Rumeur ou réalité ? impôts proprios x 2 ?

PIM · #1 08-10-2014 10:36:11

Nouveau communiqué du SNPC , suite à l'annonce de la formation du nouveau gouvernement fédéral.

"LA MOBILISATION DE NOS MEMBRES A ÉTÉ FORMIDABLE – VOS MAILS, VOS ARGUMENTS ONT PORTE LEURS FRUITS
PAS DE NOUVELLE TAXATION DES REVENUS ET DU PATRIMOINE IMMOBILIERS – LA VIGILANCE DOIT RESTER DE MISE
Chère Madame,
Cher Monsieur,
La Suédoise est née hier en fin de journée.
Nous l’attendions avec appréhension tant étaient grandes nos craintes de voir intervenir de nouvelles taxes frappant les revenus et le patrimoine immobiliers. Pour rappel, une proposition circulait (venant du CD&V) qui visait au niveau de l’IPP à remplacer la formule de taxation des revenus locatifs de logements RC x indexation annuelle x 1,40 par un coefficient unique de 4,73 avec pour conséquence un doublement de la taxation (cela devait rapporter 600 millions d’euros).
Dans des négociations comme nous venons de les connaître, chacun devant pouvoir s’y retrouver, tout était possible.
Nous avons réagi et pris les contacts voulus pour nous opposer à une telle mesure.
Mais le SNPC, s’ il est un groupe de pression reconnu, n’est pas un électeur et ce n’est pas lui qui aux élections va voter pour ses milliers de membres.
C’est pourquoi, nous l’avions déjà fait et nous le ferons encore, nous avons mobilisé nos membres les invitant à envoyer des mails au Président du MR, Monsieur Charles MICHEL, et au Vice-Premier Ministre, Monsieur Didier REYNDERS.
Vous avez été des centaines à le faire au-delà de nos attentes et avec des messages personnels et percutants, montrant un véritable mouvement d’opinion auquel, pour un mandataire politique, il est difficile de résister surtout quand ce sont ses électeurs (et électeurs potentiels) qui se manifestent.
Vous avez été formidables et tenons à exprimer tous nos remerciements et notre gratitude à celles et ceux d’entre vous, qui hier encore en fin d’après-midi envoyaient des mails.
Et le résultat est là , dans SUD PRESSE de ce jour (mais cela ressort aussi d’autres médias), le futur Premier Ministre, Monsieur Charles MICHEL, déclare :
« Non, il n’y aura pas un cent de taxation des loyers ! Pas plus que d’augmentation de la fiscalité immobilière pour les propriétaires d’une deuxième habitation ».
Les discussions ont cependant été ardues sur le volet fiscal, les blocages dans la formation du nouveau gouvernement de ces derniers jours y ont trouvé pour une bonne part leur source.
Une étape importante de passée mais, toutes autres choses restant égales, le gouvernement est fait pour durer 5 ans et chaque année il devra procéder à une évaluation budgétaire avec peut-être la nécessité d’adopter de nouvelles mesures tant en dépenses qu’en recettes.
A nouveau, l’immobilier pourrait être menacé. Il faudra donc rester vigilant et vous mobiliser à nouveau si cela était nécessaire.
Il nous faut aussi, ensemble, donner plus de représentativité encore au SNPC.
Nous vous remercions de le faire connaître le plus largement possible. Vous trouverez ainsi en annexe au présent mail notre revue LE CRI du mois d’octobre que vous recevez ainsi en avant-première par cette voie.
Diffusez le auprès de vos parents, amis et connaissances.
La cotisation au SNPC n’est que de 60 € (à verser au compte IBAN : BE66 3631 2880 6643 du SNPC) par an, c’est peu pour non seulement bénéficier de nombreux services mais aussi être défendus avec efficacité pour assurer la protection de vos revenus et de votre patrimoine immobiliers.
Merci encore pour votre soutien et votre engagement pour la défense de la propriété.
Bénédicte DELCOURT Olivier HAMAL
Directrice Président"

(fin de citation)

PIM · #2 30-09-2014 22:40:20

Réaction du SNPC:

COMMUNIQUE DE PRESSE – COMMENT ON REVIENT SUR DES PROMESSES ELECTORALES – TAXATION DES LOYERS REELS OU QUELQUE CHOSE D’EQUIVALENT ?
CHAQUE NIVEAU DE POUVOIR, SANS TENIR COMPTE DE CE QUE FONT LES AUTRES NIVEAUX, ESSAYE DE SE PAYER SUR LA BETE
LES PROPRIETAIRES VONT-IL DEVOIR FAIRE LA GREVE DE l’INVESTISSEMENT IMMOBILIER ?
C’est avec une certaine consternation que le Syndicat National des Propriétaires et des Copropriétaires (SNPC) prend connaissance de l’article de SUD PRESSE de ce jour et dont question ci-après.

