Humidité provenant de l'allée du voisin

Victor413

Pimonaute

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Humidité provenant de l'allée du voisin

Bonjour tout le monde,

Ceci est mon premier message sur ce forum très sympathique que je suis depuis presque 2 ans

J'ai 27 ans et j'ai investi dans un immeuble à appartement il y a + d'1 an. Tout se passe bien pour 2 des 3 appartements que j'ai mis en location depuis quelques mois.

Au rdc, l'appartement est presque rénové. Néanmoins, un problème d'humidité amène des soucis sur le mur de la cuisine.

Cette humidité provient, selon moi, de deux endroits:

- Premièrement, un trou dans un toit en taule venant de mon bâtiment et situé au dessus de l'allée de mon voisin, je l'ai réparé.

- Deuxièmement, l'égouttage cassé de l'allée de mon voisin. Pour être clair, une petite maison est construite en retrait de la rue, derrière mon terrain. Pour y accéder, il faut passer par la porte d'entrée de mon bâtiment qui mène dans cette allée. Là-bas, il est apparu que l'égouttage est cassé, ce qui laisse l'eau s'infiltrer dans le sol et atteindre le mur de ma cuisine. L'égouttage devrait être réparé et un avaloir devrait être installé pour ne plus que cela se produise.

J'ai contacté mon voisin vers le 15 juillet pour l'avertir et lui demander de réparer cet égouttage, il était en vacances. Quelques jours plus tard, j'ai pris la décision de m'occuper du nettoyage du sterput pour déjà dégager une partie de l'eau qui stagnait là-bas.

J'ai rencontré le propriétaire vers le 10 aout. Il m'a expliqué qu'il allait effectuer les réparations, il a aussi comme projet de rénover la maison (qu'il a acheté en même temps que moi étant l'agent immobilier responsable de la vente de mon immeuble). Cela fait des mois qu'il me dit que les travaux vont commencer dans cette maison (il a voulu me la vendre en aout, ce qui, après réflexion, ne m'a pas intéressé), aux dernières nouvelles cela devait commencer début septembre, nous y sommes.

Depuis, rien n'a bougé. L'entrepreneur qui s'occupe de mes travaux a presque fini ceux-ci et a peint tout l'appart sauf le mur de cette cuisine qui reste trop humide. Les mauvais jours arrivent et cela ne va pas aller en s'améliorant.

J'ai parlé aux voisins se situant de l'autre côté de cette allée qui ressentent également les désagréments de cette humidité.

Quels conseils pourriez-vous me donner pour tenter de faire avancer les choses?

Pour l'instant, je pense envoyer un mail au propriétaire pour lui redemander où il en est dans son projet et pour avoir une preuve officielle de ma demande (malheureusement, à part un sms pour lui expliquer le problème, j'ai toujours fonctionné par le dialogue oral faisant confiance à sa bonne foi). Y a-t-il des éléments importants à indiquer?

Ensuite, s'il ne bouge pas, quels sont mes droits dans cette situation? J'ai peur de devoir attendre que cela sèche et ainsi perdre des mois de loyer, ou de peindre et de me retrouver avec des champignons ... Je pourrais assumer les frais de réparation de cet égouttage pour faire avancer les choses, mais cela ne me plait pas et je me doute bien qu'en faisant cela, je ne serai jamais remboursé.

Je vous remercie d'avance pour votre aide

PIM

Pimonaute non modérable

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Re : Humidité provenant de l'allée du voisin

Il faut effectivement vous ménager le + de traces écrites possibles.
Adressez-lui un courrier recommandé (+ copie par courrier simple ou email) faisant un récapitulatif des contacts et dialogues et le mettant en demeure de procéder aux réparations requises, en le menaçant de lui réclamer des indemnisations pour le chômage locatif qui résulte de cette situation.
Si pas de réaction, courrier d'avocat...

grmff

Pimonaute non modérable

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Re : Humidité provenant de l'allée du voisin

J'ai eu des soucis de ce genre avec un voisin pour une cheminée non tubée.
Discussion orale - devis - discussion - renvoi vers son assureur - qui m'a envoyé sur les roses - conciliation - requête en justice de paix en réclamant les loyers perdus - nomination d'un expert - expertise - mise à la cause de l'ancien assureur- gain de cause (à moitié) - appel - gain de cause à nouveau (à moitié à nouveau)

Le tout a duré 10 ans. Les avocats ont bien gagné leur vie, et les assurances ont tout payé. La voisine a solutionné le problème 15 mois après la mise en justice... et a dû payer le loyer en question. Pas couvert par les assurances.

