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Vente d’une cave

Dupuis
Pimonaute bavard
Inscription : 03-10-2016
Messages : 352

Re : Vente d’une cave

Merci pour ces réponses .

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grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 23 357

Re : Vente d’une cave

Dupuis a écrit :

Bonjour,
Je possède deux caves et un studio dans un immeuble en copropriété , je voudrais vendre une des caves à un copropriétaire intéressé.
1 . Faut-il faire un compromis, doit-on passer chez un notaire pour l’acte de vente et doit- on prévenir le syndic ?
2 . Est-ce que je devrai à nouveau faire enregistrer mon bien puisque j’aurai peut-être moins de quotités et y a t’il d’autres obligations qui m’échappent.
P.S. Je possède ce bien depuis 4 jours .

Merci .

Une vente d'une cave est une vente comme une autre. Acte notarié indispensable.
Attention, si vous avez un prêt hypothécaire sur le studio et les caves, vous devrez faire une levée partielle avec autorisation de la banque. Frais à votre charge. Voyez si le jeu en vaut la chandelle...

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PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
Messages : 17 104
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Re : Vente d’une cave

1 . Faut-il faire un compromis, doit-on passer chez un notaire pour l’acte de vente et doit- on prévenir le syndic ?

Que ce soit pour une cave ou pour toute autre entité immobilière, il faut, pour que la vente soit opposable aux tiers, signer un acte authentique chez le notaire (condition préalable à la transcription au bureau des hypothèques).
Votre acquéreur a-t-il conscience que cette cave risque de lui coûter très cher (frais à ajouter au prix de vente) ?

2 . Est-ce que je devrai à nouveau faire enregistrer mon bien puisque j’aurai peut-être moins de quotités et y a t’il d’autres obligations qui m’échappent.

Chacune de ces caves a-t-elle des quotités propres ?
Pour autant que l'opération envisagée soit possible (cfr acte de base), vous n'avez rien de particulier à faire: une fois que l'acte de vente est signé, votre situation patrimoniale sera rectifiée d'office.

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Dupuis
Pimonaute bavard
Inscription : 03-10-2016
Messages : 352

Vente d’une cave

Bonjour,
Je possède deux caves et un studio dans un immeuble en copropriété , je voudrais vendre une des caves à un copropriétaire intéressé.
1 . Faut-il faire un compromis, doit-on passer chez un notaire pour l’acte de vente et doit- on prévenir le syndic ?
2 . Est-ce que je devrai à nouveau faire enregistrer mon bien puisque j’aurai peut-être moins de quotités et y a t’il d’autres obligations qui m’échappent.
P.S. Je possède ce bien depuis 4 jours .

Merci .

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