decision prise lors d'une AG et mise dans l'ordre intérieur revotée

poupartD

Pimonaute

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decision prise lors d'une AG et mise dans l'ordre intérieur revotée

Bonjour,

Nous avons acheter un appartement tout neuf en 2004, nous avonsdéjà eu plusieurs AG et notemment pour rediger l'ordre intérieur.
L'ordre intérieur est établi depuis 1 an.
Malheureusement nous venons d'aprendre qu'a la prochaine AG, les point qui était acceptés dans l'ordre intérieur devront être revotés (ex : autorisation de faire des barbecue, de pendre le linge à l'arrière des immeubles, de mettre des abris de jardin, de mettre des piscine autoportantes)
Ma question est : peut-on remettre ces decisions en cause à chaque fois qu'un propriétaire le demande (chaque année,bonjour l'investissement).

Merci de votre réponse.

Bien à vous

SNPC

Pimonaute intarissable

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Re : decision prise lors d'une AG et mise dans l'ordre intérieur revotée

Pourquoi les points en question "doivent-ils" être revotés? Défaut de respect d'une règle de procédure, ou ?

D'une manière générale, vous devez consulter les statuts pour connaître les conditions dans lesquelles un propriétaire peut demander qu'un point soit mis à l'ordre du jour d'une assemblée générale.

Si rien n'est prévu, le syndic apprécie l'opportunité de porter le point à l'ordre du jour.