demande de renseignement

djmick1977 · #1 12-01-2011 15:08:27

Bonjour,

J' aurai bien aimer s' avoir si il il me serai possible d' obtenir des réponse aux problémes que j' encoure SVP.

Je loue une maison pour le prix de 750€ depuis novembre 2010 à Fourons chez les flamands, avec comme type de bail un qui se trouve sur votre site.

1) Dans le chapitre 2. J' ai effectuer comme travaux le placement de prises de courants sur la terrasse et l'installation d'interrupteurs deux direction pour pouvoir monter dans mes chambres mansardé et aménager dans le clair et tous cela suivent le réglement du RGIE mais sans demander l' autorisation au propriétaire.

2) dans le bail il ne parle nullement que je ne peux pas mettre des cadres et garnitures au mur donc j' en ai mis, et placer une parabole sur le coté de la maison en lui signalent l'or de la signature du bail qui était au courant et d'accort.

Pour ses deux points là, le propriétaire me convoque au tribunal pour casser le bail à mes tor en me réclament prés de 10000€ de dommage et intêret.

A t' il le droit???

Par contre le propriétaire ne réspecte pas des clauses dans le bail et des articles de loi joins avec celui si.

1) article 1. dans le bail la déscription du bien n' ai pas détailler il dise simplement maison d' habitation privé, et dans l' état des lieux il dises qu'il y a deux chambres au réez de chaussée

et deux chambres à l' étage. or sur la convocation du tribunal il parle qu' il a joins un document disent qu' il me lou la maison avec deux chambres.

2) article 12. dans le bail je n' ai jamais reçu le certificat de conformité du réservoir a mazoute et celui de performance énergétique requis. pour le réservoir il ait pas réglementaire car il y a pas de siffleur et pour l'énergétique il y a des antres d'air au fenêtre et énormément d'air dans le boiler qui ne peut s' évacuer quand purgent les radiateurs et se qui fais que j' ai jamais plus que 20 degré dans la salle de bain et une consommation énorme en mazoute.

3) article 4- de l' annexe 1, j' ai deux antre d' eau par la toiture et de l'humidité dans la salle de bain au plafond.

4) article 7- de l' annexe 1, les escaliers donnent au chambres mansarder sont pas pourvue d' une rampe ou garde corps car c'est un escalier escamotable qui de plus en montent deçu une piece a casser

5) article 1 chapitre 3 de l' annexe 2, je n' ai pas de chauffage dans les chambres mansardé de plus un mauvaise fonctionnement du chauffage du a l' air dans le boilaire.

6) le propriétaire posséde une attestation de conformité de l' électricité or je suis en possession d'une attestation d' un électricien certifiant que des points ne sont pas réglementaire t' elle que un simple soquai alimenter par du cote à cote dehors, l' équipotentiel pas fais dans la salle de bain et sur les tuyaux de chauffage, des prises de courants pas étange dans une des caves humide.

Alors malgré ses 6 problémes pensez vous que je le propriétaire peut mettre fin au bail à mes tor et sans me payer l' indemnités de rupture.

faut ajouter que le propriétaire a un oncle qui ait un enceint bourgmestre de Fourons et qui se trouve être le président du SPAS.

Dans l' attente de vos nouvelles je vous remercie d' avance d' avoir pris la peine de lire.

Bien à vous

grmff · #2 12-01-2011 18:03:07

Région flamande? Je passe mon tour... mais je donne mon avis tout de même!

Pour ce qui est des travaux, vous devez en principe demander l'autorisation au bailleur. Autorisation écrite, évidemment. Vous êtes donc dans votre tort.

Pour ce qui est de cadres mis au mur, vous devrez rendre l'habitation dans l'état initial. Le propriétaire peut difficilement vous reprocher quoi que ce soit avant la fin du bail. Ce sera à vous de boucher les trouve et de repeindre à la sortie.

Pour ce qui est du RGIE, si le propriétaire a une attestation de conformité, je vois mal un électricien venir faire des remarques. Le proprio a son attestation, il prouve donc qu'il est en ordre...

