le bail à vie est t'il le mieux dans mon cas

OrChEl · #1 15-10-2011 10:49:17

bonjour tout le monde,

j'ai besoin de lumière concernat ma situaution

mon conjoint souhaite que nous nous séparions, il est d'accord d'acheté une maison que je pourrait occuper avec nos enfants jusque l'envol du dernier.

ensuite....

je lui et demandé qu'il accepte de m'octroyer un bail a vie ou tout autre forme qui puisse me garantir un logement car quand la dernière s'envolera 20 ans au moins ce seront passé.

et moi....

j'aurais 60 hiver et esperons dans un bon état de concervations ( a voir d'ici la)

je pense que depuis les années de vie commune ou j'ai consacrer mon temps à la vie familial car il est indépendant et donc pas d'horaire ce ne serait qu'un juste droit (mais quand c'est la justice qui s'en mele c'est autrement que les choses ce passe)

alors que faire pour un avenir un minimum convenable et garanti sans que personne n'en soit victime???

merci de m'aider car dans le noir il fait sombre tongue

PIM · #2 15-10-2011 17:49:15

Le plus prudent dans cette matière, c'est de consulter (gratuit) un notaire.
La solution de l'usufruit viager me paraît plus appropriée.

De toute façon, un bail d'une durée excédant 9 ans doit faire l'objet d'un acte authentique et nécessite l'intervention d'un notaire.

OrChEl · #3 15-10-2011 19:21:12

PIM a écrit :

Le plus prudent dans cette matière, c'est de consulter (gratuit) un notaire.
La solution de l'usufruit viager me paraît plus appropriée.
De toute façon, un bail d'une durée excédant 9 ans doit faire l'objet d'un acte authentique et nécessite l'intervention d'un notaire.

Merci de votre réponse rapide.

En fait je ne sais pas sous quel forme il souhaite acheté un immeuble car il me dit que ca ne me regarde pas.

nous sommes en cohabitation légal depuis 2009 et aucun contrat (mais en couple depuis 2001)

il a constitué deux société l'une d'elle a acheté l'immeuble que nous occupons et y a placé le siège social.
je pense en fait qu'il veux acheté avec la seconde société.

en fin il me semble que si il achete en nom propre mon consentement devrait être demandé????

en gros il est expert comptable et donc il connait bien les combines.

je doit voir un notaire (different du sien car plus de confiance) la semaine prochaine jeudi. y aller avec quelques idées me semble bien.

de même j'ai pris rdv avec un avocat en ce qui concerne le bien-être de mes filles mais la c'est dans trois semaine.

je suis obligé de prendre des précautions car lui de son coté avait déja vu un avocat en juiellet pour demandé la séparation et il ma annoncé sa décision fin septembre (en aout nous partions en famille en vacances).

comme vous comprendrer c'est le meli-melo. peut-être en ayant eu c'est deux rvd cela ira mieux.

en tout cas merci de votre aide c'est très gentil.

rexou · #4 16-10-2011 15:00:25

OrChEl a écrit :

..En fait je ne sais pas sous quel forme il souhaite acheté un immeuble car il me dit que ca ne me regarde pas.
nous sommes en cohabitation légal depuis 2009 et aucun contrat (mais en couple depuis 2001)
il a constitué deux société l'une d'elle a acheté l'immeuble que nous occupons et y a placé le siège social.
je pense en fait qu'il veux acheté avec la seconde société.
en fin il me semble que si il achete en nom propre mon consentement devrait être demandé????

Il vous dit que ça ne vous regarde pas... c'est mal barré ! Il sait surement qu'il ne vous sera légalement redevable que d'une pension alimentaire pour vos enfants communs. Et cette obligation prendra fin avec la fin des études du dernier.

Vous êtes en cohabitation légale depuis 2009 et vous vous séparez. Il n'a aucun besoin de votre consentement pour acheter à son nom.

L'usufruit envisagé par PIM est une solution... à condition que votre ex y consente. Vous me pardonnerez d'émettre un doute. Consultez un notaire bien à vous et un avocat, et ne vous laissez par trop aveugler par des promesses...

OrChEl · #5 16-10-2011 18:31:36

rexou a écrit :

OrChEl a écrit :..En fait je ne sais pas sous quel forme il souhaite acheté un immeuble car il me dit que ca ne me regarde pas.
nous sommes en cohabitation légal depuis 2009 et aucun contrat (mais en couple depuis 2001)
il a constitué deux société l'une d'elle a acheté l'immeuble que nous occupons et y a placé le siège social.
je pense en fait qu'il veux acheté avec la seconde société.
en fin il me semble que si il achete en nom propre mon consentement devrait être demandé????

