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Résiliation BAIL dans la première année.
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- PCB
- Pimonaute
Re : Résiliation BAIL dans la première année.
PCB a écrit :je vais m'organiser pour ce départ inattendu.
Pas vraiment inattendu puisque prévisible lors de la signature du bail: la durée initiale résulte de la volonté de qui ? Du bailleur ? Du preneur ? Des 2 ?
Oui prévisible si on veut......cette possibilité était prévue dans le bail c'est vrai....mais comme j'ai toujours fait les paiements.....c'était inattendu pour moi.
C'est peut-être du au fait qu'un jour j'ai demandé le remplacement da la plaque de cuisson qui ne marchait plus est le propriétaire avait commandé une nouvelle plaque qu'il a fait livrer mais finalement c'était un modèle à 'induction' et moi je ne voulais pas ce modèle.....alors je n'ai pas autorisé l'installateur de faire son travail et la nouvelle plaque n'a pas été installée....j'ai eu raison de refuser le modèle de plaque de cuisson que le propriétaire à choisi ?
PCB.
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- PCB
- Pimonaute
Re : Résiliation BAIL dans la première année.
Merci encore pour la réponse rapide !
Bon si je ne peux rien faire, je vais m'organiser pour ce départ inattendu. 
MS
PCB.
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- D1791
- Pimonaute intarissable
Re : Résiliation BAIL dans la première année.
Le bailleur ne doit pas donner la/les raison(s) qui motive(nt) sa decision.
Il peut relouer directement après votre depart.
Il ne peut pas augmenter le loyer (c'est un bail court et c'est lui qui met fin à la location avec vous).
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- PCB
- Pimonaute
Re : Résiliation BAIL dans la première année.
Merci beaucoup pour vos réponses rapides ! 
Juste une dernière question svp, le propriétaire ne doit pas au moins m'expliquer pour quelle raison il me demande de partir ?
Il a le droit de louer la maison juste après mon départ ? Histoire d'augmenter le loyer avec des nouveaux locataires ?
Merci beaucoup.
PCB.
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Re : Résiliation BAIL dans la première année.
Vous avez conclu un bail d'un an et, pour éviter sa reconduction et/ou transformation en bail de 9 ans, chaque partie a la faculté de notifier à l'autre son congé.
Votre bailleur a fait usage de ce droit et, sauf nouvel accord à prendre entre vous, le bail expire à l'échéance prévue et vous devez libérer les lieux pour le 14/12/2017: si vous prolongez votre occupation sans autorisation, vous vous exposez à une expulsion judiciaire, avec tous les frais incidents que cela comporte.
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- GT
- Pimonaute non modérable
Re : Résiliation BAIL dans la première année.
Eu égard à la clause que vous citez, votre bail d'1 an se terminera effectivement le 14/12/2017 ( et pas plus tôt) puisque vous avez reçu un congé du bailleur au moins 3 mois avant son échéance.
Dernière modification par GT (18-05-2017 18:01:03)
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- PCB
- Pimonaute
Résiliation BAIL dans la première année.
Bonjour à tous.
Je suis un nouvel utilisateur j'espère avoir bien choisi la rubrique pour poser ma question.
Le propriétaire de la maison que je loue me demande de quitter les lieux dans les délais prévues par la loi (j'ai reçu une lettre recommandée).
Le BAIL a été signé le 15.12.2016, on est encore dans la première année. Dans le BAIl on a le suivant:
-Durée:
'Le bail est conclu pour une durée de un an prenant court le 15.12.2016 et se terminant le 14.12.2017 pour autant que l'une des parties donne congé à l'autre par lettre recommandée, au moins 3 mois avant l'écheance. A défaut le bail est reconduit pour une durée d'un an aux mêmes conditions et ensuite réputé avoir été conclu pour une période de neuf ans à compter de l'entrée en vigueur du bail.'
Ma question, peux je faire quelque chose pour ne pas quitter les lieux ? Quelles sont les risques si je reste aprés les 3 mois de délais ?
Merci beaucoup.
PCB.
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