Obligations envers le bailleur quand on héberge quelqu'un chez soi?

kobold · #1 24-07-2007 22:17:45

Bonjour à tous.

Avant tout, bravo pour ce forum super utile, je ne pouvais pas trouver mieux en cherchant une réponse à la question que je me pose!

Ma question est la suivante:

Je suis preneur d'un bail de résidence principale pour appartement que j'occupe depuis un an et j'y suis domicilié.

Ma petite amie est étudiante et, pour lui éviter les frais d'un kot, nous avons décidé qu'elle pourrait habiter avec moi la semaine à partir de la rentrée et passer ses week-end avec ses parents chez qui elle est toujours domiciliée.

Je voudrais savoir si cela peut poser problème ou s'il faut que je fasse l'une ou l'autre démarche envers mon proprio (avenant au bail etc) sachant que:

1) mon bail -enregistré- ne stipule aucune restriction en matière du nombre d'occupant (aucune mention du type "bien destiné à l'occupation/la résidence de X personnes").
2) Je ne "sous-loue" pas, ma copine va juste dormir chez moi les jours de semaine.
3) Nonobstant le fort sentiment qui nous lie, c'est "ma petite amie" il n'y a rien de "formel" entre nous (pas de mariage ou quoi que ce soit).
4) Elle reste domiciliée chez papa-maman et est à leur charge.

pour ma part je pense que je suis libre d'héberger qui je veux chez moi dans la limite du raisonnable (mon amoureuse 5 jours/semaine c'est pas comme si j'avais 5 potes à la maison tout le temps non?).
Cependant, je viens quand même m'informer au mieux car j'ai peur que mon proprio exige un surplus de loyer ou autre s'il sait que nous sommes deux à occuper le bien (qui, par ailleur, est largement adapté pour un couple).

Voila voila, si vous avez la réponse à cette question ce serait très gentil smile

immorp · #2 24-07-2007 22:51:04

Aucun problème. Mais votre petite amie n’est pas protégée par le bail ; autrement dit, vous pouvez la mettre à la porte quand vous voulez…

grmff · #3 25-07-2007 08:15:40

Pas si vite que immorp.

Pour ma part, je serais attentif aux charges.
1. Si les charges sont forfaitaires, et que le logement est adapté à une seule personne, elles doivent être adaptées.
2. Si le logement est trop petit pour deux personnes, vous n'avez pas cette possibilité. Un logement est vite trop petit pour deux personnes. Par exemple, la limite de 23m2 habitable pour deux personnes dans un studio peu sembler large. Mais il faut décompter la salle de bain, les couloirs, etc.

kobold · #4 25-07-2007 10:47:21

Bonjour,

Mon logement fait environ 70m² dont à peine 5m² de SDB et aucun couloirs sauf le hall d'entrée (a tout casser 3m²).

Au niveau des charges, elles ne sont pas forfétaires, je paye une provision et de toute façon, la seule charge couverte par cette provision suceptible de varier "fortement" avec un second occupant c'est l'eau et je doute qu'une douche en plus par jour fasse grandement varier la note.

Les autres charges de types "consommation" sont hors provision et payées par moi tous les mois (compteur élec/gaz à mon nom).

Me voila donc rassuré!

Un grand merci pour vos réponses rapides, précises et éclairées! smile

filofax2000 · #5 07-08-2007 10:23:21

kobold a écrit :

Bonjour,
Mon logement fait environ 70m² dont à peine 5m² de SDB et aucun couloirs sauf le hall d'entrée (a tout casser 3m²).
Au niveau des charges, elles ne sont pas forfétaires, je paye une provision et de toute façon, la seule charge couverte par cette provision suceptible de varier "fortement" avec un second occupant c'est l'eau et je doute qu'une douche en plus par jour fasse grandement varier la note.
Les autres charges de types "consommation" sont hors provision et payées par moi tous les mois (compteur élec/gaz à mon nom).
Me voila donc rassuré!
Un grand merci pour vos réponses rapides, précises et éclairées!

La consomation d'eau augmente généralement dans ce cas de 70%... (2 x plus de douches, ...)

Erico · #6 08-08-2007 15:38:45

filofax2000 a écrit :

kobold a écrit : Bonjour,
Mon logement fait environ 70m² dont à peine 5m² de SDB et aucun couloirs sauf le hall d'entrée (a tout casser 3m²).
Au niveau des charges, elles ne sont pas forfétaires, je paye une provision et de toute façon, la seule charge couverte par cette provision suceptible de varier "fortement" avec un second occupant c'est l'eau et je doute qu'une douche en plus par jour fasse grandement varier la note.
Les autres charges de types "consommation" sont hors provision et payées par moi tous les mois (compteur élec/gaz à mon nom).
Me voila donc rassuré!
Un grand merci pour vos réponses rapides, précises et éclairées!
La consomation d'eau augmente généralement dans ce cas de 70%... (2 x plus de douches, ...)

oui car il y a les douches, l'usage du lavabo et des toilettes aussi ( et ne dit on pas que les femmes sont des pisseuses...LOL sorry j'ai pas pu m'empêcher..)

mais si la consommation d'eau n'est pas forfaitaire, je ne vois pas où est le problème...vous paierez le supplément c'est tout...

cela dit par honnèteté et surtout si vos rapports sont bons avec votre proprio, rien ne vous empèche de le lui déclarer........à vous de voir

Sophia · #7 08-08-2007 18:20:17

Erick a écrit :

filofax2000 a écrit : ( et ne dit on pas que les femmes sont des pisseuses...LOL sorry j'ai pas pu m'empêcher..)

Vous auriez dû! mad

Erico · #8 08-08-2007 18:45:36

Sophia a écrit :

Erick a écrit : filofax2000 a écrit : ( et ne dit on pas que les femmes sont des pisseuses...LOL sorry j'ai pas pu m'empêcher..)

Vous auriez dû!

On peut encore rire de temps en temps non ?

smile

certains même disent que ce sont des chieuses..... smile

Obligations envers le bailleur quand on héberge quelqu'un chez soi?

Obligations envers le bailleur quand on héberge quelqu'un chez soi?

Re : Obligations envers le bailleur quand on héberge quelqu'un chez soi?

Re : Obligations envers le bailleur quand on héberge quelqu'un chez soi?

Re : Obligations envers le bailleur quand on héberge quelqu'un chez soi?

Re : Obligations envers le bailleur quand on héberge quelqu'un chez soi?

Re : Obligations envers le bailleur quand on héberge quelqu'un chez soi?

Re : Obligations envers le bailleur quand on héberge quelqu'un chez soi?

Re : Obligations envers le bailleur quand on héberge quelqu'un chez soi?

Pied de page des forums