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Bonjour,
J'étais locataire d'un studio durant 1,5 an et j'ai récemment remis les clefs au nouveau locataire lors de l'état de sortie (dont je n'ai jamais signé aucun document "état des lieux de sortie"). Afin de débloquer le compte de la garantie locative, j'ai remis les documents de la banque au propriétaire afin qu'il signe et qu'il complète le montant à reverser sur son compte (montant de l'utilisation de l'eau et de l'entretient de la chaudière que je n'ai pas fait) et la différence sur le mien. J'ai été à la banque et fait le nécessaire pour que le compte soit clôturé et que les montants soient versés en partie au propriétaire et à moi-même (locataire). Ce qui a été fait.
Le problème, c'est qu'aujourd'hui (après 1 mois), je me rends compte que dans le bail, il était indiqué ceci:
"Provisions de charges communes (c’est-à-dire notamment, sans que cette enumeration soit limitative: coûts des frais d’entretien de l’immeuble et installations et appareils communs, éclairage des communs, coûts de l’entretien des jardins communs, ect…) Provision eau (rajouté à la main par le propriétaire et paragraphé par lui)."
A l'époque il m'avait dit que cette provision de l'eau était basé sur le montant d'une personne. Un complément devra être payé au moment de la clôture.Le problème, c'est qu'au moment de la clôture, il a simplement fait le calcul comme suit : (Index final - Index d'entrée) * Prix de l'eau au m3 (3.50 Euros/m3). Pour moi, il n'a pas tenu compte de la provision de l'eau dont j'ai payé mensuellement via les charges.
J'ai signalé au propriétaire de ce point par e-mail... Et voici sa réponse :
"Ces charges ne reprennent pas les consommations privées mais uniquement les charges communes de l'immeuble"
Qu'en pensez-vous ?
Ce n'est pas une grosse différence à mon sens. Mais juste une question de principe qui me dérange.
Merci d'avance pour votre avis.
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Vous avez remis les clés au nouveau locataire ? Curieux...
Etat des lieux de sortie que vous n'avez pas signé... Pas grave, surtout si aucun frais ne vous est compté ! Un entretien de chaudière et la consommation d'eau... rien que de très normal là dedans. Jusque là, il est bien gentil, votre proprio.
Les provisions... vous avez reçu un décompte de ces charges ? Qui dit provision dit aussi décompte annuel et régularisation. Et sur le décompte, vous devez voir ce qui est porté en compte. Eau ou pas eau...
Quel était le montant de vos charges et quelle en est la justification ? Avez-vous déjà reçu un décompte partiel ? (après un an par exemple)
S'il n'est pas mentionné que les charges -peu importe ce qu'elles incluent- sont forfaitaires, vous devriez recevoir un décompte justificatif.
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