heritage

astrid · #1 20-01-2006 15:02:49

bonjour, je suis nouvelle et je debute alors aider moi a resoudre une question que je me pose.nous avons acheter une maison il y a persque 20ans nous allons avoir fini de la payer.depuis nous avons eu un fils il a maintenant13ans .lors de l'achat nous n'avons fait aucun contract speciale et ont est marié cous le regime de la communauté.donc tout cela est tres basique.ma question est"si moi ou mon maris viendriont a decede qu'elle droit de succetion auriont nous a payer et si c'etais tout les 2 qui viendrais a mourir cette maison irai t elle dirctement a notre fils et a qu 'elle condition ?faut t-il lui faire une donnation (une fois le bien payer) le mieux et le moin chere evidement c'est QUOI? merci j'attend des renseignements de toute parts (?) (!)

PIM · #2 20-01-2006 15:08:21

astrid a écrit :

bonjour, je suis nouvelle et je debute alors aider moi a resoudre une question que je me pose.nous avons acheter une maison il y a persque 20ans nous allons avoir fini de la payer.depuis nous avons eu un fils il a maintenant13ans .lors de l'achat nous n'avons fait aucun contract speciale et ont est marié cous le regime de la communauté.donc tout cela est tres basique.ma question est"si moi ou mon maris viendriont a decede qu'elle droit de succetion auriont nous a payer et si c'etais tout les 2 qui viendrais a mourir cette maison irai t elle dirctement a notre fils et a qu 'elle condition ?faut t-il lui faire une donnation (une fois le bien payer) le mieux et le moin chere evidement c'est QUOI? merci j'attend des renseignements de toute parts

Matière fiscale régionalisée...
Concerne un immeuble dans quelle région ? (Flandre, Bruxelles, Wallonie ?)

astrid · #3 21-01-2006 14:47:27

PIM a écrit :

astrid a écrit :bonjour, je suis nouvelle et je debute alors aider moi a resoudre une question que je me pose.nous avons acheter une maison il y a persque 20ans nous allons avoir fini de la payer.depuis nous avons eu un fils il a maintenant13ans .lors de l'achat nous n'avons fait aucun contract speciale et ont est marié cous le regime de la communauté.donc tout cela est tres basique.ma question est"si moi ou mon maris viendriont a decede qu'elle droit de succetion auriont nous a payer et si c'etais tout les 2 qui viendrais a mourir cette maison irai t elle dirctement a notre fils et a qu 'elle condition ?faut t-il lui faire une donnation (une fois le bien payer) le mieux et le moin chere evidement c'est QUOI? merci j'attend des renseignements de toute parts
Matière fiscale régionalisée...
Concerne un immeuble dans quelle région ? (Flandre, Bruxelles, Wallonie ?)

reponse:wallonie

kaplan · #4 21-01-2006 16:58:51

astrid a écrit :

bonjour, je suis nouvelle et je debute alors aider moi a resoudre une question que je me pose.nous avons acheter une maison il y a persque 20ans nous allons avoir fini de la payer.depuis nous avons eu un fils il a maintenant13ans .lors de l'achat nous n'avons fait aucun contract speciale et ont est marié cous le regime de la communauté.donc tout cela est tres basique.ma question est"si moi ou mon maris viendriont a decede qu'elle droit de succetion auriont nous a payer et si c'etais tout les 2 qui viendrais a mourir cette maison irai t elle dirctement a notre fils et a qu 'elle condition ?faut t-il lui faire une donnation (une fois le bien payer) le mieux et le moin chere evidement c'est QUOI? merci j'attend des renseignements de toute parts

1/Si l'un des 2 parents vennait à décéder :le parent survivant aura l'usufruit et le fils aura la nu-propriété
2/si les 2 parents décèdent : le fils aura la pleine propriété.