Pour rappel à l’Impôt des Personnes Physiques (IPP), la taxation des logements donnés en location se fait sur base du revenu cadastral indexé (1,69 en 2014) x 1,40. Sur base de SUD PRESSE, il s’agirait de remplacer les coefficient correcteur de 1,69 et de 1,40 par un coefficient de 4,73 ce qui aurait pour conséquence et les chiffres de SUD PRESSE sont corrects de multipliés par deux la taxation des propriétaires.

Et de rappeler ce que le SNPC précisait dans son cahier de revendications en vue des élections du mois de mai dernier. Et pour résumer, il n’est de prime abord nullement tenu compte, au-delà de l’IPP de toutes les autres taxes qui frappent l’immobilier dont les droits d’enregistrement, de donation, de succession etc….

En d’autres termes chaque niveau de pouvoir essaye de se payer sur la bête sans tenir compte de ce que les autres font !!!

Le SNPC mobilise dès ce jour ses membres pour qu’il réagissent auprès des partis politiques sans compter que comme nous l’avions annoncé, le SNPC est prêt à recommander à ses membres de faire la grève de l’investissement immobilier.

Pour ce qui est de la position des partis politiques rappelons d’ores et déjà le programme du MR précisait :

MR
Sur le plan de la fiscalité immobilière, le MR s’est montré opposé à la taxation des loyers réels et à un impôt sur la fortune. Il entend par ailleurs préserver le bonus logement. Le MR entend maintenir le statu quoi dans la taxation des revenus locatifs par référence au revenu cadastral.

Pour ce qui est plus spécifiquement de la taxation des loyers réels, le MR tient à insister sur le fait que le marché immobilier est excessivement sensible à toute modification et il faut se garder de croire que des mesures présentées par d’aucun comme équitables ou éthiques n’auront aucun impact défavorable.

Outre les conséquences possibles sur l’offre de logement, la qualité de l’habitat pourrait se trouver amoindrie. L’incitation d’un propriétaire à réaliser des travaux serait réduite puisque l’allongement de la durée d’amortissement rendrait le retour sur investissement plus incertain. Sauf, bien évidemment à accepter le principe de la déductibilité des investissements et des pertes locatives…

Un autre risque réside dans la mise en place d’éventuels mécanismes de compensation (dessous de table, payement anticipatif d’une année, etc.). Les citoyens qui auraient le plus à en souffrir seraient immanquablement ceux qui ont les revenus les plus faibles.

Par contre, il est vrai que le CD&V ne manquait pas avant même les élections de prôner la taxation des loyers réels au travers de déclarations faites par le Ministre GEENS devant la Fédération des Notaires.

Mais la consternation passe à la stupéfaction quand le SNPC constate que ce serait du gouvernement dit de centre droit qui viendrait à taxer davantage l’immobilier (nonobstant comme déjà dit toutes les taxes qui le frappent) et alors même qu’au niveau des Régions (sous réserve de BRUXELLES), il est question de ne pas créer de nouvelles taxes ou de ne pas taxer davantage….. !!!!!

---------------------------------------------------------------
Les chiffres européens contredisent ceux qui estiment qu’il y a encore de la marge pour taxer davantage le capital immobilier.

Le dernier rapport d’Eurostat publié en 2013 rappelle que les propriétaires de biens immobiliers situés en Belgique payent déjà de lourds impôts en additionnant toutes les taxes qui sont perçues sur le patrimoine immobilier tant par les autorités fédérales que par les régions, les communes et les provinces.

L’immobilier belge est trois fois plus taxé que l’immobilier allemand

Selon l’étude « EU taxation trends 2013 » le poids de l’ensemble des impôts immobiliers correspond à 3,2 % du PIB en Belgique contre 0,9 % en Allemagne et 1,1 % aux Pays-Bas. L’Europe de la zone euro (17 pays) connaît quant à elle une taxation moyenne de 1,3 % du PIB, soit moins de la moitié de notre pays.

Ce sont surtout les droits d’enregistrement et les droits de succession qui sont responsables de ce classement de la Belgique en tête des pays qui taxent le plus l’immobilier. Pour ces deux sources d’impôts, nous sommes « number one » en Europe avec des recettes supérieures à 5 milliards d’euros.

Il serait intéressant de voir l’évolution institutionnelle de la Belgique : ira-t-on vers une taxation au Nord de la Belgique plus proche des Pays-Bas et de l’Allemagne et au sud du pays plus proche de la France ? Ce serait en tout cas catastrophique pour l’unité de notre pays, car la différence de taxation ira dans ce cas du simple au double entre la Flandre et la Wallonie.