Par contre, si vous avez fait des aménagements complémentaires, avec nouvelles lignes et modifications majeures, vous devez demander le passage de AIB/BTV/ORB/SGS pour recevoir l'attestation de votre installation.

Vous ne pouviez pas faire cet aménagement, mais si vous avez un certif' de conformité électrique, et que l'interrupteur en question était nécessaire pour éviter de devoir descendre pour éteindre, je vois mal un juge vous faire des remontrances.

Pour ce qui est de la parabole, si vous avez fait des trous dans le mur de brique de parement, je comprends que votre proprio soit furieux. En effet, les trous seront toujours visibles. C'est définitivement abimé...

Pour les deux chambres à l'étage, si l'état des lieux mentionne deux chambres à l'étage, vous avez deux chambres à l'étage... Ne cherchez pas de problèmes de ce côté.

Si vous n'avez pas le certificat de controle de la cuve à mazout (logique si pas de sifflet je pense - à vérifier pour région flamande), c'est au propriétaire à vous le fournir. Mettez le en demeure de l'installer. Je me demande même comment on vous a fourni. Normalement, on ne devrait pas vous livrer de mazout si vous n'avez pas ce certificat.

Pour ce qui est du certif énergétique, voir région flamande, je ne sais pas.

Si vous avez de l'air dans le circuit de chauffage, il faut purger les radiateurs, et remplir l'installation. C'est du simple entretien, à votre charge.

Si vous avez des fuites dans la toiture, vous devez mettre en demeure le propriétaire de faire le nécessaire pour réparer. Au plus vite. Si vous trainez, cela vous sera reproché, et les dégâts pourront être mis à vos frais.

Pour le reste, je vois mal le proprio vous mettre dehors. Mais il faut évidemment voir la requête déposée.... Vos explications étant peu claires, c'est difficile de se faire une idée.

djmick1977 · #3 13-01-2011 11:07:00

merci d' avoir répondu

les trav a été fait sans l' accort car rien que mettre du gyoproque au plafond q'ait fini avec des plaques de frigolite le proprio a pas voulu d'ou pq'oi j'ai pas demander pour les prises de courant

pour les cadres et garniture au murs je n' ai jamais contester le fette de reboucher et peindre avant mon départ mais que de plus j' ai montrer a un avocat l' état des lieux et l' état réelle et me fais s' avoir que normalement le juge dois le contester

pour le RGIE l' attestation fait par un électricien ait un indépendant et donc asermenter pour voir que l' installation ne pouvais pas être aprouve car comme l'équipententielle n' ai pas fais si ma fille viens a prendre son bain ou toucher le radiateur de la salle de bain au momment ou il y a une perte se fera électrocuter donc la resposabilité viendra au vérificateur qui a aprouver l' installation.

pour l' interupteur cest 1 dans la chambre et 1 dans le couloir en bat en 2 direction car le seul interupteur qu'il y avait étais dans la chambre donc quand on montais on savais pas éclairé et quand on désendais on devais éteindre avant.

pour la parabole je suis tomber sur une loi du 2 juillet 1966 disent le proprétaire ne peut s'opposer à l'installation d'une parabole par le locatire d'un immeuble que s'il a un motif sérieux et légitime à invoquer.

pour les chambres a coucher sur l' étt des lieux il parle de 2 chambre en réez et 2 chambre mansarder à l'étage donc il me lou une maison 4 chambres mais sur la convocation du tribunal il parle d'une piece joins par le proprio disent qu'il me lou une maison 2 chambres donc il contredis sont état des lieux si t' elle ait le cas normallement ne doit il pas diminuer le loyer car 750€ pour une maison 2 chambre prés d' un chemin de fer ait énorme.

pour le certificat de controle il me l' a pas donner mais encore une fois sur la convocation il parle que le propriétaire la joins donc bizar puisque j' ai pas de sifleur je l ai çu par le livreeur qui ait venue la premiére fois me le signialer.

pour le sertif énergétique il en parle dans le bail qu'il dois me le fournir
mais il ait join a la convocation il d' atte de un an pour le commisariat du canton il dois plus être valable surtous qu'il a des antrée d' air au fenêtre.

