Et bingo ! Ca n'arrive pas qu'aux autres. Pourrait être vu sur RTL

Himura · #1 04-11-2016 12:41:18

GT a écrit :

Mais, au fait, de cet ancien locataire, il a été affirmé qu'il était CERTAINEMENT en-dehors de la Belgique. Et il perçoit des allocations en Belgique ?
Ceci dit je compatis sincèrement à la situation décrite par le bailleur, je partage son désespoir et je critique avec force les actes du locataire tels qu'ils sont exposés. Les dégradations et destructions volontaires d'un bien d'autrui ne sont-elles pas visées par le code pénal ?
Je ne peux que souhaiter au bailleur que son ancien locataire revienne rapidement à meilleure fortune de manière à ce qu'une saisie puisse être exécutée.

Je ne vois pas d'affirmation qui va dans ce sens-là.
Et vous conviendrez qu'on en apprend tous les jours - ce qui est mon cas concernant la situation de cet ex-locataire. L'information des allocations est récente et émane de son futur ex-médiateur, si cela peut vous rassurer wink
Il admet cependant ne plus avoir de contact avec la personne non plus - mais continue de recevoir directement certaines allocations sur son compte de gestionnaire.

Le code pénal... ha! J'ai mentionné cela aux policiers, au juge de paix et récemment au greffe du tribunal du travail. Tous ont eu un rictus révélateur de ma naïveté.
Et engager de nouveaux frais pour me porter partie civile...

Mais merci pour le soutien.

PS : J'aime bien vos propositions au premier degré quand même.

Dernière modification par Himura (04-11-2016 12:42:35)

Erico · #2 04-11-2016 12:39:35

GT des gens qui n'habitent pas chez nous, mais qui touchent allocs diverses à l'étranger, ce n'est pas rare du tout vous savez ?

Pour le chômage par ex, il faut résider chez nous et être toujours dispo..... bon oui l'Onem fait des contrôles au hasard .....ils convoquent quelques jours à l'avance quelqu'un pour s'assurer qu'il vit bien en Belgique....mais bon si la personne vit presque en permanence au Maroc ou en Roumanie, en 2/3 heures d'avion, pas cher, elle est chez nous, se présente à l'Onem et le jour même rentre dans son pays....et continue peinard et sans problème à toucher son chômage...

GT · #3 04-11-2016 11:04:49

Trois propositions (à lire au 2d degré)

1. Dispenser de taxes et impôts tout (ancien) bailleur créancier à hauteur des montants qui lui sont dus par son (ancien) locataire défaillant.
2. Refuser d'octroyer des allocations familiales, de chômage ou de maladie-invalidité à tout (ancien)locataire ayant fait l'objet d'une condamnation à une somme d'argent à la suite d'une action introduite par le (ancien) bailleur.
3. Inscrire dans des textes que le bénéficiaire d'allocations condamné à la suite d'une action d'un (ancien) bailleur est un parasite vivant aux crochets de la société.

Mais, au fait, de cet ancien locataire, il a été affirmé qu'il était CERTAINEMENT en-dehors de la Belgique. Et il perçoit des allocations en Belgique ?

Ceci dit je compatis sincèrement à la situation décrite par le bailleur, je partage son désespoir et je critique avec force les actes du locataire tels qu'ils sont exposés. Les dégradations et destructions volontaires d'un bien d'autrui ne sont-elles pas visées par le code pénal ?

Je ne peux que souhaiter au bailleur que son ancien locataire revienne rapidement à meilleure fortune de manière à ce qu'une saisie puisse être exécutée.

Erico · #4 04-11-2016 07:48:27

Himura a écrit :

Bon, je vais faire un récap, car il y a eu qq postes, et des infos se sont perdues :-)
- il y a eu jugements
- ils ont été signifiés et sont devenus définitifs
- le RCD du locataire va être officiellement révoqué dans les jours à venir.
Le locataire est clairement insolvable actuellement. Néanmoins, il reçoit pas mal d'allocations (familiales, chômage, mutuelle).
Il a clairement d'autres créanciers que moi (les fournisseurs d'énergie, et des anciens qui datent d'avant son RCD).

Que feriez-vous (réellement) à ma place ?

il y a quand même de sacrés parasites sur cette terre ! mad

et vous vous rendez compte, le gars vous doit de l'argent et c'est vous, qui , en partie, avec vos taxes et impôts, contribuez à ce qu'il recoive diverses allocs...

