nouveu commerce

Mac · #1 31-10-2005 10:34:59

Depuis 2 mois un nouveau commerce vient de se installer au rez-de-chaussée : un snack, traiteur, pâtissier a la place de l’ancienne snack ( dans l’Acte de Base : restaurant ). Il a commancer a faire le gatgeau et comme le proprietaire a encore trois patisserie a Bruxelles il fait les gateaux pour tout ses commerces chez nous. Donc nous avons les odeurs des gateaux dans les escalier, terrases et le bruit des machines et fours de bulangerie. Faut-il une permission speciale ( de la commune ou copropriete ) pour commencer ce gendre d’activité dans l’immeuble ?

luc · #2 31-10-2005 23:54:03

macjanu a écrit :

Depuis 2 mois un nouveau commerce vient de se installer au rez-de-chaussée : un snack, traiteur, pâtissier a la place de l’ancienne snack ( dans l’Acte de Base : restaurant ). Il a commancer a faire le gatgeau et comme le proprietaire a encore trois patisserie a Bruxelles il fait les gateaux pour tout ses commerces chez nous. Donc nous avons les odeurs des gateaux dans les escalier, terrases et le bruit des machines et fours de bulangerie. Faut-il une permission speciale ( de la commune ou copropriete ) pour commencer ce gendre d’activité dans l’immeuble ?

Oui, si la force motrice utilisé est plus grand que 2kW (permis classe 2) ou 20 kW (permis classe 1B). Contactez le service d'urbanisme et d'environnement de votre commune pour consulter le dossier.

Plus d'info sur le site de l'IBGE. Téléchargez la liste en bas de la page et cherchez la rubrique 23 (boulangeries).

Mac · #3 01-11-2005 11:15:54

On trouve rien danse cette site. Recherche sur theme ''boulangeries'' ne donne rien.

PIM · #4 01-11-2005 11:54:01

macjanu a écrit :

On trouve rien danse cette site. Recherche sur theme ''boulangeries'' ne donne rien.

Il est vrai que le lien indiqué par Luc n'est pas très explicite...
Pourrait-il être plus précis ?

Merci, de la part de tous.

ED

luc · #5 01-11-2005 12:26:05

PIM a écrit :

macjanu a écrit :On trouve rien danse cette site. Recherche sur theme ''boulangeries'' ne donne rien.
Il est vrai que le lien indiqué par Luc n'est pas très explicite...
Pourrait-il être plus précis ?
Merci, de la part de tous.
ED

Je sais que le site n'est pas aisé pour le citer explicitement. Mais c'est une mine d'informations. Il faut en pratique savoir comment naviguer dans ce site.

La page d'acceuil pour le permis d'environnement est:
http://www.ibgebim.be/francais/contenu/ … sp?ref=634

A gauche vous voyez les liens suivants:

Permis d'environnement
Introduction
Quand et comment
En pratique
Pour les citoyens
Guide du permis
Etudes d'incidences
Installations classéest

Clickez un par un sur ses liens et lisez la page conerné, plus les liens supplémentaires qui deviennent disponibles à gauche. Cela vous donnera une idée d'un permis, les règles et à quoi sa sert.

Puis à la dernière page "Installations classées", vous pouvez faire deux choses:

1. chercher pour le mot "boulangerie" '(sans "s") et vous trouverez les deux possibilités.
2. ou bien clickez sur le lien en bas "télécharger". Vous allez recevoir un fichier PDF qui donne une liste de toutes les possibilités existantes.

J'ai oublié de dire que tout ceci n'est valable qu'en Région Bruxelloise.

Le système de permis est d'application pour toutes les installations, commerciaux ou pas.

PIM · #6 01-11-2005 12:32:37

Luc a écrit :

PIM a écrit :macjanu a écrit :On trouve rien danse cette site. Recherche sur theme ''boulangeries'' ne donne rien.
Il est vrai que le lien indiqué par Luc n'est pas très explicite...
Pourrait-il être plus précis ?
Merci, de la part de tous.
ED
Je sais que le site n'est pas aisé pour le citer explicitement. Mais c'est une mine d'informations. Il faut en pratique savoir comment naviguer dans ce site.
La page d'acceuil pour le permis d'environnement est:
http://www.ibgebim.be/francais/contenu/content.asp?ref=634
A gauche vous voyez les liens suivants:
Citation :Permis d'environnement
Introduction
Quand et comment
En pratique
Pour les citoyens
Guide du permis
Etudes d'incidences
Installations classéest
Clickez un par un sur ses liens et lisez la page conerné, plus les liens supplémentaires qui deviennent disponibles à gauche. Cela vous donnera une idée d'un permis, les règles et à quoi sa sert.
Puis à la dernière page "Installations classées", vous pouvez faire deux choses:
1. chercher pour le mot "boulangerie" '(sans "s") et vous trouverez les deux possibilités.
2. ou bien clickez sur le lien en bas "télécharger". Vous allez recevoir un fichier PDF qui donne une liste de toutes les possibilités existantes.
J'ai oublié de dire que tout ceci n'est valable qu'en Région Bruxelloise.
Le système de permis est d'application pour toutes les installations, commerciaux ou pas.

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