Un conseil? Ne traînez pas, et montrez que vous voulez trouver une solution rapidement. Je n'ai aucun regret d'avoir fait dialogue - courrier - conciliation - justice de paix. J'ai juste un regret de ne pas avoir été plus vite entre les étapes et de ne pas avoir réclamé un maximum.

Francis

Pimonaute incurable

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Re : Humidité provenant de l'allée du voisin

L’égout est  sous votre immeuble ou dans l’allée Qui est propriétaire de cette allée si l’égout cassé y est situé?
Il n’y a pas de clause de servitude pour cet égout ?

Victor413

Pimonaute

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Re : Humidité provenant de l'allée du voisin

Je vous remercie pour vos réponses.

Pour être précis, la maison appartient à deux personnes qui n'y sont pas domiciliés. D'ailleurs, personne n'y vit actuellement.

Pour les recommandés, je ne connais malheureusement pas leurs adresses respectives de domiciliation. Après recherche, j'ai réussi à trouver l'adresse d'un des deux (sans être sûr à 100% qu'il vit toujours là). Pour le deuxième, je ne connais que l'adresse de son lieu de travail, ce qui n'est certainement pas accepté. Envoyer un recommandé à l'adresse de cette maison où personne n'habite me parait invalide également. A moins que je ne me trompe, je me sens un peu coincé pour cet aspect. Il me reste l'option de leur demander leurs adresses, mais bon ... pas sûr qu'ils me la donnent comme cela, à voir si je n'ai pas d'autre choix.

L'égout posant problème est sous leur allée. Le mur humide de ma cuisine est situé en contrebas de cette allée, là où l'eau stagne et s'infiltre.
Je dois laisser le passage par mon hall d'entrée jusqu'à la porte à l'arrière qui mène à cette allée ainsi que l'accès à ma cave où sont situés les compteurs de la maison. A partir de cette porte, cela leur appartient.

On va dire que je suis propriétaire du "1"

Le bien vendu provient de la scission des immeubles situés à XXXX
Xxxxxx, rue Xxxxx numéros "1" et "2".

La division de l'immeuble provoquera l'établissement entre les différents lots privatifs d'un état de choses qui constituera une servitude si les lots appartiennent à des propriétaires différents. Les servitudes ainsi créées prendront effectivement naissance dès que les fonds dominant ou servant appartiendront chacun à un propriétaire différent ; elles trouvent leur fondement dans la convention des parties ou la destination du père de famille consacrée par les articles 692 et suivants du Code civil.

Il en est notamment ainsi :
- des vues et jours d'un lot sur l'autre ;
- du passage d'un fonds sur l'autre des conduits et canalisations de toute nature (eaux pluviales et résiduaires-gaz-électricité-téléphone) servant à l'un ou l'autre lot, ce passage pouvant s'exercer en sous-sol, au niveau du sol et au-dessus de celui-ci ;
- et de façon générale de toutes les servitudes établies sur un lot au profit d'un autre que révéleront les plans ou leur exécution ou encore l'usage des lieux.

Dès lors, des servitudes sont présentement créés :
- Les compteurs de gaz et d’électricité du numéro "2" se situent dans la cave du numéro "1", une servitude d’accès auxdits compteurs est présentement créée afin de permettre au fond dominant le relevé, l’entretien et le remplacement éventuel desdits compteurs ;
- L’accès au numéro "2" s’effectue via le hall d’entrée du numéro "1". Une servitude de passage est à l’instant créée, laquelle permettra l’accès au fond dominant (n°"2").
- L’entretien et le remplacement de la porte du numéro "1" se fera à concurrence de 4/5 ème pour le numéro "1" et 1/5 ème pour le numéro "2".
- Le nettoyage dudit hall se fera en alternance entre les numéros "2" et "1". L’entretien/le remplacement des revêtements de sol et mur se fera selon les mêmes quotités sauf dégâts imputables à l’un des occupants d’un des deux fonds.
- L’entretien et le remplacement de la porte donnant accès au numéro "2" sera à charge exclusive du numéro "2".
- Les boîtes aux lettres et sonnette(s)/parlophone(s) pourront subsister.

… »
L'acquéreur déclare dès lors connaître les conditions spéciales figurant dans ces titres. Il se reconnaît subrogé dans tous les droits et actions qui en découlent, dans la mesure où lesdites conditions sont d'application.