PIM · #5 03-11-2016 11:17:19

Himura a écrit :

(Comme dit plus haut qq fois : c'est en fait déjà signifié et les jugements sont définitifs).
La question actuelle, c'est : continuer d'engager des frais chez le huissier pour qu'il vérifie régulièrement et lance les procédures de saisie (quand ça sera possible).
- poursuivre la démarche de recouvrement tout en demandant au huissier de mettre le dossier au frigo et vérifier 1x par an la situation de l'ex-locataire - sachant qu'il n'y a rien de saisissable actuellement chez ce monsieur, mais qu'il m'est débiteur de plus de 16.000 €. Quitte à attendre 10 ans si besoin, mais avec une probabilité suffisante qu'il ne sorte jamais de son trou. Ca me coûterait sûrement ~30 € par an en frais de huissier, je pense.
C'est ma première idée.
- m'arrêter là, tenter de digérer l'histoire, et passer à autre chose.
Ca m'embête fortement de devoir me faire à cette idée, tant c'est injuste.
Apparemment, PIM est sur ma première idée également.

@himura: mon clavier a fourché. Je ne voulais pas écrire "signifier" mais poursuivre la démarche de recouvrement. Et, effectivement, je partage votre 1e idée, même si probablement accompagnée d'un "deuil"...

@ panchito: comme déjà répondu par grmff, même sans domicile connu ("sdf"), la signification est techniquement possible

Himura · #6 03-11-2016 09:33:46

(Comme dit plus haut qq fois : c'est en fait déjà signifié et les jugements sont définitifs).

La question actuelle, c'est : continuer d'engager des frais chez le huissier pour qu'il vérifie régulièrement et lance les procédures de saisie (quand ça sera possible).

- poursuivre la démarche de recouvrement tout en demandant au huissier de mettre le dossier au frigo et vérifier 1x par an la situation de l'ex-locataire - sachant qu'il n'y a rien de saisissable actuellement chez ce monsieur, mais qu'il m'est débiteur de plus de 16.000 €. Quitte à attendre 10 ans si besoin, mais avec une probabilité suffisante qu'il ne sorte jamais de son trou. Ca me coûterait sûrement ~30 € par an en frais de huissier, je pense.
C'est ma première idée.
- m'arrêter là, tenter de digérer l'histoire, et passer à autre chose.
Ca m'embête fortement de devoir me faire à cette idée, tant c'est injuste.

Apparemment, PIM est sur ma première idée également.

panchito · #7 03-11-2016 09:17:02

PIM a écrit :

Faites signifier pour préserver "l'acquis" et passez à autre chose pour tenter de digérer.

Sauf que dans ce cas précis comme le locataire est devenu SDF (il n'est plus domicilié nulle part), le huissier ne sait pas signifier...

PIM · #8 03-11-2016 09:01:09

Himura a écrit :

Bon, je vais faire un récap, car il y a eu qq postes, et des infos se sont perdues :-)
- il y a eu jugements
- ils ont été signifiés et sont devenus définitifs
- le RCD du locataire va être officiellement révoqué dans les jours à venir.
Le locataire est clairement insolvable actuellement. Néanmoins, il reçoit pas mal d'allocations (familiales, chômage, mutuelle).
Il a clairement d'autres créanciers que moi (les fournisseurs d'énergie, et des anciens qui datent d'avant son RCD).
J'hésite sur les consignes à donner au huissier à présent, par rapport au recouvrement potentiel
(Et là je copie colle mon dernier message) :
- poursuivre la démarche de recouvrement tout en demandant au huissier de mettre le dossier au frigo et vérifier 1x par an la situation de l'ex-locataire - sachant qu'il n'y a rien de saisissable actuellement chez ce monsieur, mais qu'il m'est débiteur de plus de 16.000 €. Quitte à attendre 10 ans si besoin, mais avec une probabilité suffisante qu'il ne sorte jamais de son trou. Ca me coûterait sûrement ~30 € par an en frais de huissier, je pense.
C'est ma première idée.
- m'arrêter là, tenter de digérer l'histoire, et passer à autre chose.
Ca m'embête fortement de devoir me faire à cette idée, tant c'est injuste.
Que feriez-vous (réellement) à ma place ?

Vu l'énergie dépensée jusqu'à présent, et l'importance du montant dû, pourquoi s'arrêter à ce stade-ci ?
Faites signifier pour préserver "l'acquis" et passez à autre chose pour tenter de digérer.

