TVa

gob

Pimonaute

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TVa

Bonjour à tous,

Une question bête mais à laquelle je ne trouve pas de réponse lors de la construction d'une maison par une société de construction, il me parle de prix hors TVA .. le montant TVA à a jouté est-il bien de 21??

Par contre si j'achète dejà une maison construite la TVA à ajouter est de 6%?

Merci de m'éclairer et bonne journé.

D'avance merci...

PIM

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Re : TVa

Bonjour à tous,

Une question bête mais à laquelle je ne trouve pas de réponse lors de la construction d'une maison par une société de construction, il me parle de prix hors TVA .. le montant TVA à a jouté est-il bien de 21??

Par contre si j'achète dejà une maison construite la TVA à ajouter est de 6%?

Merci de m'éclairer et bonne journé.

D'avance merci...

La réponse se trouve déjà sur PIM, à la page :

FAQ PIM: que faut-il aujouter comme taxes ? (cliquez ici)

gob

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Re : TVa

Un grand merci...j'ai du louper la page..

Bana

Pimonaute

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Re : TVa

une société de construction peut elle vendre 1 batiment neuf à 1 assujetti avec tva co-contractant

gob

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Re : TVa

bonjour,

E -n clair STP. (?)  (?)

Merci

PIM

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Re : TVa

bonjour,

E -n clair STP.   

Merci

Vous n'êtes pas concerné par ce cas de figure (= uniquement travaux entre assujettis à la TV)

PIM

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Re : TVa

une société de construction peut elle vendre 1 batiment neuf à 1 assujetti avec tva co-contractant

Matière controversée.
Je crois que "oui", mais il faudrait par prudence vérifier auprès de votre fiduciaire.
Si j'ai le temps (??), je ferai une recherche complémentaire.

Mais de toute façon, même si co-contractant applicable, cela ne pourrait porter que sur la partie contructive (hors terrain) et cela ne préjuge en rien du caractère déductible ou non de ladite TVA

Si TVA pas déductible et que co-contractant appliqué, il faudra ajouter la TVA non récupérable dans vos déclarations et donc tout  de même la payer...