Pour éviter à votre fils de payer trop de droit de succession vous pouvez par exemple faire une donation de la pleine propriété ( dangereux car dans ce cas vous n'êtes plus propriétaire et votre fils pour faire ce qu'il veut du bien à condition qu'il paye les droits de donation sur la pleine propriété) ou faire une donation de la nu-propriété et vous gardez l'usufruit de votre bien ( votre fils payera des droits de donation sur la nu-propriété et au décès des parents, votre fils ne devra plus payer de droit de succession. ).
La donation peut être une bonne affaire si le donataire ne meurt pas dans les 3 mois de sa donation car en cas de décès du donataire après cette période le fisc ne remonte pas plus loin que 3 ans pour calculer la base imposable de la succession et donc le bien donné ne sera pas taxé.

Ceci n'est qu'une possibilité et le meilleur conseil est d'aller vous rendre chez votre notaire qui est le meilleur intervenant dans ce domaine;

Bien à vous.

PIM · #5 21-01-2006 19:02:36

kaplan a écrit :

1/Si l'un des 2 parents vennait à décéder :le parent survivant aura l'usufruit et le fils aura la nu-propriété

Pas tout à fait juste: le parent survivant était, dans le cas énoncé, déjà propriétaire pour moitié. Dans le cadre de la succession, il aura donc l'usufruit sur la moitié allant au fils (qui aura la nue-propriété pour moitié).

Par ailleurs, puisqu'il s'agit de la Wallonie, il faut savoir que le régime des successions et donations vient de subir des modifications importantes depuis début 2006.

Il conviendrait donc que l'intervenant prenne effectivement contact avec son notaire pour une consultation gratuite sur la meilleurs structure à mettre en place, le cas échéant.

jacq · #6 21-01-2006 21:32:39

Sauf erreure de ma part si j'ai bien lu les droits de donation en ligne directe sont de 3% et en cas de décès sans donation les droits de succestion tenant compte de la hausse de l'immobilier peut atteindre+- 30%,nos enfants deviendront subitement super riche et ils devront casser leurs tirelires pour payer les droits de successions??
Que faire pour bien faire?? hmm hmm

grmff · #7 21-01-2006 22:51:45

A mon avis, si votre fils n'a que 13 ans, et à moins que votre situation soit particulière, il me semble qu'il vaut mieux attendre.

Si il fait une bêtise, des dettes de jeux, des mauvaises rencontres une mauvaise passe par l'enfer de la drogue, s'il cause un accident en état d'ivresse dont il serait responsable ou tout autre désastre que je n'ose imaginer, la maison pourrait être vendue, saisie, disparue, cédée, mise en gage et que sais-je encore.

Il vaut mieux attendre sa majorité.

Pour référence, vous trouverez les droits de succession sur notaire.be (mis à jour)

Vous trouverez les droits de donations sur notaire.be également.

Vous noterez que la différence est bien maigre pour un grand risque dans votre cas.

kaplan · #8 23-01-2006 13:11:40

(?) (?)

PIM a écrit :

kaplan a écrit :
1/Si l'un des 2 parents vennait à décéder :le parent survivant aura l'usufruit et le fils aura la nu-propriété

Pas tout à fait juste: le parent survivant était, dans le cas énoncé, déjà propriétaire pour moitié. Dans le cadre de la succession, il aura donc l'usufruit sur la moitié allant au fils (qui aura la nue-propriété pour moitié).

Moi qui pensait que lorsque l'on était marié sous le régime de la communauté et que l'un des époux venait à décédé , les enfants héritaient DE LA NUPROPRIETE et l'époux survivant de la TOTALITE DE L USUFRUIT (!) (?)

PIM · #9 23-01-2006 13:29:58

kaplan a écrit :

PIM a écrit :kaplan a écrit :
1/Si l'un des 2 parents vennait à décéder :le parent survivant aura l'usufruit et le fils aura la nu-propriété

Pas tout à fait juste: le parent survivant était, dans le cas énoncé, déjà propriétaire pour moitié. Dans le cadre de la succession, il aura donc l'usufruit sur la moitié allant au fils (qui aura la nue-propriété pour moitié).
Moi qui pensait que lorsque l'on était marié sous le régime de la communauté et que l'un des époux venait à décédé , les enfants héritaient DE LA NUPROPRIETE et l'époux survivant de la TOTALITE DE L USUFRUIT

Aïe ! J'ai peut-être rédigé une bêtise, en allant vite...
Pas le temps de vérifier maintenant.

hmm

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