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Bonjour,
Une nouvelle propriétaire a fait récemment l'acquisition d'un appartement dans l'immeuble situé a Bruxelles, Anderlecht.
(copropriété de 5 propriétaires)
Celle-ci dirige et possède une"ligue des furet".
Depuis 3 semaines, une vingtaine, voir plus de furets logent dans sa cave (avec porte et fenêtres donnant dans le jardin), une partie de son appartement est transformé en boutique online de produit pour furet.
L'acte de base prévoit l'autorisation de chiens, chats et oiseaux de petites tailles, et uniquement bureau pour profession libérale.
Une majorité des propriétaires ne voient pas cela d'un bon oeil, ils pensent que les odeurs et ces animaux pourraient faire fuir d'éventuels acquéreurs en cas de vente de leurs appartements, ainsi que faire fuir d’éventuels locataires
Voici mes questions:
1/ Sachant que depuis 1990 (je ne connais pas la date exact), la loi prévoit que le furet est devenu animal de compagnie, le fait d'en possédé une vingtaine et dans une cave, cela peut il encore être considéré comme détenir un animal de compagnie en appartement ?
2/ Une ligue nationale des furets peut il être considérer comme une profession libérale ?
Merci pour vos éventuelles réponses.
EDuB
Hors ligne
Bonjour,
Une nouvelle propriétaire a fait récemment l'acquisition d'un appartement dans l'immeuble situé a Bruxelles, Anderlecht.
(copropriété de 5 propriétaires)
Celle-ci dirige et possède une"ligue des furet".Depuis 3 semaines, une vingtaine, voir plus de furets logent dans sa cave (avec porte et fenêtres donnant dans le jardin), une partie de son appartement est transformé en boutique online de produit pour furet.
L'acte de base prévoit l'autorisation de chiens, chats et oiseaux de petites tailles, et uniquement bureau pour profession libérale.
Une majorité des propriétaires ne voient pas cela d'un bon oeil, ils pensent que les odeurs et ces animaux pourraient faire fuir d'éventuels acquéreurs en cas de vente de leurs appartements, ainsi que faire fuir d’éventuels locataires
Voici mes questions:
1/ Sachant que depuis 1990 (je ne connais pas la date exact), la loi prévoit que le furet est devenu animal de compagnie, le fait d'en possédé une vingtaine et dans une cave, cela peut il encore être considéré comme détenir un animal de compagnie en appartement ?
2/ Une ligue nationale des furets peut il être considérer comme une profession libérale ?
Merci pour vos éventuelles réponses.
EDuB
Bienvenue sur notre forum.
J'ai déplacé votre sujet dans le salon 'copropriétés'.
La discussion ne doit pas porter sur le concept du furet = animal de compagnie ou pas.
Mais plutôt sur le problème soulevé par le nombre d'animaux cohabitants.
Avoir 20 chiens (ou furets ou chats) , cela sort du concept classique d'animaux de compagnie autorisés.
S'ils constituent une nuisance et qu'en outre l'occupante en fait commerce, il me semble que les autres membres de l'ACP pourraient demander la cessation de cette occupation anormale dans un immeuble résidentiel.
Et à défaut de l'obtenir spontanément, introduire une action auprès du Juge de Paix.
Tout cela étant dit, il paraît que c'est charmant un furet...
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Bonjour, Une nouvelle propriétaire a fait récemment l'acquisition d'un appartement dans l'immeuble situé a Bruxelles, Anderlecht. (copropriété de 5 propriétaires) Celle-ci dirige et possède une"ligue des furet". Depuis 3 semaines, une vingtaine, voir plus de furets logent dans sa cave (avec porte et fenêtres donnant dans le jardin), une partie de son appartement est transformé en boutique online de produit pour furet. L'acte de base prévoit l'autorisation de chiens, chats et oiseaux de petites tailles, et uniquement bureau pour profession libérale. Une majorité des propriétaires ne voient pas cela d'un bon oeil, ils pensent que les odeurs et ces animaux pourraient faire fuir d'éventuels acquéreurs en cas de vente de leurs appartements, ainsi que faire fuir d’éventuels locataires Voici mes questions: 1/ Sachant que depuis 1990 (je ne connais pas la date exact), la loi prévoit que le furet est devenu animal de compagnie, le fait d'en possédé une vingtaine et dans une cave, cela peut il encore être considéré comme détenir un animal de compagnie en appartement ? 2/ Une ligue nationale des furets peut il être considérer comme une profession libérale ? Merci pour vos éventuelles réponses.
