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Bonjour
Mon père habite le long d'une route orientée est-ouest.
Un voisin, situé en face et donc de l'autre de la route,(côté nord),
prétend perdre de l'ensoleillement suite à des arbres situés sur
le terrain de mon père; et ce, uniquement en hiver.
La route mesure environ 8 m de large, accotements compris.
Deux arbres sont mis en cause.
L'un est situé à 4m de notre haie et donc à 12m de la haie du voisin; l'autre
à 26m de notre haie et donc à 34m de la haie du voisin.
Les branches de ces arbres ne débordent ni sur le domaine public ni à fortiori chez le voisin.
Il n'y a aucun problème de feuilles ou d'aiguilles qui tombent, de corniches obstruées etc...
Il est naturel que lors des journées les plus courtes, l'ombre de nos grands arbres "balaye" le terrain du voisin et sa maison.
Pensez-vous qu'il s'agit d'une "nuisance excessive" que l'on pourrait qualifier de trouble de jouissance ?
Avez-vous connaissance de jurisprudences concernant des arbres de l'autre côté de la rue ?
Merci d'avance de vos réponses.
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Je ne pense pas que votre voisin ait un quelconque droit sur le soleil à ce niveau...
Il est des moments de l'année où tout le monde pleure pour le soleil revienne... et où on en veut même aux arbres d'exister.
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C'est pas à une heure du matin qu'il faut le demander...
Parce qu'à cette heure-là, le soleil est à Tahiti...
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Je fournis ci-dessous des données relatives à la position du soleil, pour le solstice d'hiver,
respectivement :
l'heure solaire; la hauteur du soleil; la direction du soleil (azimuth); la longueur de l'ombre d'un objet de 1m de haut :
09h; 6° ; -41° ; 10.8
10h; 11° ; -28° ; 5.3
11h; 14° ; -14° ; 4.1
12h; 16° ; 0° ; 3.7
13h; 14° ; 14° ; 4.1
14h; 11° ; 28° ; 5.3
15h; 6° ; 41° ; 10.8
( d'après Ernst Neufert : Les Eléments des Projets de Construction )
Lors des journées les plus courtes, au midi solaire ( soit vers 12h30 heure légale),
l'ombre d'un arbre de 15m vaut environ 55m.
Et à 15h : plus de 150m !
A titre de comparaison , à l'équinoxe :
09h; 27° ; -52° ; 2.1
10h; 33° ; -37° ; 1.6
11h; 38° ; -19° ; 1.3
12h; 39° ; 0° ; 1.3
13h; 38° ; 19° ; 1.3
14h; 33° ; 37° ; 1.6
15h; 27° ; 52° ; 2.1
(au midi solaire,l'ombre d'un arbre de 15m vaut environ 30m)
Et au solstice d'été :
09h; 46° ; -68° ; 1.0
10h; 54° ; -51° ; 0.7
11h; 60° ; -28° ; 0.6
12h; 63° ; 0° ; 0.5
13h; 60° ; 28° ; 0.6
14h; 54° ; 51° ; 0.7
15h; 46° ; 68° ; 1.0
(au midi solaire,l'ombre d'un arbre de 15m vaut environ 8m)
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Super le voisin
Il s'appellerait pas Diogène?
Ceci dit, j'ai planté un sequoia géant dans mon jardin. Ca promet de l'animation dans 70 ou 80 ans.
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Quand un Boing 747 passe dans le ciel et lui fait de l'ombre, il se plaint également à la compagnie aérienne ?
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