Himura · #9 02-11-2016 23:33:43

Bon, je vais faire un récap, car il y a eu qq postes, et des infos se sont perdues :-)

- il y a eu jugements
- ils ont été signifiés et sont devenus définitifs
- le RCD du locataire va être officiellement révoqué dans les jours à venir.

Le locataire est clairement insolvable actuellement. Néanmoins, il reçoit pas mal d'allocations (familiales, chômage, mutuelle).
Il a clairement d'autres créanciers que moi (les fournisseurs d'énergie, et des anciens qui datent d'avant son RCD).

J'hésite sur les consignes à donner au huissier à présent, par rapport au recouvrement potentiel
(Et là je copie colle mon dernier message) :

- poursuivre la démarche de recouvrement tout en demandant au huissier de mettre le dossier au frigo et vérifier 1x par an la situation de l'ex-locataire - sachant qu'il n'y a rien de saisissable actuellement chez ce monsieur, mais qu'il m'est débiteur de plus de 16.000 €. Quitte à attendre 10 ans si besoin, mais avec une probabilité suffisante qu'il ne sorte jamais de son trou. Ca me coûterait sûrement ~30 € par an en frais de huissier, je pense.
C'est ma première idée.

- m'arrêter là, tenter de digérer l'histoire, et passer à autre chose.
Ca m'embête fortement de devoir me faire à cette idée, tant c'est injuste.

Que feriez-vous (réellement) à ma place ?

grmff · #10 02-11-2016 16:57:21

Ce n'est pas vrai. Ce serait trop facile. Vous donnez ordre à votre huissier de signifier, et il signifiera. Que ce soit à la commune, dans les mains du procureur, à la police ou à la prison, peu vous chaut. La signification aura eu lieu.

PIM

panchito · #11 02-11-2016 16:07:30

Si votre ex-locataire n'a plus de domicile, donc SDF, aucun huissier ne pourra plus agir contre lui. Vos carottes sont cuites....

Himura · #12 02-11-2016 15:20:12

Je reçois ce jour un courrier du greffe.
L'audience est annulée, et la révocation sera prononcée d'office. Il semble que son médiateur de dette a chargé le dossier de son côté aussi (enfin !) et que l'homme est par ailleurs introuvable... (radié d'office, et sans adresse).

Voilà, c'est bien, c'est fait.
Et maintenant.......... (?)

Himura · #13 21-10-2016 20:54:39

Himura a écrit :

Pour donner un feed back sur la situation :
J'ai finalement écrit au tribunal du travail pour dénoncer la situation de la personne en règlement collectif de dettes.
Par principe, je ne vois pas pourquoi qqu de malhonnête s'en tirerait si facilement. Etre en difficulté, c'est une chose compréhensible, mais qui ne justifie pas la malhonnêteté.
J'ai eu une réponse rapide, comme quoi ils fixeraient une audience pour analyser le RCD.
La fixation était nettement moins rapide : 8 mois de délai......... Ce qui signifie encore 6 semaine à attendre environ.
Chose étrange : mon huissier m'envoit un courrier ce jour m'indiquant que l'homme a été radié d'office, et me demande mes instructions.
J'imagine qu'il avait de telles casseroles qu'une audience n'a pas été nécessaire, ou qu'il n'a répondu à rien et que son médiateur l'a finalement dénoncé également.
J'hésite à présent franchement sur la bonne chose à faire :
- poursuivre la démarche de recouvrement - sachant qu'il n'y a rien de saisissable actuellement chez ce monsieur, mais qu'il m'est débiteur de plus de 16.000 €. Quitte à attendre 10 ans si besoin, mais avec une probabilité suffisante qu'il ne sorte jamais de son trou. Ca me coûterait sûrement ~30 € par an en frais de huissier, je pense.
C'est ma première idée.
- m'arrêter là, tenter de digérer l'histoire, et passer à autre chose.
Ca m'embête fortement de devoir me faire à cette idée, tant c'est injuste.
Que feriez-vous (réellement) à ma place ?