Il vous dit que ça ne vous regarde pas... c'est mal barré ! Il sait surement qu'il ne vous sera légalement redevable que d'une pension alimentaire pour vos enfants communs. Et cette obligation prendra fin avec la fin des études du dernier.
Vous êtes en cohabitation légale depuis 2009 et vous vous séparez. Il n'a aucun besoin de votre consentement pour acheter à son nom.
L'usufruit envisagé par PIM est une solution... à condition que votre ex y consente. Vous me pardonnerez d'émettre un doute. Consultez un notaire bien à vous et un avocat, et ne vous laissez par trop aveugler par des promesses...

Bonjour et merci Rexou.
Non faut pas que je crois aux allouettes.... Il est très manipulateur et je l'ai compris malheureusement bien tardivement.
ce matin j'ai discuter avec lui il ma dit ce que son avocat craint le fait que le juge peut aussi m'occtroyer de concervé provisoirement le logement familial.
que les juges prennent en considération d'abord les enfants et ce qui en découle (je suppose que cela veux dire qu'il regarde aussi que les enfs soit le moins perturbé possible).
comme je vois par son comportement cela l'ennuirais bcp que pareil choses ce passe comme ca. ce qui me laisse croire comme vous le dite que non il n'achetera pas.... il sait qu'il est très puissant car vivant avec lui mes revenus son très faible (800€ allocation familial comprise) et comme il (interviens plus dans les charges du ménage depuis qu'il ma annoncé la rupture) qui n'entre pas en ligne de compte avec ce que la société prend en charge je doit assumer seulle les courses les frais vestimentaires l'eau, les taxes de voiries mutuel et assurance hospitalisation de mes filles et moi et l'educatif au final je fini les mois a -00000. lui vie la belle vie.... pour l'avocat c'est ma maman qui va intervenir car je ne saurait pas. le notaire c'est gratuit pour le conseil.

j'ai fini par reunir des documents, mail, qui prouve ce que gagne les sociétés, les avantages qu'il en tire mais a part comprendre que les charge elec/gaz/telephonie/ et le PH et surement encore d'autres choses que je ne comprend pas sont payé par la société X . lui a diminué ses revenu du quart de ce qu'il s'occtroyait en 2009 alors que les deux sociétés on doublés les contrât et donc les rentrées financières.

quand au mail avant la passage de l'acte en avril 2009 "il demande a notre notaire (car a l'époque il a fait la succession pour mes nièces au décès de leurs maman et la vente de notre maison acheter en commun ) qu'il voulait avant de pouvoir concrétisé l'achat "être bien sur que jamais ma conjointe ne puisse hériter de quoi que ce soit" je me fou bien d'hériter car de ma vie jamais je n'ai rien attendu de personnes.... Mais bon ca fait réflechir quand même????

finalement je me dit que j'aurais mieux fait de me casser une jambe plutôt que de l'avoir connu.

tout ce que j'ai reunis comme document j'ignore s'il me servirons mais j'ai tout mis en sécurité chez ma maman.

en fin millle merci de vos conseils.

rexou · #6 17-10-2011 10:41:16

Vous avez très bien fait de conserver tous les documents qui pourraient être utiles chez votre maman.
Il semble évident à vous lire que votre ex n'a aucune intention de vous faire de cadeau. Il ne vous fera jamais un "bail à vie". Ce qu'il vous donnera, il faudra que vous l'obteniez en justice.
Bonne chance

OrChEl · #7 17-10-2011 17:38:10

Bonjour Rexou,

Je pense que la meilleur manière est de ne pouvoir compter que sur moi-même en ce moment.

Ce que la justice m'accordera devindra un plus.

J'ai pris le courage d'expliqué à mes filles que la situation serais plus tout à fait la même et que nous devrons faire attention.

Les grandes on compris et elle veulent rester avec moi "et voir papa quand il est pas occupé de travaillé" la dernière de 4 ans faudra s'en doute que je réajuste le dialogue.

finalement je gagne quand même ce qui me tennais le plus a coeur.

merci de m'avoir accordé du temps je vous tiendrais au courant de la suite.

rexou · #8 17-10-2011 21:02:47

Courage et bonne chance Geneviève wink

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