Acheter à deux

mag5

Pimonaute

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Acheter à deux

Bonjour, nous avons le projet d'acheter une maison à deux.
Nous ne sommes pas mariés et avons chacun des enfants de notre côté.
J'amène des fonds propres pour cet achat mais pas lui. Nous prendrions la charge du crédit hypothécaire pour le supplément à deux. Est-il possible de déterminer la part de propriété de chacun dans cet achat dès le départ? Je voudrais en fait protéger mes enfants en cas de décès. En cas de discorde, est-il possible d'établir une clause de rachat éventuel des parts de l'autre?

grmff

Pimonaute non modérable

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Re : Acheter à deux

Tout cela est possible. Compliqué, mais possible. Parlez-en à votre notaire, ou au notaire de votre choix.

Les conseils de notaires sont gratuits. Seuls les actes sont payants...

mag5

Pimonaute

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Re : Acheter à deux

C'est compliqué au niveau administratif ou plutôt sur la possibilité réelle?

david1

Pimonaute

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Re : Acheter à deux

Pas tres comlpexe.
Il suffit de faire dresser un acte de base.
Vous attribuez des milliemes au bien et dans votre cas chacun des co-proprietaires a des milliemes attribues entre autre au pro-rata de son investisement inital.
Votre notaire pourra mettre cela en musique...

En cas de discorde, est-il possible d'établir une clause de rachat éventuel des parts de l'autre?
OUI, comme dans toute indivision il a une faculte de rachat des parts de l'autre  si un des copropietaires souhaite realiser son bien.
Demandez a votre notaire si vous pouvez deja en fixer le prix.

grmff

Pimonaute non modérable

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Re : Acheter à deux

Désolé de le dire, mais acheter une maison à deux, ce n'est pas une copropriété pour autant. Indivision n'est pas égal à copropriété.

Donc, merci David1, mais le conseil n'est pas applicable en la matière.

Pour répondre à mag5, c'est compliqué au niveau administratif, et au niveau d'un accord à trouver équilibré, qui reste équilibré dans le temps.

Si il travaille, mais vous pas. Si vous travaillez tous les deux. Si les enfants sont grands. Si les enfants sont d'ages fort différents. Si il va bientôt hériter, ou non...

Tant de différence de fortune dans les années à venir font qu'effectivement 1000 solutions s'offrent à vous: lui prêter la somme avec intérêt et acheter 50-50, acheter 40-60 avec 50-50 sur le prêt, acheter 50-50, mais l'intégralité du prêt à sa charge, acheter uniquement l'usufruit 50-50 et la nue-propriété à une part par enfant même si vous en avez 2 et lui 5... tout est possible.

Parlez-en à votre notaire, c'est lui qui est le mieux placé.

mag5

Pimonaute

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Re : Acheter à deux

Super merci pour vos conseils. Je vais prendre rdv chez mon notaire. Je pense qu'il trouvera bien une solution...

perseverant

Pimonaute intarissable

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Re : Acheter à deux

Le notaire est effectivement très bien placé pour vous aider. Une convention peut être rédigée entre vous; Vous pouvez acheter en tontgine ou en clause d'accroissement en usufruit. Vous pouvez également établir un contrat de vie commune à déposer dans votre ville ou commune, lequel peut prévoir les mdoalités de l'achat et des apports de chacun, ou faire une déclaration de vie commune, ce qui, bientôt, suffira à conférer au conjoint non propriétaire des droits en usufruit sur l'immeuble et les meubles qui le garnissent en cas de décès de l'autre. Des proportions diférentes peuvent être calculées. Berf, les solutions sont nombreuses et la plus adpatée sera sûrement trouvée par votre notaire.