pour l' air dans le chauffage cela ait du au boilére qui percute dans les radiateur que je dois purger toute les semaine cela ait pas logique du a ça dans la SDB j' ai jamais plus que 20 degrés avec la vane sur 5. Plusieur chauffagiste mon tous dis pareil que cette air dans le boilére ait innormal et qu' il dois changer le systeme surtous c'est du a cela aussi que je consomme 500l en 4 semaine. rien quand étent dans la cave chaufferie on entent l' air qu'il y a dans le boilére.

pour les fuites dans la toiture le proprio ne veux rien faire, ainsi que pour l' humidité dans la salle de bain.

d'aprés mon avocat en lui expliquant desuite dis que le proprio ne peut pas gagner car j' ai pas commis de faute grave et que c'était un malade.

Le probléme ait que le proprio connais pas mal de monde comme toute la police de fourons un de ses oncle ait un ancien bourgemestre qui ait le président du CPAS d' ou pq il mon refuser une aide pour le mazout et donc je suis sans chauffage et eau chode

Bien à vous...

rexou · #4 13-01-2011 16:35:11

Pas très clair, mais je me demande à vous lire si vous ne louez pas une maison avec deux chambres au rez, et un "grenier" que vous avez aménagé en chambres (escalier escamotable...)
Le prix du loyer est peut être cher, mais vous l'avez accepté en début de location. Il n'existe aucune raison de diminuer le loyer.
Les cadres au mur, c'est un détail qui ne viendra sur le tapis que lors de la fin de location.
Après 3 mois de location, le propriétaire vous assigne au tribunal et vous réclame 10 mille euros... il doit certainement manquer des éléments...

djmick1977 · #5 13-01-2011 22:47:25

je n' ai pas moi aménager le gregnier, la location comprend deux chambres en réez et deux chambre mansarder a l' étage cette a dire les mur sont platrer et de la monquette terre et le plafond isoler.
il ne manque rien je vous ais dis tous se qu'il me repronche.
j' ai eu rendez vous chez mon avocat et confirmé comme je vous dis que comme il parle de deux chambre au réez et deux chambres a l' étage donc 4 chambres il ne comprend pas que le proprio a pus joins a la requette un document disent qu' il lou une maison deux chambres.
aprés avoir lu la convocation l' avocat ne trouve pas normal de réclamer qu'oi que se sois pour ses acusations sans preuves comme parexample j' ai pas d' assurrance insendie lors que j' en ai une, que je roule en voiture sans immatriculation et assurance alors que j' ai tous cela qui de plus ne le regarde pas. dans la requette il parle qu'on a conclu de casser le bail lui et moi se qui ait pas vrai car c'est lui qui veux qu'on parte.
alors tous comme vous pensiez le contraire mon avocat ma fais s' avoir que si un électricien indépendant me fais une attestation disent que mon travail fait ait réglementair mais que une partie de l' installation exsistent n' ai pas conforme cela ait bien pour moi.

les deux seul choses a me reproncher ait d' avoir frapper mon proprio et sont pere qui on tous les deux voulu me frapper chez moi alors que je leur demandais de quiter ma maison qui on pas voulu et d' avoir éffectuer des traveaux sans demander l' accort.

Par contre le proprio a lui il y a 7 choses a lui reproncher
1. louer un bien avec deux antrée d'eau et de l' humidité dans la salle de bain
2. ne pas avoir montrer les sertificats
3. louer alors qu'il y a pas de sifleur et chasis plus étange
4. pas de chauffage dans les deux chambres a l' étage qui sont considérer habitable
5. les escalier vers l' étge ne sont pas réglementaire.
6. il possede des attestations alors que pas de siffleur et que l' électricité n' ai pas conforme
7. cherche a nous mettre dehors sans même me donner un previs et l' indéminité de ruptur.

bien à vous...

Francis · #6 13-01-2011 23:36:56

Bah, si vous avez un avocat qui s'occupe de votre affaire, je ne vois pas ce que nous pouvons vous donner de plus comme conseil sur ce forum. Fournissez tous les renseignements à votre avocat et laissez le vous défendre !

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