Revoici mon message (actuel)

GT

Himura · #14 21-10-2016 20:53:23

jacq a écrit :

Avez vous fait un état des lieux d'entrée, oui je suppose, votre ex locataire est il encore domicilié dans les lieux?
Avez vous récupérer les clefs ?
Le premier conseil vérifier au près de la commune si il a changé son domicile.
Le deuxième conseil faire un état des lieux de sortie avec un expert de votre choix si vous pouvez officiellement pénétrer dans les lieux et fixer le montant de l'indemnité.
Pour la suite je réfléchis car je ne me souhaite pas une tel mésaventure.
J e présume que sur ce forum il y a d'autres que vous qui ont déjà subit ce genre de préjudice et ils pourront vous donnez de précieux conseils comment récupérer votre bien sans trop de frais.

Bonjour Jacq,
A mon avis, vous n'avez lu que le premier message (qui date à présent). Ce stade est largement dépassé à présent.

grmff · #15 21-10-2016 07:54:59

Merci pour ce retour.

jacq · #16 21-10-2016 07:31:42

Avez vous fait un état des lieux d'entrée, oui je suppose, votre ex locataire est il encore domicilié dans les lieux?
Avez vous récupérer les clefs ?
Le premier conseil vérifier au près de la commune si il a changé son domicile.
Le deuxième conseil faire un état des lieux de sortie avec un expert de votre choix si vous pouvez officiellement pénétrer dans les lieux et fixer le montant de l'indemnité.
Pour la suite je réfléchis car je ne me souhaite pas une tel mésaventure.
J e présume que sur ce forum il y a d'autres que vous qui ont déjà subit ce genre de préjudice et ils pourront vous donnez de précieux conseils comment récupérer votre bien sans trop de frais.

Dernière modification par jacq (21-10-2016 07:33:22)

Himura · #17 20-10-2016 12:47:53

Bonjour Panchito,
On n'en est plus là (les nouvelles dettes sont prouvées, l'audience pour annuler l'admissibilité de son RCD fixée et pour bientôt), et il n'y a aucun frais de justice pour cela, ni d'avocat.
J'en suis à la question de laisser la créance ouverte ou de la stopper.

PS : il y a plusieurs autres raisons qui peuvent amener à la révocation d'un RCD, pas uniquement la création de nouvelles dettes.

Dernière modification par Himura (20-10-2016 12:48:51)

panchito · #18 20-10-2016 11:33:32

Votre ex-locataire a t'il été radié d'office? Votre huissier arrive-t'il à trouver sa nouvelle adresse? Ou bien il n'est plus domicilié nulle part? Dans ce dernier cas, il est SDF et votre huissier ne sait plus rien faire.

Dans une copropriété on a eu le cas avec 2 avocats du barreau de Bruxelles qui ne payaient pas leur charges depuis qu'ils avaient acheté leur appartement et cabinet et qui n'étaient plus domiciliés nulle part!! On a du faire intervenir le bâtonnier mais le problème n'est toujours pas résolu...

Si votre huissier trouve son nouveau domicile (s'il s'est domicilié quelque part), vous pouvez essayer de faire casser son RCD au Tribunal du Travail...si et seulement si il a créé de nouvelles dettes après avoir été admis en RCD.

Mais s'il est insolvable je ne vois pas très bien ce que cela vous apporterait (financièrement parlant) à part d'énormes frais de justice et d'avocat pour vous.

Mieux vaut tourner la page...

Himura · #19 20-10-2016 08:46:54

Pour donner un feed back sur la situation :

J'ai finalement écrit au tribunal du travail pour dénoncer la situation de la personne en règlement collectif de dettes.
Par principe, je ne vois pas pourquoi qqu de malhonnête s'en tirerait si facilement. Etre en difficulté, c'est une chose compréhensible, mais qui ne justifie pas la malhonnêteté.

J'ai eu une réponse rapide, comme quoi ils fixeraient une audience pour analyser le RCD.
La fixation était nettement moins rapide : 8 mois de délai......... Ce qui signifie encore 6 semaine à attendre environ.

Chose étrange : mon huissier m'envoit un courrier ce jour m'indiquant que l'homme a été radié d'office, et me demande mes instructions.
J'imagine qu'il avait de telles casseroles qu'une audience n'a pas été nécessaire, ou qu'il n'a répondu à rien et que son médiateur l'a finalement dénoncé également.

J'hésite à présent franchement sur la bonne chose à faire :
- poursuivre la démarche de recouvrement - sachant qu'il n'y a rien de saisissable actuellement chez ce monsieur, mais qu'il m'est débiteur de plus de 16.000 €. Quitte à attendre 10 ans si besoin, mais avec une probabilité suffisante qu'il ne sorte jamais de son trou. Ca me coûterait sûrement ~30 € par an en frais de huissier, je pense.
C'est ma première idée.
- m'arrêter là, tenter de digérer l'histoire, et passer à autre chose.
Ca m'embête fortement de devoir me faire à cette idée, tant c'est injuste.