Le Traité de Lisbonne protège les droits des propriétaires

Le traité de Lisbonne rappelle que « Toute personne a le droit de jouir de la propriété des biens qu’elle a acquis légalement, de les utiliser, d’en disposer et de les léguer. Nul ne peut être privé de sa propriété, si ce n’est pour cause d’utilité publique, dans des cas et conditions prévus par une loi et moyennant en temps utile une juste indemnité pour sa perte. L’usage des biens peut être réglementé par la loi dans la mesure nécessaire à l’intérêt général. »

Ce texte impose des limites à la boulimie des États européens. Les impositions proprement dites ainsi que les charges administratives qui pèsent sur la propriété ne peuvent affecter le droit de propriété que pour l’intérêt général.

Toutefois, nous devons bien constater que cette motivation d’intérêt général est souvent utilisée abusivement, comme par exemple lorsqu’il s’agit de confisquer la jouissance d’immeubles privés inoccupés pendant une année alors que dans un voisinage tout proche des immeubles publics sont vides depuis de nombreuses années.
L’intérêt général doit s’appliquer à tout le monde de manière égale, même si des immeubles vides sont la propriété de l’État.

De plus, le fait de subsidier des associations « citoyennes » pour dénoncer les propriétaires privés qui ne respectent pas entièrement la loi rappelle une époque que nous espérions à jamais révolue.

En outre, le SNPC estime que le coût de fonctionnement de l’appareil de l’État est trop élevé en Belgique et qu’il n’appartient pas aux propriétaires immobiliers d’en supporter les conséquences.

Ces charges injustifiées ne doivent pas avoir pour effet de détourner la jouissance des propriétés immobilières.

Le SNPC demande dès lors :
Au futur gouvernement fédéral :
1° Le maintien de la taxation des revenus locatifs par référence au revenu cadastral pour des raisons de simplification administrative et qu'ils sont déjà fortement taxés.
L’introduction d’une taxation des loyers au niveau fédéral avec maintien des précomptes immobiliers au niveau régional, provincial et communal, provoquerait une désaffection massive parmi les 400.000 bailleurs privés lesquels sont souvent pensionnés.
Le stress de devoir tenir une comptabilité probante vis-à-vis de l’administration des finances et l’incertitude liée aux contrôles seront très mal accueillis. L’investissement dans l’immobilier s’en ressentira avec une diminution des recettes fiscales comme corollaire, même si cet outil fiscal est brandi pour lutter contre le travail au noir.
Les propriétaires bailleurs payent ainsi deux impôts sur leurs revenus, le « précompte » qui n’en est plus un et l’impôt progressif sur base du revenu cadastral indexé.

L’augmentation de l’impôt fédéral sur les revenus locatifs dépasse ainsi largement l’indice santé applicable aux loyers :
Évolution de la taxation sur le logement depuis la dernière péréquation cadastrale (1980)
taxation des revenus locatifs privés de 1980 à 2012 + 214 %[1]
indice des prix à la consommation / santé de 1980 à 2012 + 149 %
évolution réelle de la taxation depuis 1980 (hors index) + 65 %

Trois mesures ont considérablement alourdi cet impôt depuis la dernière péréquation cadastrale de 1980 : 1) la suppression de l’imputation du précompte immobilier, 2) la hausse forfaitaire de 40 % des revenus cadastraux des biens donnés en location et des secondes résidences et 3) l’indexation annuelle de tous les revenus cadastraux.
Le SNPC est tout à fait disposé à lutter contre le travail au noir, mais il est dans ce cas plus intelligent de permettre la déduction facultative de ces travaux du revenu cadastral, comme cela a déjà été pratiqué dans le passé. Il n’y aura dans ce cas pas de réduction de l’investissement dans le secteur immobilier, de sorte que les recettes fiscales globales ne s’en trouveront pas affectées.

2° de restaurer l’imputation du précompte immobilier, à tout le moins pour la part régionale (12,5 %) comme ce fut le cas lors de la dernière péréquation cadastrale ;
La suppression de cette imputation a provoqué une forte hausse du précompte
immobilier qui de ce fait n’est plus un « précompte », mais est devenu un impôt séparé.

3° La taxation des avantages en nature des logements détenus en société doit être revue pour rester en conformité avec le rendement réel des immeubles ;

4° Le taux de TVA à 6 % pour les travaux de rénovation doit être maintenu ;

Aux gouvernements régionaux :
5° Les droits de succession sont trop élevés à Bruxelles et en Wallonie : le SNPC salue la décision de supprimer les droits de succession à Bruxelles sur le domicile conjugal entre époux et cohabitants et demande à ce que cette même mesure soit applicable en Wallonie, comme c’est également le cas en Flandre depuis 2007.

6° Les tranches de taxation progressive aux droits de succession doivent être réadaptées en fonction de l’évolution des prix (ces tranches n’ont plus été adaptées depuis 1977).

7° La Wallonie et Bruxelles doivent mettre fin au record mondial de taxation des successions : 80 % à partir de 75.000 euros en région wallonne !

