Hebergement famille sans bail réclamation loyer

Alex808 · #1 25-06-2014 18:27:59

Bonjour à tous,

Je poste un message sur ce forum car je suis perdu et je recherche désespérément des reponse d'ordre juridique à mes question.

Je suis domicilé et heberger chez ma grand mere depuis 2 ans environ sans bail de location, nous avons convenus verbalement le fait que je serais tenu de payer mensuellement des charges (200eur) ce que j'ai toujours fait.

Ayant des discorde dans la famille aujourd'hui ma tante a fait appel a un avocat pour des "charge" impayer et me reclame via lettre d'avocat sous recommandé une somme corespondant a ce que j'aurais oublier de payer et cela a verser sur son propre compte en banque sous peine d'engager des poursuite devant la justice de paix.

Est-ce que cela est normal ? En a t'elle le droit ?

Merci a vous de m'eclairer

grmff · #2 25-06-2014 18:35:57

Bizarre votre truc. Mais vous ne donnez pas toute l'histoire:
Quelle est la raison invoquée our vous réclamer des "charges"?
Et quelles sont les "charges" réclamées?
Et pourquoi devriez vous verser sur le compte de votre tante?

C'est tellement bizarre que cela ne tient pas la route. Il manque donc des éléments...

Alex808 · #3 25-06-2014 18:51:04

Merci de votre réponse, pour être plus clair les charges corresponde à (l'eau, électricité, nourriture) La raison invoquer serais l'oublie de certains mois datant de l'année passer, je trouve cela bizarre aussi de verser sur le compte de ma tante d'autant plus que l'avocat serais une connaissance de celle-ci. Legalement en à t'elle le droit ? elle ne vie pa sous le même toit et je ne vois pas pourquoi non plus elle devrais me reclamer ceci sous peine d'action devant le juge de paix

grmff a écrit :

Bizarre votre truc. Mais vous ne donnez pas toute l'histoire:
Quelle est la raison invoquée our vous réclamer des "charges"?
Et quelles sont les "charges" réclamées?
Et pourquoi devriez vous verser sur le compte de votre tante?
C'est tellement bizarre que cela ne tient pas la route. Il manque donc des éléments...

panchito · #4 25-06-2014 18:58:31

C'est une maison? Un appartement? Dans une copropriété? Gérée par un syndic professionnel?

Les 200€/mois s'agit-il d'une provision? D'un forfait?

Votre nourriture est inclue dans les charges? C'est un hôtel?

On vous apporte vos repas tout faits?

Pourriez-vous nous décrire la situation dans les moindres détails?

Alex808 · #5 25-06-2014 19:17:41

C'est une maison dont ma grand mère est propriétaire je suis sa petite fille les charges on été conclut verbalement de commun accord correspondant au frais lié à l'électricité la nourriture l'eau etc..

panchito a écrit :

C'est une maison? Un appartement? Dans une copropriété? Gérée par un syndic professionnel?
Les 200€/mois s'agit-il d'une provision? D'un forfait?
Votre nourriture est inclue dans les charges? C'est un hôtel?
On vous apporte vos repas tout faits?
Pourriez-vous nous décrire la situation dans les moindres détails?

panchito · #6 25-06-2014 21:29:50

Vous ne répondez à aucune des questions posées...

J'en ajoute une: que vient faire votre tante dans cette histoire??

Himura · #7 25-06-2014 22:01:00

1. Avez-vous des preuves de versement des charges (faites par virement ?) Si oui, et si vous dites que vous avez tjs payer, vous êtes tranquille. Vous pouvez, au besoin, montrer facilement que vous avez versé 200 €/mois sans faillir. C'est déjà une belle présomption sans bail qui existe...

2. La maison appartient à votre grand-mère totalement ? Ou à votre tante - éventuellement nue-propriétaire partielle ?
Si la maison ne lui appartient pas, et qu'elle ne gère pas légalement les avoir de votre grand-mère, elle ne possède aucun droit sur le bien loué. Simplement.

Je suis comme Grmfff : on sent que vous ne dites pas tout. Pas très clair tout ça.

Panchito : si tu attends une réponse quand tu demandes si c'est un hôtel... Sérieusement...

grmff · #8 25-06-2014 22:02:38

Panchito: relisez l'affaire depuis le début.

Alex808:
Si vous avez convenu un payement, il faut le faire. Toujours respecter ses engagements. Si vous avez oublié certains payements, faites les.

Si vous payez toujours chez votre tante, continuez. Sinon, payez comme d'habitude.

grmff · #9 25-06-2014 22:04:14

A mon avis, ce n'est pas un bail. Vous vivez chez votre grand-mère, et vous partagez les frais. Cela reste une occupation gratuite sans titre ni droit.

rexou · #10 25-06-2014 23:08:12

Une dame héberge sa petite fille dans la maison dont elle est propriétaire. Avec ou sans participation financière de la petite fille, c'est sans importance. Sauf si la grand mère est par exemple placée sous administration de biens et que la tante est désignée par un juge de paix comme administrateur. Ou si la grand mère se plaint de défauts de paiement des sommes convenues verbalement... mais dans ce cas, c'est la grand mère qui peut seule agir. Une action en justice de paix serait inappropriée et non fondée, du simple fait de la convention verbale, mais elle peut refuser de continuer à héberger sa petite fille. Grmff a raison, vous occupez les lieux à titre précaire, sans titre ni droit. Rien ne vous oblige à payer, et rien n'oblige votre grand mère à continuer de vous héberger. La tante, c'est le maillon faible... elle sort ! Et son copain l'avocat, ce n'est sans doute qu'un épouvantail (imaginaire?) qu'on agite devant vous. Il vous a écrit, cet avocat ???

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