différence de budgets dans cahier des charges immeubles à appartements neuf

BigMO

Pimonaute

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différence de budgets dans cahier des charges immeubles à appartements neuf

Bonjour,

Je ne parviens malheureusement pas à trouver réponse à ma question. Peut-être pouvez-vous m'aider.

J'ai fait l'acquisition d'un duplex sur plan dans un bâtiment comprenant 2 duplex et un rdc. J'y suis entré en juin 2015.

Les deux autres appartements sont depuis peu occupés et en rencontrant mes nouveaux voisins je me suis rendu compte que le cahier des charges de la construction diffère entre eux et moi.

Le budget pour la cuisine est 7.500€ pour ma part et 9.500€ pour eux, idem pour le budget sanitaire ou la différence est de 1.000€.

Je me demandais si le cahier des charges était un document unique (vu qu'il s'appelle "lastenboek residentie X suivi de l'adresse" et n'est donc pas spécifique à un appart ou un autre) ou si le promoteur pouvait changer les budgets au gré des futurs acquéreurs ?

Merci d'avance pour votre aide,

Cédric

PIM

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Re : différence de budgets dans cahier des charges immeubles à appartements neuf

Bonjour,

Je ne parviens malheureusement pas à trouver réponse à ma question. Peut-être pouvez-vous m'aider.

J'ai fait l'acquisition d'un duplex sur plan dans un bâtiment comprenant 2 duplex et un rdc. J'y suis entré en juin 2015.

Les deux autres appartements sont depuis peu occupés et en rencontrant mes nouveaux voisins je me suis rendu compte que le cahier des charges de la construction diffère entre eux et moi.

Le budget pour la cuisine est 7.500€ pour ma part et 9.500€ pour eux, idem pour le budget sanitaire ou la différence est de 1.000€.

Je me demandais si le cahier des charges était un document unique (vu qu'il s'appelle "lastenboek residentie X suivi de l'adresse" et n'est donc pas spécifique à un appart ou un autre) ou si le promoteur pouvait changer les budgets au gré des futurs acquéreurs ?

Merci d'avance pour votre aide,

Cédric

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Pour les parties communes de l'immeuble, le cahier de charges est... commun.
Pour les parties privatives, les budgets de finitions, inclus dans le prix de vente, peuvent être variables.
Autrement dit, pour le privatif, c'est le contrat signé entre parties qui prime.

Vous auriez, par exemple, pu convenir au moment de votre propre achat: je souhaite une cuisine qui comprend tel et tel équipement et que son budget soit passé de 7.500 à 25.000 € : au niveau de votre contrat, il aura été précisé que ces 25.000 de cuisine représentaient un supplément, par rapport au prix de vente, de 25.000 - 7.500 = 17.500 €. Pour les acquéreurs qui ont bénéficié d'un budget de 9.500, leur supplément est de 15.500 (dans le même exemple).

Que cela ne vous empêche pas de poser la question au promoteur..., mais il n'a pas d'obligation de faire plus que ce qui a été contractuellement prévu, à ce moment-là.