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Monsieur,
Pouvez vous me dire quels sont les renseignements figurant sur le titre de propriété ?
Bien à vous.
L'identité du propriétaire, la date de l'achat, l'historique trentenaire, les éventuelles servitudes et conditions spéciales, etc.
Et parfois.... le prix d'achat (c'est-à-dire que c'est toujours mentionné, mais il est légitime que cette partie soit occultée lors de la transmission d'une copie au nouvel acquéreur)
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Monsieur,
Pouvez vous me dire quels sont les renseignements figurant sur le titre de propriété ?
Bien à vous.
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