échange de plaques mais pas conforme à celle de L'ELE

jelou · #1 12-05-2020 13:27:42

J'ai encore besoin de vos lumières car là on ne me l'avais jamais faite.

Un locataire me donne son renon puis à cause du corona me demmande s'il peut l'annuler.

entre les 2 il me demande d'aller voir son appartement afin de le mettre en ordre quand il part.
Je constate qu'il a changer sa plaque de cuisson électrique pour une vitro.
Il me dit qu'il veut bien là laisser pour 50€
Là où cela coince c'est quand j'ai voulu récupérer la plaque qu'il avait enlever pour dépanner en plein corona une plaque défectueuse, c'est que ce n'était pas ma plaque d'origine(ele) et cela était flagrant :mono phasée alors que triple une autre marque et en plus le bouton qui était légèrement félé ne l'était plus puisque la plaque ne correspondait pas

Je lui ai écrit pour signaler cette annomalie tout en acceptant son annulation de préavis, mais pas de réponse .

Ce que je ne comprends pas c'est que si la première plaque ne fonctionnait plus c'était à moi à la changer et non pas à lui or il ne m'a jamais rien signalé de tel.

Himura · #2 12-05-2020 14:00:47

Une plaque de cuisson, c'est de l'immobilier par association.
Donc s'il l'a changée, vous pourriez tout aussi bien considéré que c'est de l'embellissement (et acquis)…

Sinon, le reste dépend du détail de votre ELE (qui mentionnent rarement ce niveau de détail).
Quoiqu'il en soit, il peut très bien l'avoir endommagée et changée par un équivalent acceptable. Mais ça doit être acceptable...

(Tiens, on n'a plus vu Francis depuis un moment maintenant… !?)

rexou

EP001 · #3 12-05-2020 14:05:02

Toute amélioration reste acquise au bailleur sauf avis contraire.

Il ne vous a rien signalé car Il a probablement cassé la plaque et l'a remplacée sachant que cela se verrait que c'est lui qui l'a cassée.

Il doit de toute façon vous rendre une plaque identique au niveau qualité et performance que l'ancienne plaque.

rexou

jelou · #4 12-05-2020 14:25:08

L'équivalent est acceptable mais là ou je ne suis plus d'accord c'est de lui donner 50€ alors que mon ancienne plaque fonctionnait parfaitement bien et que celle qu'il comptait me rendre en remplacement ne convient pas du tout.
Sur L'ele il y a une photo de la plaque car un bouton était légèrement cassé et il mentionne la marque de la plaque

Francis · #5 12-05-2020 17:58:16

Bonjour,

Je vis toujours, sauf mon dos !

Pour la taque électrique, le locataire aurait du signaler le problème et laisser au propriétaire la possibilité de réparer ou de remplacer, mais on ignore l’origine de la panne et les circonstances.
Le plus simple est d’attendre l’ELS et à ce moment de calculer l’indemnité de remplacement de la taque électrique san oublier de tenir compte de la vétusté qui est fonction de la qualité de l’électroménager mais aussi de l’usage. Une taque dans une maison de 5 chambres fonctionne beaucoup plus que dans un studio.

PIM, rexou, Himura

rexou · #6 12-05-2020 19:08:43

jelou a écrit :

L'équivalent est acceptable mais là ou je ne suis plus d'accord c'est de lui donner 50€ alors que mon ancienne plaque fonctionnait parfaitement bien et que celle qu'il comptait me rendre en remplacement ne convient pas du tout.
Sur L'ele il y a une photo de la plaque car un bouton était légèrement cassé et il mentionne la marque de la plaque

Vous n'avez pas à dédommager votre locataire pour sa plaque.

1. Il ne vous a pas averti de l'existence d'un problème avec sa plaque. A réparer ? A changer ? Pour quel motif ?
2. Il a pris l'initiative de changer la plaque. Ce changement vous est acquis... sauf si votre locataire est en mesure de vous restituer la plaque -dument placée- qui était en place à l'origine, et s'il vous restitue votre plaque fonctionnelle sans dégradations de son fait.
3. Vous avez le droit d'exiger que la nouvelle plaque soit d'une qualité équivalente à celle qu'elle remplace.

Ceci dit, si vous aviez une plaque de peu de valeur qui a été remplacée par une plaque neuve de qualité très supérieure, un geste reste possible. Par exemple, le remplacement d'une vieille zanussi par une nouvelle miele vaut bien que vous fassiez un geste.

Je ne me souviens pas avoir lu quelle est la durée d'occupation du bien par votre locataire ni à quel moment il a remplacé la plaque de cuisson. C'est aussi à considérer.

panchito · #7 12-05-2020 19:29:34

Rexou a écrit :

Vous avez le droit d'exiger que la nouvelle plaque soit d'une qualité équivalente à celle qu'elle remplace.

100% d'accord!

jelou · #8 13-05-2020 07:19:39

La durée d'occupation du bien est de 5 ans et il amis la plaque dans sa première année de bail

rexou a écrit :

jelou a écrit :
L'équivalent est acceptable mais là ou je ne suis plus d'accord c'est de lui donner 50€ alors que mon ancienne plaque fonctionnait parfaitement bien et que celle qu'il comptait me rendre en remplacement ne convient pas du tout.
Sur L'ele il y a une photo de la plaque car un bouton était légèrement cassé et il mentionne la marque de la plaque
Vous n'avez pas à dédommager votre locataire pour sa plaque.
1. Il ne vous a pas averti de l'existence d'un problème avec sa plaque. A réparer ? A changer ? Pour quel motif ?
2. Il a pris l'initiative de changer la plaque. Ce changement vous est acquis... sauf si votre locataire est en mesure de vous restituer la plaque -dument placée- qui était en place à l'origine, et s'il vous restitue votre plaque fonctionnelle sans dégradations de son fait.
3. Vous avez le droit d'exiger que la nouvelle plaque soit d'une qualité équivalente à celle qu'elle remplace.
Ceci dit, si vous aviez une plaque de peu de valeur qui a été remplacée par une plaque neuve de qualité très supérieure, un geste reste possible. Par exemple, le remplacement d'une vieille zanussi par une nouvelle miele vaut bien que vous fassiez un geste.
Je ne me souviens pas avoir lu quelle est la durée d'occupation du bien par votre locataire ni à quel moment il a remplacé la plaque de cuisson. C'est aussi à considérer.

Francis · #9 13-05-2020 08:05:58

Donc la plaque a plus de 5 ans et à ce moment avait déjà un petit dégât ?
Cela influence la vétusté.
Quel âge a la plaque ?
Quelle catégorie de taque, entrée de game, moyenne game, ?

jelou · #10 13-05-2020 08:12:53

la plaque était une Ariston (entrée de game) et elle avait 3 ans utilisation par un couple
La plaque vitro oui à plus de 5 ans

Francis a écrit :

Donc la plaque a plus de 5 ans et à ce moment avait déjà un petit dégât ?
Cela influence la vétusté.
Quel âge a la plaque ?
Quelle catégorie de taque, entrée de game, moyenne game, ?

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