revoir répartition de charges pour plus d'équité

MarcoBrux · #1 04-09-2018 08:36:05

PIM a écrit :

Il me semble impératif de mettre ce point à l'ordre du jour, avant de modifier quoi que ce soit.
Si cette situation existe depuis 13 ans, cela pourra bien attendre l'AG ordinaire.
ps: le titre de votre sujet est tout de même: "revoir les quotités pour plus d'équité"...

Bien vu...c'est modifié. Merci pour la remarque

panchito · #2 04-09-2018 07:02:50

Vous pouvez mettre ce point à l'ordre du jour de votre prochaine AG

PIM · #3 03-09-2018 17:56:29

Il me semble impératif de mettre ce point à l'ordre du jour, avant de modifier quoi que ce soit.

Si cette situation existe depuis 13 ans, cela pourra bien attendre l'AG ordinaire.

ps: le titre de votre sujet est tout de même: "revoir les quotités pour plus d'équité"...

luc

MarcoBrux · #4 03-09-2018 14:33:59

rexou a écrit :

MarcoBrux a écrit :
Je suis le syndic copropriétaire...
les anciens syndics n'ont jamais remarqué ce point, étonnant effectivement.
J'ai pensé rectifier l'erreur ( par équité) sans passer par l'AG! ou pensez-vous qu'il faut absolument passer par l'AG sachant qu'il ne s'agit pas de changer de quotités mais de juste corriger une injustice...
En principe, vous devez passer par l'ag.
Cependant, vous pouvez toujours en effet corriger l'erreur par un mode de calcul plus adapté pour l'année courante. Ensuite, expliquer la situation lors de la prochaine ag et faire valider un nouveau mode de répartition des charges.
Vous pouvez choisir de répartir selon les quotités ou selon le nombre d'appartements. Ce choix devra être confirmé ou modifié en ag pour le calcul des années suivantes

Merci pour le conseil, je ferai ainsi et demander l'avis du conseil puis de l'AG éventuellement.

rexou · #5 03-09-2018 14:16:12

MarcoBrux a écrit :

Je suis le syndic copropriétaire...
les anciens syndics n'ont jamais remarqué ce point, étonnant effectivement.
J'ai pensé rectifier l'erreur ( par équité) sans passer par l'AG! ou pensez-vous qu'il faut absolument passer par l'AG sachant qu'il ne s'agit pas de changer de quotités mais de juste corriger une injustice...

En principe, vous devez passer par l'ag.
Cependant, vous pouvez toujours en effet corriger l'erreur par un mode de calcul plus adapté pour l'année courante. Ensuite, expliquer la situation lors de la prochaine ag et faire valider un nouveau mode de répartition des charges.
Vous pouvez choisir de répartir selon les quotités ou selon le nombre d'appartements. Ce choix devra être confirmé ou modifié en ag pour le calcul des années suivantes

MarcoBrux

MarcoBrux · #6 03-09-2018 14:05:44

rexou a écrit :

Les deux idées sont valables. Vu le nombre d'appartements concernés, le problème est à soumettre au syndic pour choix des suggestions, et ensuite à l'ag pour décision. Voir aussi estimation des compensations éventuelles qui peuvent être perçues par le bloc lésé (par exemple sur les 5 dernières années)
A noter qu'il n'est pas question de revoir les quotités, mais de revoir la répartition des charges, suite à une erreur. Il est surprenant que personne n'ait remarqué le problème durant 13 ans quand même.

Je suis le syndic copropriétaire...
les anciens syndics n'ont jamais remarqué ce point, étonnant effectivement.
J'ai pensé rectifier l'erreur ( par équité) sans passer par l'AG! ou pensez-vous qu'il faut absolument passer par l'AG sachant qu'il ne s'agit pas de changer de quotités mais de juste corriger une injustice...

rexou · #7 03-09-2018 13:47:04

Les deux idées sont valables. Vu le nombre d'appartements concernés, le problème est à soumettre au syndic pour choix des suggestions, et ensuite à l'ag pour décision. Voir aussi estimation des compensations éventuelles qui peuvent être perçues par le bloc lésé (par exemple sur les 5 dernières années)

A noter qu'il n'est pas question de revoir les quotités, mais de revoir la répartition des charges, suite à une erreur. Il est surprenant que personne n'ait remarqué le problème durant 13 ans quand même.

MarcoBrux · #8 03-09-2018 13:26:54

grmff a écrit :

Il suffit de rajouter une clef de répartition pour ce qui est commun à plusieurs blocs.
Soit en fonction de la puissance des appareils raccordés sur le compteur. Soit en fonction des 10.000 généraux, limité aux blocs concernés.

Je me demande si ce n'est pas trop compliqué...Une autre idée consiste à diviser ces dépenses par le nombre d'appartement, comme on fait pour la redevance Hydrobru. En effet, que l'appartement soit petit ou grand, il n'y a que 4 bouches d'extraction par appartement et le volume d’extraction est le même par étage( et pas par appartement).

Ne pensez-vous pas que c'est la solution la plus facile et logique aussi?

merci d'avance

grmff · #9 03-09-2018 11:36:30

Il suffit de rajouter une clef de répartition pour ce qui est commun à plusieurs blocs.
Soit en fonction de la puissance des appareils raccordés sur le compteur. Soit en fonction des 10.000 généraux, limité aux blocs concernés.

MarcoBrux · #10 03-09-2018 08:48:45

ninifel, merci pour votre réponse mais je n'ai pas bien compris votre question!!

MarcoBrux · #11 31-08-2018 10:30:37

Bonjour,

Une résidence est composée de plusieurs blocs( A, B, C, D, E er F). chaque Bloc est soumis à des quotités spéciales (1000) en plus des communes(10.000). Chaque Bloc a son propre système de ventilation( ventilateurs sur le toit alimentés par un compteur électrique propre à chaque Bloc)

Le problème:
J'ai découvert qu'un système de ventilation est commun à 2 Blocs (A et B) et alimenté par le compteur électrique d'un seul Bloc(A). Autrement dit le Bloc B ne paie ni l’électricité ni les charges d'entretien pour la ventilation!!!et ce depuis 13 ans...

J'aimerai remédier à ce problème et rétablir l'équité( chacun participe aux charges communes). mon idée est de proposer à ce que le Bloc A continue à payer l'électricité de l'extracteur et le Bloc B paie les frais d'entretien et de réparation de l'extracteur sans devoir changer les quotités!!

- Qu'en pensez-vous?
-Quelqu'un aurait une idée différente?
-s'il faut agir sur les quotités, quelle méthode proposeriez-vous?sachant que le Bloc A est composé de 11 appartements et le Bloc A de 4 appartements

Merci d'avance

Dernière modification par MarcoBrux (04-09-2018 08:35:09)

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