déterminations des quotités

Francis

Pimonaute incurable

Lieu : Bruxelles

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Re : déterminations des quotités

Cela veut dire qu'un m2 de terrasse a seulement 20% de valeur par rapport a 1 m2 d'appartement.  C'est normal !

PIM

Pimonaute non modérable

Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique

Inscription : 10-03-2004

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Site Web

Re : déterminations des quotités

Bienvenue sur notre forum. N'hésitez pas à en faire bon usage.

Les coefficients utilisés ne sont là que pour justifier les quotités appliquées et rien d'autre.

Seules les quotités mentionnées à l'acte de base et les règles de fonctionnement de la copropriété déterminent le mode contributoire de chacun.

panchito

Pimonaute non modérable

Inscription : 19-06-2012

Messages : 9 914

Re : déterminations des quotités

Vous trouverez les réponses dans l'Acte de Base qui stipule exactement le nombre de millième de chaque lot.

hansv

Pimonaute assidu

Inscription : 05-06-2018

Messages : 97

déterminations des quotités

bonsoir et m

Dernière modification par hansv (21-10-2018 18:25:16)