans qu'aucun copro ne l'ai demandé
    A la côte. Non


    zlurp

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    luc
    Pimonaute non modérable
    Lieu : Evere, Bruxelles, Belgique
    Inscription : 09-08-2004
    Messages : 5 071
    Site Web

    Re : Contenu de l'ordre du Jour : suivi des décisions au PV de la précédente AG

    Mon ACP (250 App.):
    - ordre du jour 2015: rien
    - rapport semestriel du conseil de copropriété: rien


    Cordialement,

    Luc

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    ninifel
    Pimonaute intarissable
    Inscription : 18-07-2007
    Messages : 1 497

    Re : Contenu de l'ordre du Jour : suivi des décisions au PV de la précédente AG

    Panchito évidemment que je l'ai demandé et je le redemanderai toujours mais je me demande pourquoi ça bloque. Je sais d'expérience que si j'apporte des exemples d'autres ACP qui ont ce point à l'ODJ ça influencera positivement mon Syndic, mais j'ai pas d'exemple belge


    « L’esprit s’enrichit de ce qu’il reçoit, le cœur de ce qu’il donne. »

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    panchito
    Pimonaute non modérable
    Inscription : 19-06-2012
    Messages : 6 653

    Re : Contenu de l'ordre du Jour : suivi des décisions au PV de la précédente AG

    Mais il ne s'agit pas de faire des copier/coller d'odj d'autres copropriétés.

    A vous les CP de demander à votre syndic de mettre les points à l'odj qui vous concernent vous et pas les copropriétaires des autres copropriétés....

    Cette discussion est ridicule.

    C'est à vous de demander la mise à l'odj des points qui vous tiennent à cœur et le Syndic a l'obligation légale de les y mettre.

    Point final.

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    GT
    Pimonaute incurable
    Inscription : 11-10-2014
    Messages : 3 861

    Re : Contenu de l'ordre du Jour : suivi des décisions au PV de la précédente AG

    La publicité de la surveillance de l'exécution par le syndic des décisions prises par une assemblée générale (comme de l'exécution des autres tâches qui lui sont imposées par la loi ou les statuts) est réalisée par les rapports semestriels circonstanciés du conseil de copropriété adressés aux copropriétaires.

    De plus le syndic fait rapport en AG sur sa gestion. Ce rapport est supposé faire état de la réalisation par lui des décisions prises par une AG antérieure qu'il a été chargé d'exécuter.  L'absence de rapport ou un rapport incomplet permet à l'AG de ne pas se prononcer sur le quitus à donner au syndic.

    L'assemblée générale est donc, en principe, informée - pour autant que le syndic et le CDC exécutent leurs mandats correctement (= rapports de qualité)- sans qu'il soit nécessaire de mettre un point spécifique à l'ordre du jour sur la réalisation par le syndic des décisions prises par une AG précédente.

    Dernière modification par GT (20-10-2015 20:26:14)

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    Aime ce post :
    grmff
    Pimonaute non modérable
    Lieu : Sibulaga, Onatawani
    Inscription : 25-05-2004
    Messages : 16 449
    Site Web

    Re : Contenu de l'ordre du Jour : suivi des décisions au PV de la précédente AG

    Je n'ai jamais vu ce genre de point à l'ordre du jour d'aucune AG.

    Mais c'est une bonne idée très positive.


    Grmf!
    ----------------
    Dans une maison à trois briques, on est souvent à découvert.

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    panchito
    Pimonaute non modérable
    Inscription : 19-06-2012
    Messages : 6 653

    Re : Contenu de l'ordre du Jour : suivi des décisions au PV de la précédente AG

    Dans les copropriétés où j'ai des biens figure toujours un point demandant au Syndic de faire rapport sur ses activités de l'exercice écoulé.

    C'est fondamental pour savoir si ou non, les CP peuvent donner décharge et quitus au Syndic et éventuellement le réélire pour l'exercice qui suit.

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