Tapage nocturne et solution

Katia

Pimonaute

Inscription : 07-02-2006

Messages : 8

Tapage nocturne et solution

Bonjour,

Je suis propriétaire d'un appartement dans un immeuble de type "bourgeois". Ledit appartment est loué depuis plus de deux ans à une locataire d'une cinquantaine d'années, fort active professionnellement, très respectable avec qui je n'ai aucun soucis.

Cette locataire a, par contre, un soucis avec un des autres locataires de l'immeuble, locataire qui depuis son emménagement dans les lieux réveille régulièrement ma locataire de par le bruit qu'il fait en invitant des amis en rentrant tard la nuit etc. C'est le seule "jeune" de l'immeuble. Ce qui n'est évidemment pas un élément négatif en soi (je suis jeune moi-même) mais son mode de vie (anti)social n'est pas conforme à ce que l'on peut attendre dans ce genre d'immeuble.

Le bruit est régulier mais pas extravagant, si ma locataire qui habite juste au-dessus en subit les inconvénients plusieurs fois par semaine, les autres habitants de l'immeuble n'en font qu'occasionnellement les frais et pas pour plus de quelques minutes (éclats de voie plus fort que de coûtume, dispute,...), distance aidant. Cet élément est insidieux car il est facile au locataire bruyant d'invoquer l'absence de plaintes des autres habitants afin de nier un quelconque fait pouvant lui être reproché et par conséquent ne pas avoir à adapter quelque peu son mode de vie. Ma locataire s'est néanmoins munie de quelques écrits d'autres habitants témoignant de bruits occasionnels perçus (portent qui claquent au milieu de la nuit, dispute,...) mais ces faits ne sont pas assez perturbants pour les autres habitants pour susciter "une vraie révolte".

Cet état des choses perdure depuis plus d'un an et a été discuté à l'assemblée des co-propriétaires. Le propriétaire du locataire bruyant lui a fait part du problème mais vu que la co-propriété ne subit pas de dommage important hormis moi de par l'inconvénient subis par ma locataire, il ne voit pas de raison d'insister. Toute tentative de discussion s'est donc soldée par un échec.

Le bruit n'est pas assez manifeste pour, je pense, avoir l'occasion de voir des plaintes officielles actées. C'est en cela qu'il est insidieux. Il vaudrait mieux en ce sens pour ma locataire que le locataire en cause fasse un boucan de tous les diables et ce de manière répétée afin de voir des plaintes actées. Néanmoins il a déjà été convoqué deux fois par la police qui lui a demandé de respecter le voisinage mais n'a pas acté de plaintes.

Vous me direz, de quoi vous mêlez vous, laissez votre locataire se débrouiller. Je vous répondrais que c'est une chance d'avoir un locataire qui ne pose pas de problèmes et que j'aimerais dès lors l'aider ne fus-ce que pour ne pas la perdre en tant que bonne locataire.

Toute solution à l'amiable sans autre argument à faire valoir est vouée à l'échec. Je cherche dès lors des avis sur d'éventuels moyens plus contraignants qui seraient à la disposition de ma locataire.

Je crains qu'elle ne se retrouve assez démunie pour intenter quelque chose mais je souhaite lui faire part de toutes les possibilités qui se présentent à elle.

Je vous remercie d'avance pour vos avis pertinents!

Katia

PIM

Pimonaute non modérable

Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique

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Re : Tapage nocturne et solution

Cela me fait penser à la plaisanterie (âmes sensibles s'abstenir) intitulée "la visite immobilière" reprise dans notre page humour ...

Oui, bon. Soit. Je n'ai pas pu m'en empêcher. 

Pour ce qui est de votre problème énoncé, je ne vois pas d'autres solutions que le dialogue ...

Il ne devrait pas être impossible de trouver une solution au terme d'une conversation entre votre locataire et son voisin bruyant.

Colet

Pimonaute assidu

Lieu : Bressoux

Inscription : 28-01-2006

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Re : Tapage nocturne et solution

Katia,

Le cas n'est pas neuf et a déjà été longuement débattu ailleurs.
La première chose àfaire est de se plonger dans le règlement de copropriété et d'ordre intérieur.
Généralement on y trouve une clause qui dit que les propriétaires et leurs ayants cause, (locataires, personnes à leur service) ne peuvent pas déranger le voisinage quelle que le soit l'heure du jour ou de la nuit. (il y a des personnes qui travaillent la nuit et se reposent le jour..).

Le locataire bruyant est sensé avoir eu connaissance de cette clause en signant son bail et elle lui est donc opposable.

Si les faits sont portés à la connaissance du syndic, celui-ci doit les signaler (ou les rappeler) au propriétaire de ce locataire et le mettre en demeure de faire cesser l'occupation bruyante, faute e quoi, il serait contraint d demander la résiliation du bail pour non respect du règlement.

Comme d'habitude, il faut alors se constituer un bon dossier avec des lettres de plaintes et une ou plusieurs plaintes déposées à la police.

Je crois aussi savoir qu'il existe un organisme communal ou régional qui a ce genre de problème dans ses attributions.
D'autres intervenants vous renseignerons mieux que moi à ce sujet.
Il vaut mieux commencer par cela et le dialogue préconisé par PIM sera bien meilleur s'il est initié apr des personnes qui connaissent déjà la musique et qui sont étragères à l'immeuble.

Bonne chance à vous.

giannigianni

Pimonaute intarissable

Inscription : 15-08-2004

Messages : 546

Re : Tapage nocturne et solution

Katia,

Le cas n'est pas neuf et a déjà été longuement débattu ailleurs.
La première chose àfaire est de se plonger dans le règlement de copropriété et d'ordre intérieur.
Généralement on y trouve une clause qui dit que les propriétaires et leurs ayants cause, (locataires, personnes à leur service) ne peuvent pas déranger le voisinage quelle que le soit l'heure du jour ou de la nuit. (il y a des personnes qui travaillent la nuit et se reposent le jour..).

Le locataire bruyant est sensé avoir eu connaissance de cette clause en signant son bail et elle lui est donc opposable.

Si les faits sont portés à la connaissance du syndic, celui-ci doit les signaler (ou les rappeler) au propriétaire de ce locataire et le mettre en demeure de faire cesser l'occupation bruyante, faute e quoi, il serait contraint d demander la résiliation du bail pour non respect du règlement.

Comme d'habitude, il faut alors se constituer un bon dossier avec des lettres de plaintes et une ou plusieurs plaintes déposées à la police.

Je crois aussi savoir qu'il existe un organisme communal ou régional qui a ce genre de problème dans ses attributions.
D'autres intervenants vous renseignerons mieux que moi à ce sujet.
Il vaut mieux commencer par cela et le dialogue préconisé par PIM sera bien meilleur s'il est initié apr des personnes qui connaissent déjà la musique et qui sont étragères à l'immeuble.

Bonne chance à vous.

Pour moi la premiere chose à faire est la definition de bruit et locataire bruyant

Si vous constatez que:
- "Le bruit n'est pas assez manifeste"
- "Le bruit est régulier mais pas extravagant"
- les "éclats de voie plus fort que de coûtume"
- les "bruits occasionnels perçus"
- l'absence de plaintes des autres habitants

à mon avis le locataire n'est pas si bruyant...

Dans un copropriete il y a toujours les jeunes et moins jeunes, les bebes et les chiens, les belges et les immigrés, ceux qui sont toujours à l'ecoute  et ceux qui ne font pas attention, les bourgeois et les hippies, et chaqun aura sa definition de bruit...