Que feriez-vous (réellement) à ma place ?

rexou · #20 01-03-2016 17:46:24

ninifel a écrit :

ah bon ?
De quel droit la Police est interdite par Rexou de faire un constat quand il y a plainte ? Heureusement que la Police a fait ce constat , sinon je prouve comment à mon assureur que le voisin (inconnu...) a fait des gros travaux ( sol creusé sur 20cm dans tout son appartement au-dessus du mien ) ?

Rexou n'interdit rien, Rexou affirme seulement que la police n'a pas le droit d'exiger de pénétrer dans un domicile privé uniquement parce que le voisin se plaint d'un dégât occasionné à son bien par les travaux du voisin. Rexou affirme que pour la police aussi, il existe des règles et des lois.

La police peut entrer d'autorité dans un domicile privé soit munie d'un mandat signé par un juge, soit en cas d'urgence (incendie par exemple), en cas de nécessité pour porter secours à l'occupant, ou en cas de flagrant délit par exemple de violences conjugales... et évidemment bien sur aussi à la demande expresse d'un occupant du dit domicile.

Je note aussi que vous mentionnez le voisin "inconnu"... Quel que soit l'auteur des travaux, le responsable est le propriétaire du bien... et je doute qu'il soit inconnu !

Himura · #21 16-02-2016 09:43:53

Moment de désespoir ce matin.

Un locataire très sympa, diligent, qui avait un boulot, bref, qui me semblait très bien.
Un appartement de 150 m² remis vraiment à neuf (nouveaux sols, tout repeint, nouvelle cuisine, nouveau meuble de sdb, nouveaux châssis, tout impeccable).
Une location qui débute très bien, en octobre 2015.
...
Une location qui continue moins bien en décembre 2015, date à laquelle le loc ne paye plus son loyer. 2 mois auront suffit.
Heureusement je n'attends pas trop : en janvier, Justice de Paix. Rapidement fixé fin du mois. Je demande le renvoi au rôle de la partie "expulsion" pour lui laisser encore une chance tout de même.

Le loc se confond en excuse, on prévoit un plan d'apurement, et un calendrier bien clair.
Début du mois, il m'appelle pour me dire qu'il va quitter le logement, mais assurera toutes ses dettes avant (sans intérêts, sans indemnités, etc. mais les loyers quand même). Ca m'arrange, vu les problèmes.

On avait rdv ce matin. Il devait avoir tout nettoyé, tout préparé, et l'argent pour me rembourser.

Quand je sonne : personne.
Après 10 minutes, j'entre quand même, tout seul... J'ai failli en pleurer.
Appartement saccagé, poubelles éventrées, lino tailladés, carrelages cassés au marteau, tous les éviers bouchés, des étrons bien amassés dans les WC, de la moisissure partout, du Coca sèché sur tous les sols, ... Fenêtres ouvertes, chauffage à fond, toutes les lumières allumées. J'en passe et des meilleures.
(J'ai vraiment envie de mettre les photos, mais il ne vaut mieux pas)

Tout était fait pour me faire passer le message unique : "F*ck".

J'ai bcp de peine même à comprendre, car j'ai toujours été plus que diligent envers le locataire. C'est à sa demande que j'avais remplacé le meuble de SDB, pour qu'il dispose d'un appart vraiment remis à neuf partout.
J'ai été compréhensif, aimable et ouvert quand il n'a plus payé son loyer au début. Je lui ai accordé des délais après le jugement, etc.

A présent, il est certainement en-dehors de la Belgique et je me retrouve avec +/- 14.000 € de frais - sans compter que je ne sais pas quand et comment je vais relouer.
(... ou finalement, quand même, revendre cette maison)

Cerise sur le gâteau : les pompiers viennent inspecter la maison la semaine prochaine. Je suis sûr qu'ils vont trouver un nouveau truc et dire que j'ai mal fait qqch.

Dernière modification par Himura (16-02-2016 09:47:03)

Et bingo ! Ca n'arrive pas qu'aux autres. Pourrait être vu sur RTL

Re : Et bingo ! Ca n'arrive pas qu'aux autres. Pourrait être vu sur RTL

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