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Quotités toujours obligatoire ?

YellowSubmarine
Pimonaute assidu
Lieu : Brabant Wallon
Inscription : 02-02-2012
Messages : 180

Quotités toujours obligatoire ?

Bonjour,

Dans notre copropriété, les charges sont calculées par rapport aux quotités de chaque propriétaire. C’est prévu dans le ROI, rien à dire.

Mais est-il possible que le coût du Syndic ne tiennent pas compte des quotités mais soit diviser par le nombre de copropriétaires. Je trouve cette solution plus équitable, le travail du Syndic est le même quelque soit la quotité.

Y aurait-il des exceptions (syndic ou autres) à cette règle des quotités ?

Bonne journée.

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PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
Messages : 17 563
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Re : Quotités toujours obligatoire ?

YellowSubmarine a écrit :

Bonjour,

Dans notre copropriété, les charges sont calculées par rapport aux quotités de chaque propriétaire. C’est prévu dans le ROI, rien à dire.

Mais est-il possible que le coût du Syndic ne tiennent pas compte des quotités mais soit diviser par le nombre de copropriétaires. Je trouve cette solution plus équitable, le travail du Syndic est le même quelque soit la quotité.

Y aurait-il des exceptions (syndic ou autres) à cette règle des quotités ?

Bonne journée.

Très souvent, le prix de la prestation du syndic se calcule sur base de x euros/entité.

Voir son offre de prix, la décision de l'AG le nommant et le contrat en vigueur.

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rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 10 576

Re : Quotités toujours obligatoire ?

Il suffit de décider en AG la modification de la répartition de ce type de charge.
4/5 des voix sont nécessaires il me semble.

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