8° Le SNPC est favorable à l’introduction de taux réduits pour les investissements immobiliers durables ou socialement responsables : les forêts, les biens agricoles, les logements donnés en location à un loyer moyen ou modéré, ou avec un bail à vie, et les biens classés.

9° Le SNPC demande une réduction des taux pour les donations, certaines donations immobilières s’avèrent tout simplement impossibles à réaliser avec des taux dépassant le droit de mutation pour les ventes de 12,5 %. Ces taux maxima de donations immobilières sont toujours fixés à 30 % en ligne directe et à 80 % en ligne indirecte.

10° La transportabilité des droits d’enregistrement doit être introduite à Bruxelles et en Wallonie comme c’est le cas en Flandre, lors de la vente suivie de l’achat d’un logement ;
11° Le « bonus logement » qui sera régionalisé en 2014, doit être intégralement maintenu ; cet avantage fiscal est surtout important dans la région bruxelloise pour permettre aux personnes issues des classes moyennes d’acquérir leur logement dans un marché où ils sont en concurrence avec des fonctionnaires internationaux qui ont des moyens plus importants car ils ne doivent pas payer les mêmes impôts qu’eux. Ce bonus logement rééquilibre partiellement la différence de taxation entre les résidants belges et les fonctionnaires internationaux.

11° Le SNPC demande un politique intelligente d’incitants fiscaux ou de primes pour encourager les investissements énergétiques sans influence sur le revenu cadastral des biens concernés.

Aux régions, provinces et communes
Pour le SNPC les régions doivent imposer une limite maximale à la hausse constante du précompte immobilier à charge des propriétaires.

De manière générale, le SNPC souhaite l’introduction d’une norme maximale d’endettement des entités fédérées comme c’est le cas pour les Etats européens qui doivent respecter un seuil maximal de déficit à ne pas franchir.

Le SNPC tient à rappeler que les dettes d’aujourd’hui seront les charges de demain.
L’expérience a démontré par le passé que toutes les communes qui ont connu une forte croissance de leurs dettes finissaient par augmenter les additionnels au précompte immobilier au risque d’atteindre des sommets insupportables pour les propriétaires immobiliers.
--------------------------------------------------------------------
(fin de citation)

grmff · #3 30-09-2014 16:40:27

Et il y a un article similaire dans la presse flamande?

A mon avis, cet article est bidon. Parce que les impôts sont quasi régionalisés. Je n'imagine pas que le fédéral fasse cela seul dans son coin.

grmff · #4 30-09-2014 16:20:39

S'ils touchent aux impots immobiliers (surtout de manière aussi violente), cela aura des répercussions sur le marché immobilier. De violentes répercussions.

Personnellement, s'ils avaient fait cela il y a deux ans, et si le marché réagit comme il a réagit en Hollande suite à des modifs fiscales bien plus faible (résultat: -25% sur l'immobilier locatif...) cela m'aurait mis en faillite personnelle.

Et je ne suis qu'un proprio lambda.

Si le marché se casse la gueule, ils auront mis sur la paille les investisseurs, et ils ne reviendront pas de si tôt.

Qui va alors loger les locataires? Ne me répondez pas que le public le fera. Le public a déjà des listes d'attente de plusieurs années.

Bref, taxer les propriétaires est la mesure la plus antisociale qui soit. Ce sera encore les "petits" les plus préjudiciés

(Et je n'ai pas parlé des entrepreneurs et promoteurs qui feront faillite pour non payement et pour chute du carnet de commande... et de toute l'économie qui tourne autour de la construction...)

Himura · #5 30-09-2014 10:04:08

Je venais poster le même sujet.

C'est une piste déjà évoquée il y a 2 mois par la Flandres (je ne savais pas que c'était spécifiquement le CD&V par contre, d'autant que l'idée première viendrait du SPA...)

Ca fait longtemps que de tels projets sont sur la table, mais cette fois, on sait qu'ils grattent les fonds de tiroir, donc...

Mais encore une fois, ça ne fera qu'augmenter la majorité des loyers, et donc ça sera payé par les locataires - qui ne correspondent pas à la catégorie sociale la plus financièrement favorisée.

Bailou · #6 30-09-2014 08:52:48

"l'impôt des propriétaires multiplié par 2"

[edit PIM: rendu le lien actif et complété le titre]

Rumeur ou réalité ? impôts proprios x 2 ?

Re : Rumeur ou réalité ? impôts proprios x 2 ?

Re : Rumeur ou réalité ? impôts proprios x 2 ?

Re : Rumeur ou réalité ? impôts proprios x 2 ?

Re : Rumeur ou réalité ? impôts proprios x 2 ?

Re : Rumeur ou réalité ? impôts proprios x 2 ?

Rumeur ou réalité ? impôts proprios x 2 ?

Pied de page des forums