Non, ce n'est pas une profession libérale puisqu'elle achète et elle vend (des produits pour furets)
Elle me semble donc en infraction avec votre acte de base. Et les furets, elle en fait un commerce ou elle les garde tous pour son plaisir ?
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Bonjour,
En fait elle déclare aider les furets a se resociabiliser.
c'est en fait un genre de garderie pour furets, les propriétaires de ce animaux les places dans sa cave afin de pouvoir partir en vacances, les faire dresser, les soigner ...
Il semble qu'aucun de ces animaux ne lui appartient.
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+1 avec Mr Pim: votre crainte, compréhensible, est la présence d'une masse d'animaux, à un point non compatible avec une habitation en bon père de famille.
Personnellement, je pense que 20 furets (ou chiens, ou chats, ou...) est un nombre tel que vous aurez forcément des nuisances. Qu'ils soient dans une cave ou dans un living.
Et si elle les héberge pour le temps des vacances, pour resocialiser ou pour les dresser, cela ressemble à du commerce.
Pour ce qui est de la commercialisation de la nourriture pour animaux à partir de son appartement (mais sans enlèvement de marchandise, puisque vente par correspondance si j'ai bien compris), il faut voir quelle est la nuisance pour vous. A mon avis, il ne devrait pas y en avoir.
Pour la petite histoire, j'ai le souvenir d'une personne qui avait de l'humidité chez elle. Suite à visite, je me suis rendu compte qu'il y avait un problème d'aération: elle n'aérait jamais.
En fait, sous ses fenêtres vivait une vieille dame (à moitié folle). Elle récupérait tous les chats possibles qui passaient à proximité, et refusait de les laisser sortir. Elle avait beau nettoyer à grande eaux chaque jour, les odeurs étaient pestillentielles.
Lors d'une visite imposée par le propriétaire, les chats avaient disparu. Le lendemain de la visite, j'ai constaté que la SPA (ou croix bleue, je ne sais plus) ramenait tous les animaux, évacués pour la visite du proprio... La personne de la Croix-Bleue se demandait si elle n'était pas un peut à côté de la plaque de jouer à ce jeu-là... mais elle avait évacué les chats et les ramenait quand même...
Bref, bon courage, parce que vous allez avoir du mal, et cela durera longtemps.
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Merci pour vos réponses.
J'avais aussi des craintes concernant la SPA en cas de litiges avec la propriétaire.
[color=#E00000]"oui, le furet semble charmant, mais 20 furet faisant un concours de pets (leur sport favoris) risque de causés des dégâts"[/couleur]
Maintenant, j'avoue que concernant l'odeur, une fois sorti du hall d'entrée et jusqu'au premier étage, cela ne nuit pas pas trop pour le moment. (du moins en ce qui me concerne, étant au deuxième)
Nous craignons cependant l'arrivée du printemps ou la chaleur risque d'amplifier des odeurs.
La dame, de très mauvaise fois, nous a refusé la visite de sa cave, bien que celle-ci est la seule permettant l’accès au jardin, qui appartient a l'ensemble des propriétaires (mais elle seule a la jouissance), et dont l’accès doit nous être donné sur simple demande (d'après l'acte de base).
Et si je résume bien vos réponses, il semble qu'en cas de désaccord, il nous sera plus simple de contester le commerce que le furet !?
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Il court il court le furet
Qu'il court donc, qu'il court donc et qu'il aille loin !
Attention, message important de l'ensemble des furets:[color=#E000E0] Prout ![/couleur]
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