Contrat de (très) courte duré

Gregodayo

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Contrat de (très) courte duré

Bonjour,

Les contrats de location sont généralement de 3 ou 9 ans mais j'aimerais savoir s'il existe la possibilité de conclure un contrat pour par exemple 3 mois, que ce soit en prolongement d'un contrat de bail qui se termine ou pour un nouveau contrat. Merci.

PIM

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Re : Contrat de (très) courte duré

Bonjour,

Les contrats de location sont généralement de 3 ou 9 ans mais j'aimerais savoir s'il existe la possibilité de conclure un contrat pour par exemple 3 mois, que ce soit en prolongement d'un contrat de bail qui se termine ou pour un nouveau contrat. Merci.

Je suppose que vous parlez de baux de résidence principale du preneur.

Ils peuvent être de courte durée, mais ne peuvent pas excéder un total de 3 ans et ne peuvent avoir l'objet que d'une seule reconduction (sans excéder les 3 ans au total).

bada

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Re : Contrat de (très) courte duré

Le contrat de 1 an existe et est très utilisé