Que puis je faire avec des locataires n'ayant pas de baux ?

Cbolo · #1 13-10-2007 13:33:36

Bonjour à tous,

Avant même de commencer la lecture je vous remercie d'avance pour vos aides futurs !!

Je suis nouveau sur ce forum !!
J'ai 25 ans et étudiant donc j'ai pas beaucoup de temps pour occupé de mes locataires !
J'ai acheté une maison de rapport il y a 1ans 1/2 avec les avantages (Zéro pour le moment !!) et les problèmeS (voir plus bas !)

Voici mes problèmeS

Entre-sols

J'ai 3 locataires sans baux !, mais il y en n'as qu'un que je souhaiterais expulsé "aujourd'hui si je pourrais !!"

Car il paye son loyer en retard, il n'est pas propre, il influence mais autre locataires ! etc ....

Ex: pour les mois 01,02, et 03 il payera que vers le 29 mars les trois mois !!
Si une personne n’as pas de bail, en combien de jour elle est obligé de quitte mon appartement ?

Au cas ou je n'arrive pas à l'expulser
Je souhaiterais l'augmenté est il encore possible après un ans 1/2 ?
Pour quel raison puisse je le faire ?
Que dois je lui dire, pour justifier ce augmentation (légal) ! ?

1er- Etage

Le seul appartement qui était vide, que j'ai rénové, càd que ce locataire n’était pas là lors de l'achat de la maison !!

Mes problèmes avec ces locataires sont les suivants !

Un bail à étais signé 1 ans, mais pas enregistré, est il encore possible de le faire en laissant la date d'entrer dans l'appartement ?
L'état des lieux n'as pas encore étais fais, est il encore possible de le faire ?

Lors de la rénovation j'ai installez un chauffe eaux Bullex ventouse pour la salle de bain il fonctionnait super aujourd'hui il y problème ! Qui dois s'occuper des réparations et des frais ?

J'ai aussi fait une installation pour le gaz de ville, un contrôle est venu attester qu'il n'y à pas de fuite document à l'appuie que j'ai fais une copie à mon locataire !

Aujourd'hui une fuite est présente, qui dois sans occupé (frais) et faire le nécessaire pour réparer ?

2er-3eme Etage

C'est deux locataire étais la lors de l'achat de la maison pas trop de problème

Autre problème

J'ai qu'un bail où je stipule bien que l'eau est à ma charge cry !!

Avec mes 4 autres je n’ai jamais parlé de payer l'eau, mais depuis le début je le fais mais je constate que j'ai des difficultés à payer !! Que faire svp ?

Je compte sur votres compétence et vos expérience dans le domaine pour m'aide à résoudre la 1/2 au moins cette année !! smile

Ps:
- Je suis ouvert aux aides en tête à tête ou via messenger !
- Auriez vous des courriez déjà prés à l'emploie pour une expulsion ou pour annoncé l'indexation du loyer ?

Cordialement C-bolo

grmff · #2 13-10-2007 17:03:30

J'ai 3 locataires sans baux !, mais il y en n'as qu'un que je souhaiterais expulsé "aujourd'hui si je pourrais !!"

On ne peut pas expulser n'importe comment. Les locataires ont des droits.

Car il paye son loyer en retard, il n'est pas propre, il influence mais autre locataires ! etc ....

Payer son loyer en retard est un bon motif de procédure d'expulsion. Mais si il paye, vous aurez des difficultés. Voyez par ailleurs la méthode (courrier-recommandé-conciliation-procédure-signification-expulsion)
Qu'il ne soit "pas très propre" est une question relative... et difficile à prouver. Pour ce qui est de ses discussions avec ses voisins, vous aurez du mal à utiliser cela contre lui (même si cela explique que vous en ayez marre de sa tronche

Ex: pour les mois 01,02, et 03 il payera que vers le 29 mars les trois mois !!

C'est tardif, certes. Mais s'il paye tous les 3 mois, vous aurez du mal à l'avoir dehors.

Si une personne n’as pas de bail, en combien de jour elle est obligé de quitte mon appartement ?

Un bail verbal est un bail parfaitement valable. Inutile de croire qu'un de vos locataire qui paye un loyer n'a pas de bail. La loi est parfaitement applicable... et vous ne l'aurez pas dehors "en quelques jours"

Au cas ou je n'arrive pas à l'expulser
Je souhaiterais l'augmenté est il encore possible après un ans 1/2 ?
Pour quel raison puisse je le faire ?
Que dois je lui dire, pour justifier ce augmentation (légal) ! ?

Vous ne pouvez pas augmeter le loyer selon votre bon vouloir. Vous pouvez l'indexer, et encore, uniquement si le bail est écrit. Bail verbal? Pas d'indexation.

Un bail à étais signé 1 ans, mais pas enregistré, est il encore possible de le faire en laissant la date d'entrer dans l'appartement ?

C'est oujours possible d'enregistrer un bail. Vous aurez une amende de 25€, c'est tout.

L'état des lieux n'as pas encore étais fais, est il encore possible de le faire ?

L'état des lieux doit être fait dans le mois de l'entrée dans les lieux. Sinon, le locataire peut s'opposer à sa réalisation. Or, pas d'état des lieux est toujours à l'avantage du locataire...

Lors de la rénovation j'ai installez un chauffe eaux Bullex ventouse pour la salle de bain il fonctionnait super aujourd'hui il y problème ! Qui dois s'occuper des réparations et des frais ?

L'entretien est à charge du locataire. Les réparations sont à charge du propriétaire.

J'ai aussi fait une installation pour le gaz de ville, un contrôle est venu attester qu'il n'y à pas de fuite document à l'appuie que j'ai fais une copie à mon locataire !
Aujourd'hui une fuite est présente, qui dois sans occupé (frais) et faire le nécessaire pour réparer ?

Même principe: voir la responsabilité de la fuite. A mon sens, c'est à vous de faire la réparation.

J'ai qu'un bail où je stipule bien que l'eau est à ma charge !!
Avec mes 4 autres je n’ai jamais parlé de payer l'eau, mais depuis le début je le fais mais je constate que j'ai des difficultés à payer !! Que faire svp ?

Faire des baux "charges comprises" est un risque à ne pas prendre... Mais une fois que c'est fait, c'est trop tard...

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Re : Que puis je faire avec des locataires n'ayant pas de baux ?

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